carte grise de collection sans carte grise normale

jpd a écrit:Et non :




https://www.ffve.org/IMG/pdf/cgv_ffve_2023.pdf

En cas de rétractation, pas en cas de rejet par la FFVE.

Et toc Dom ! 

Et re-toc ! 

Mouais, suppôt de la ffve !

Après , c'est un peu normal ! le boulot que donne l'étude  des dossiers et les recherches nécessaires  pour contrôler  ces mêmes dossiers !

C'est pas clair,

Valider un dossier, cela veut dire qu'il est complet pour être étudié.

A aucun moment ils disent qu'ils remboursent en cas de refus...

Bonsoir, je connais quelqu'un dont le dossier a été rejeté ie refusé (et à re soumettre), il a été remboursé sans délai.
si cela peut clore un peu la polémique... a quand même un organisme en face de l'Etat....
si c'est trop dur alors le faire soi même...

Il me semble avoir entendu que s'il y a un doute ou un PB sur le dossier, il te reviens "comme un booomerang" et t'es remboursé. Et cela est confirmé par le post précédent.
C'est la délivrance du sésame qui est payante.

georgesgiralt a écrit:Il me semble avoir entendu que s'il y a un doute ou un PB sur le dossier, il te reviens "comme un booomerang" et t'es remboursé. Et cela est confirmé par le post précédent.
C'est la délivrance du sésame qui est payante.

Voilà ! 

Dom a écrit:Mouais, suppôt de la ffve !

Un peu ! Je le reconnais. 

Et ça ne me déplairait pas que les charlots qui tentent la CG collection avec des trucs improbables paient à chaque tentative infructueuse. 

Désolé de polluer le sujet, mais j'ai une question pour un très bon copain.
Il a acheté il y a qq années, à un particulier qui importait des motos "rares" du Japon, quelques motos
RC30, NC30, ainsi que qq motos de pistes Honda RS250R par ex.

Il a une "facture" d'achat manuscrite, en Francais
aucun document japonais
les vehicules road legaux sont ils immatriculables ? (ils sont en etat d'origine, non coursifiés) 
est il possible d'obtenir un certificat de conformité du constructeur ?
ou faut il mieux passer par la ffve ?

la facture ne suffit pas, il lui faut le dédouanement et acquittement de la TVA française, en plus du coté immatriculation

Mick13 a écrit:la facture ne suffit pas, il lui faut le dédouanement et acquittement de la TVA française, en plus du coté immatriculation

si cela a été fait (mon pote a acheté les motos en France), y'a t'il moyen d'en trouver la trace
si cela n'a pas été fait, et qu'il y a eut changement de proprietaire, c'est mort ?

Bonsoir

@popov et à Mick13
""Il a acheté il y a qq années, à un particulier qui importait des motos "rares" du Japon, quelques motos
RC30, NC30, ainsi que qq motos de pistes Honda RS250R par ex.

Il a une "facture" d'achat manuscrite, en Francais"" ce particulier à qui il a acheté a importé et donc a payé les taxes (pas possible autrement), il a donc eu avec cela la possibilité d'obtenir une CG.

Dans ce cas le second acheteur n'a pas à fournir le papier d'importation puisque la procédure a été faite . Je me trompe ? on parle du second acheteur et non de celui qui a importé ?

popov1100 a écrit:

Mick13 a écrit:la facture ne suffit pas, il lui faut le dédouanement et acquittement de la TVA française, en plus du coté immatriculation

si cela a été fait (mon pote a acheté les motos en France), y'a t'il moyen d'en trouver la trace
si cela n'a pas été fait, et qu'il y a eut changement de proprietaire, c'est mort ?

PYS76 a écrit:ce particulier à qui il a acheté a importé et donc a payé les taxes (pas possible autrement), il a donc eu avec cela la possibilité d'obtenir une CG.
Dans ce cas le second acheteur n'a pas à fournir le papier d'importation puisque la procédure a été faite . Je me trompe ? on parle du second acheteur et non de celui qui a importé ?

Le "papier des douanes" (formulaire 876A) original doit être fourni pour demander une première CG. L'administration ne fera aucun effort pour en "retrouver la trace".
Et surtout, la demande de CG doit être au même nom que celui inscrit sur le 876A sauf si c'est celui d'un professionnel de la vente. Sinon c'est mort. Autrement dit, c'est le particulier qui a importé qui aurait dû immatriculer. S'il lui est possible de faire les formalités, il faudra faire (et payer) deux CG.

Il y a sur le marché de la voitures américaine quantité d'imports avec des cartes grises étrangères et ayant parfois changé de main plusieurs fois, dont le premier importateur (particulier) n'a pas fait l'effort de faire les formalités d'immatriculation (et, surtout, de payer la carte grise, vu la trentaine de CV fiscaux des moteurs V8).
Une CG étrangère permet de rouler en France quelques semaines ou mois après l'import (la réglementation a changé, je ne sais pas où elle en est). Le seul usage légal de ces véