Flats en or massif.........

Bon, je vois que j'ai affaire à de vrais entrepreneurs, des qu'ont envie que les choses bougent et évoluent.

Faites gaffe quand même sur la route, la moto aussi c'est dangereux...

Hey ! j'voulais pas fout' le bin's , je me posais juste la question au niveau assurance  
bon , maintenant c'est sûr j'ai la réponse.... et +++ 

@ pierre
t'inquiète! comme on l'a écrit, rien ne change : le chameau blatère, le mobile home repasse!

Si tu veux que les choses changent, faut pas être hors la loi mais faire évoluer la loi. On n'est pas au far west mais en démocratie. Donc tu te fais élire avec un programme clair et tu fais des propositions de lois où tout le monde à le droit de mettre des jantes à rayons sur des motos pas prévues pour... sans rien demander à personne.
Remarque t'as pas besoin d'être élu. Il te suffit de convaincre des élus. Cela se nomme lobbying.


P.S. il y a plus de 30 ans, j'ai été tamponné par un espagnol dont les freins ont lâchés parce qu'il les avait fait refaire "à pas cher" au black. J'ai pas encore été remboursé. Et c'était que de la tôle froissée. Alors, si ça avait été plus grave...

Grosso modo, Zimm a bien décrit la situation.
Un pro doit intervenir sur une moto "dans les règles de l'art",  ce qui implique qu'il remette au client une moto conforme à son homologation et au code de la route. Sinon, c'est sa responsabilité qui est engagée, même si le client lui a expressément demandé de monter un V8 à la place du moteur 125, il aurait dû refuser de le faire. La reglementation est très claire sur ce point, et toujours en faveur du client, réputé naïf.
Idem s'il vend une moto préparée/transformée, s'il n'a pas fait réceptionner par la DREAL les modifs, quand bien même le client est au courant, c'est une faute pour le pro et un motif de nullité de la vente.
Seule possibilité: recourir à une réception à la DREAL (mission quasi-impossible à l'heure actuelle, la DREAL (organisme public) refuse de prendre la moindre responsabilité, et la délègue à l'UTAC (organisme privé) qui vend très cher ses services, les réservant de fait aux constructeurs dont elle est une émanation. L'homologation en tant que "prototype" n'est plus qu'un très vague souvenir, impossible aujourd'hui.
Alors il reste la solution pour un pro de se faire enregistrer comme constructeur ou transformateur: seul Lazareth et quelques constructeurs de side, à ma connaissance, ont fait cette démarche. Leur production est alors homologuée, garantie, avec une dispo des pieces pendant 10 ans, etc...ce qui ne change rien à leur responsabilité.
En dehors de ces cas de figure, toute modif est illégale et potentiellement réprimable, avec tout un arsenal rarement déployé, mais il arrive de temps en temps que des opérations coup de poing envoient au broyeur quelques dizaines de deux roues ne correspondant plus à leur homologation. Un particulier sera sanctionné moins sévèrement qu'un pro (qui met généralement la clé sous la porte), mais le sera tout de même.

Question assurance, c'est autre chose. On est très loin de la croyance "moto modifiée = perte d'assurance".
Si le contrat précise que le véhicule assuré doit être conforme à sa réception pour bénéficier des garanties, le moindre changement de guidon les rend caduques.
S'il ne précise rien, en cas d'accident, c'est effectivement au tribunal que revient la faculté d'apprécier le role que la modif a eu dans le sinistre: causal, associé ou aggravant, sur la base d'expertises ( et contre expertises). Ca ne se termine pas toujours par une déchéance du contrat, mais généralement par une part des indemnitées qui n'est plus versée par l'assurance - et qui doit donc être versée, ou ne plus être perçue par l'assuré. Ca prend une bonne dizaine d'années.
Enfin, si le contrat d'assurance précise les modifs faites au véhicule, comme il en existe quelques uns, la Mutuelle des Motards venant de lancer ce produit auparavant proposé par quelques courtiers, même si le véhicule n'est pas homologué, il est assuré pour circuler puisqu'on est dans un domaine contractuel du droit.

En ce qui concerne les accessoires, c'est flou, mais généralement tant qu'ils ne touchent pas structurellement à la moto (donc exit les jantes supermotard, les amortos plus courts, etc.) ou qu'ils figurent dans la nomenclature du constructeur (ex: la bagagerie optionnelle) ils sont considérés comme étant homologués avec le véhicule, au besoin avec des restrictions d'usage - on trouve sur les BMW une limitation de vitesse à observer avec les valises montées, par exemple, signalée par une étiquette à l'intérieur). Pour le reste, si les éléments changés respectent l'homologation Exx, pas de souci.

Enfin, petit rappel, la case qu'on coche de façon très anodine en tant que particulier en vendant une moto, juste avant " certifie que ce véhicule n'a fait l'objet d'aucune modification par rapport à son homologation", c'est pas juste pour rire...même si ça serait parfois très rigolo de retourner voir le vendeur en lui demandant de remettre le véhicule acheté conforme au type homologué. Il va y avoir de la soudure dans l'air et la cote du carénage RT va s'envoler.

Une fois tout ça précisé, chacun est effectivement libre de prendre ses responsabilités, ce qui implique de savoir jusqu'où elles peuvent l'emmener.

Sans compter qui si l'acheteur ,réellement  de bonne foi , croit acheter un véhicule dont il a le droit de se servir , on ne doit  pas être  loin de l'escroquerie . Le groupe VW a eu de gros ennuis récemment pour beaucoup moins que ça...
j'imagine le " rebelle" qui rate un virage et dont la veuve éplorée ( enfin peut être éplorée) porte plainte pour la vente au défunt d'un véhicule " non conforme"...

Papiflat a écrit: Hey ! j'voulais pas fout' le bin's , je me posais juste la question au niveau assurance  
bon , maintenant c'est sûr j'ai la réponse.... et +++ 

Ben moi non plus, je ne voulais pas foutre le bin's en te répondant.
Cela  prouve ne tout cas que le sujet est sensible.

Je me place en tant que pro de la moto, puisque j'en suis un (petit).
Je me demande simplement si d'autres pro, autrement spécialisés que moi dans les transfos, mesurent l'étendue des risques juridiques qu'ils prennent.
Encore hier, le concessionnaire BMW strasbourgeois proposait sur LBC une R100 kitée SIEBENROCK avec augmentation de la cylindrée! en toute transparence!

C'est pas parce qu'on aime fumer un pétard que ce n'est pas répréhensible.
C'est pas parce que j'aime enquiller en moto lorsque les conditions le permettent que je ne suis pas verbalisable.
Je connais le risque et l'assume, enfin j'espère assumer si je me fais piquer.
J'évite juste de faire des grands excès de vitesse (+50 kms/h) parce que là, aujourd'hui, ça fait plus mal au c.. qu'un kilo d'Espelette avalé d'un coup!
 
Pour illustrer, il y a quelques mois, un conducteur et propriétaire de PORSCHE GT3, a commis un (très) grand excès de vitesse sur autoroute, entre Colmar et Mulhouse, avec refus d’obtempérer. La Mégane RS de la BRI avait été semée.
Les enquêteurs ont également pu prouver une moyenne supérieure à 200 kms grâce aux déclenchement des antennes relais de son téléphone portable. Ils ont tiré la ficelle jusqu'au bout.
Bilan du jugement: retrait de permis (on s'en doutait), des amendes en cascades (entre autres pour véhicule non conforme) et...saisie du véhicule!!! C'est à dire qu'il n'est plus propriétaire de sa Porsche mais c'est l'Etat qui le devient.
La, je crois qu'il a compris que ça ne rigolait plus. D'après mon pote journaliste, qui assistait aux débats et qui m'a rapporté l'histoire, son visage s'est figé d'incompréhension à l'énoncé du verdict.
Sa Porsche était équipée d'un spoiler avant et d'un aileron arrière non conformes, de deux sièges baquets en composite (sans les airbags d'origine) et de deux harnais de compétitions non homologués (enfin si, par la FIA ).
Donc, quand la justice décide de porter le coup, ben elle le porte et elle met les moyens d'investigations pour y arriver.

Hoppla, a gruass t'hayma,

moumouille49 a écrit:Sans compter qui si l'acheteur ,réellement  de bonne foi , croit acheter un véhicule dont il a le droit de se servir , on ne doit  pas être  loin de l'escroquerie . Le groupe VW a eu de gros ennuis récemment pour beaucoup moins que ça...
j'imagine le " rebelle" qui rate un virage et dont la veuve éplorée ( enfin peut être éplorée) porte plainte pour la vente au défunt d'un véhicule " non conforme"...

Chez BLITZDL

Et bien après ces petits rappels à la loi, j'espère que vous avez réalisé que nous roulons quasiment tous sur des motos illégales.
Y compris peut être les contempteurs habituels de ce genre de prépas

Certains font bouger les choses, la FFMC par exemple à travers la mutuelle des motards qui assure ce genre de véhicule.
@Georgesgiralt Ils se battent en effet pour faire changer la loi, c'est la différence entre un motard en colère et un motard grognon (et je ne dis pas ça pour toi....) a propos, les roues à rayons sur une /7 étaient une option d'origine jusqu'à la fin de production (1985)

Faire homologuer une transformation est mission impossible en France, grâce à cette administration que le monde entier nous envie.
Paradoxalement c'est plus facile en Allemagne. Paradoxe en apparence seulement, la rigueur allemande s'accompagnant aussi d'un pragmatisme et d'une logique souvent inconnue chez nous, où on préfère ouvrir le parapluie tout en râlant copieusement après les intempéries.

J'ai trouvé une réédition du premier Guide Michelin 1900 dans lequel figure le code de la route. (4 pages)

Nous croulons sous les codes qui ne cessent de grossir à chaque élection car il faut réformer ce qui fait les choux gras de nos avocats.

Dès qu'il faut parler technique, il n'y a plus personne. Ils sont tous avocats, énarques, enseignants, médecins, journalistes, commerciaux, ... (j'ai les noms)

Pour être couvert en tant que transformateur, je ne vois que l'UTAC à titre isolé mais il faut oublier la carte grise du même métal comme évoquée par Georges Giralt

Motocine a écrit:

Pour être couvert en tant que transformateur, je ne vois que l'UTAC à titre isolé

L'UTAC ne réalise que des tests de conformité aux normes existantes: éclairage, freinage, bruit, pollution, conso, etc.
Mais ne s'occupe pas d'homologation, ça reste du ressort de la DREAL.
Si tu veux faire une RTI à partir d'un type original, c'est toujours possible. Mais c'est une homologation en fonction des normes actuelles (Euro4 en l'occurence pour les motos). Compte dans les 1,5 millions d'euros pour la procédure.

nortonton a écrit:

Francesco a écrit:Zimm a raison de rappeler les règles lois qui régissent nos bécanes.
Après, à chacun de prendre ses responsabilités.

Moi je suis un rebel, mais vous ? 

Tu es plus que ça.
Tu es unique.
Tu es Francesco.
Un jour tu compléteras cette trinité.

Enfin quelqu'un m'a compris ! 

Bon t'aurais pu mettre The king of cooool aussi.......

jbt a écrit:

Motocine a écrit:

Pour être couvert en tant que transformateur, je ne vois que l'UTAC à titre isolé

L'UTAC ne réalise que des tests de conformité aux normes existantes: éclairage, freinage, bruit, pollution, conso, etc.
Mais ne s'occupe pas d'homologation, ça reste du ressort de la DREAL.
Si tu veux faire une RTI à partir d'un type original, c'est toujours possible. Mais c'est une homologation en fonction des normes actuelles (Euro4 en l'occurence pour les motos). Compte dans les 1,5 millions d'euros pour la procédure.

Oui jbt

C'est assez dissuasif 

Voici un lien qui permet de télécharger la RTI 02-8 pour les véhicules 2 et 3 roues non conformes à une homologation ! ...

http://www.developpement-durable.gouv.fr/Vehicule-importe.html

Il figure toujours la notion de constructeur   dans les attendus

Le Gros Zimm a écrit:
Bilan du jugement: retrait de permis (on s'en doutait), des amendes en cascades (entre autres pour véhicule non conforme) et...saisie du véhicule!!! C'est à dire qu'il n'est plus propriétaire de sa Porsche mais c'est l'Etat qui le devient.
Hoppla, a gruass t'hayma,

Et hop ! un véhicule banalisé de plus...

a propos, les roues à rayons sur une /7 étaient une option d'origine jusqu'à la fin de production (1985)

Les roues à rayons BMW ... Pas celles refaites avec des pièces non fournies par BMW.. Toujours la loi et le code ... Mais ceci est juste un exemple ;-)
Ceux qui râlent sur notre administration devraient aller aux USA. Essaye d'ouvrir un petit bouclar moto aux US et on en reparle. Essaye de vendre plus d'une pièce d'un truc (des jantes, au hasard) et tu DOIS avoir une licence. Et si tu veux en vendre aux mexicains ou aux canadiens, il te faut une licence d'exportation...
Hors de question que tu fasse ta plomberie ou ton électricité chez toi . .. il faut respecter le Code de la construction (qui peut changer selon la commune où tu habites) donc tu DOIS faire venir un pro juste pour vérifier ou tamponner ton boulot.. (il va te faire passer l'envie d'économiser sur la main d’œuvre ...) 
Je voulais juste dire que celui qui ne respecte pas la loi n'est pas un entrepreneur mais un qui casse le marché. Ou la société. Parce qu'il fait un bénéfice sur le fait qu'il ne respecte pas les mêmes règles que les autres pros du secteur. Pourquoi les boites du bâtiment râlent elles contre les auto-entrepreneurs ?? Parce que ces derniers n'ont pas les mêmes obligations qu'elles et donc peuvent vendre en dessous du prix de revient de ces boites du bâtiment..
Et quel est le but de tout cela ? Que Mme Michu paye moins cher sa peinture ? Non. Que la société n'ai plus de solidarité, plus de garde fous (chômage, assurance maladie, retraite...) et que l'on en revienne à la jungle et à la loi du plus fort. Et ce n'est pas le petit transformateur qui va gagner dans ce combat mais MM les Grandes Marques et autres multi-nationales...

P.S. : j'ai mis des durits "aviation" fabriquées par Sabater sur ma mobylette. Je sais qu'il n'a théoriquement pas le droit d'en faire (encore que je sais pas s'il n'est pas agréé). Je sais aussi que le jour où le contrôle technique sort, je vais devoir les changer. (le problème de la revente de la moto ne se pose pas, je la vendrai jamais). J'ai fait cela car Sabater m'a fait des durits à la bonne longueur (le guidon est un modèle haut BMW) et avec les bons raccords directement du premier coup et sans traîner. (j'ai même pas vérifié le prix, donc je ne sais pas s'il est + ou - cher que les autres). Donc, moi aussi, je suis un rebelle

Motocine a écrit:

Voici un lien qui permet de télécharger la RTI 02-8 pour les véhicules 2 et 3 roues non conformes à une homologation ! ...

http://www.developpement-durable.gouv.fr/Vehicule-importe.html

Il figure toujours la notion de constructeur   dans les attendus

Non, ton lien concerne l'importation des véhicules.
Sur celui-ci: http://www.developpement-durable.gouv.fr/Vehicule-transforme.html , tu peux trouver les cas de figure possibles pour une RTI, très restrictifs (montage d'un side, aménagement en camping car, corbillard, auto-école à double commandes, changement de type de carrosserie, passage VP à VU, passage au GPL).
Et à la fin: "Pour tous les autres cas de transformation de véhicules, contacter la DRIEE/DREAL/DEAL de votre région avant de réaliser la modification envisagée."
Qui, si elle est gentille, compétente et a un sens du service public, vous répondra: Non.
Si elle est normale, elle vous répondra de constituer le dossier technique, de fournir tous les documents, expertises, PV d'essais nécessaires à sa prise de décision, qui sera de toute façons: Non.

A quel moment a-t-on changé de sujet ? 

Méaculpa , le 26/10 à 2h41... re
Alors revenons à l'or massif

Hébergé par Imagesia.com

georgesgiralt a écrit: Donc, moi aussi, je suis un rebelle

Je me sens moins seul tout à coup !!!! 
Tu veux qu'on créé un forum ? 

C'est vrai que rouler avec une machine sortie d'usine, à notre époque, à un petit côté Rebelle 

georgesgiralt a écrit:a propos, les roues à rayons sur une /7 étaient une option d'origine jusqu'à la fin de production (1985)

Les roues à rayons BMW ... Pas celles refaites avec des pièces non fournies par BMW.. Toujours la loi et le code ... Mais ceci est juste un exemple ;-)
Ceux qui râlent sur notre administration devraient aller aux USA. Essaye d'ouvrir un petit bouclar moto aux US et on en reparle. Essaye de vendre plus d'une pièce d'un truc (des jantes, au hasard) et tu DOIS avoir une licence. Et si tu veux en vendre aux mexicains ou aux canadiens, il te faut une licence d'exportation...
Hors de question que tu fasse ta plomberie ou ton électricité chez toi . .. il faut respecter le Code de la construction (qui peut changer selon la commune où tu habites) donc tu DOIS faire venir un pro juste pour vérifier ou tamponner ton boulot.. (il va te faire passer l'envie d'économiser sur la main d’œuvre ...) 
Je voulais juste dire que celui qui ne respecte pas la loi n'est pas un entrepreneur mais un qui casse le marché. Ou la société. Parce qu'il fait un bénéfice sur le fait qu'il ne respecte pas les mêmes règles que les autres pros du secteur. Pourquoi les boites du bâtiment râlent elles contre les auto-entrepreneurs ?? Parce que ces derniers n'ont pas les mêmes obligations qu'elles et donc peuvent vendre en dessous du prix de revient de ces boites du bâtiment..
Et quel est le but de tout cela ? Que Mme Michu paye moins cher sa peinture ? Non. Que la société n'ai plus de solidarité, plus de garde fous (chômage, assurance maladie, retraite...) et que l'on en revienne à la jungle et à la loi du plus fort. Et ce n'est pas le petit transformateur qui va gagner dans ce combat mais MM les Grandes Marques et autres multi-nationales...

P.S. : j'ai mis des durits "aviation" fabriquées par Sabater sur ma mobylette. Je sais qu'il n'a théoriquement pas le droit d'en faire (encore que je sais pas s'il n'est pas agréé). Je sais aussi que le jour où le contrôle technique sort, je vais devoir les changer. (le problème de la revente de la moto ne se pose pas, je la vendrai jamais). J'ai fait cela car Sabater m'a fait des durits à la bonne longueur (le guidon est un modèle haut BMW) et avec les bons raccords directement du premier coup et sans traîner. (j'ai même pas vérifié le prix, donc je ne sais pas s'il est + ou - cher que les autres). Donc, moi aussi, je suis un rebelle

Je ne suis pas du tout persuadé , pour y avoir vécu, que les lois aux US soient plus restrictives qu'ici , ou alors le pays a beaucoup changé.

Les lois, normes, et toute la réglementation "pour notre sécurité", sont tellement complexes et exigeantes que je pense qu'elles favorisent in fine plus les grandes marques et multinationales que tu dénonces que le petit artisan, d'ailleurs beaucoup sont directement inspirées par leurs lobbys.   

Un petit rappel impartial de la loi par les membres du forum qui savent est salutaire, en revanche la critique systématique, parfois accompagnée de digressions nauséabondes me gonfle, alors que bien souvent les jeteurs d’anathème ne se sont jamais essayé au genre et roulent eux mêmes sur des machines hors la loi.
C'est lourd et redondant.
Ils ont de plus l'indignation sélective, car enfin, il suffit d'aller sur ce forum dans la rubrique transfos pour voir bien pire, souvent revendu aussi cher.

Les pros dynamiques qui réussissent suscitent bien souvent jalousie et critiques.
Parmi ceux que je connais, beaucoup prennent ça comme un hommage

Malheureusement c'est la loi du genre mon cher Racer....

Le bavardage, les interventions redondantes parce que le membre n'a pas pris la peine de lire les commentaires précédents mais ne peut s'empêcher de donner son opinion, les interventions qui n'ajoutent absolument rien de substance au débat, les nouveaux arrivants qui reposent les mêmes questions et parfois relancent les mêmes conversations stériles, avec l'arrogance certaine de ceux incapables de discerner entre l'individu et les propos qu'il exprimé.

Autrement dit, le côté agaçant de la démocratie exacerbée des forums et autres pages facebook...

Tiens, je vais sortir la R100S, le ciel est déjà bleu... 

BravoFox a écrit:Malheureusement c'est la loi du genre mon cher Racer....

Le bavardage, les interventions redondantes parce que le membre n'a pas pris la peine de lire les commentaires précédents mais ne peut s'empêcher de donner son opinion, les interventions qui n'ajoutent absolument rien de substance au débat, les nouveaux arrivants qui reposent les mêmes questions et parfois relancent les mêmes conversations stériles, avec l'arrogance certaine de ceux incapables de discerner entre l'individu et les propos qu'il exprimé.

Autrement dit, le côté agaçant de la démocratie exacerbée des forums et autres pages facebook...

Tiens, je vais sortir la R100S, le ciel est déjà bleu... 

Sages paroles

ne met pas de gants ça fait rebelle depuis l'obligation 
mais ce matin tu va te cailler
si tu passe a beaune
jc

Et pas d'autocollant sur le casque NA pour faire BAD BOY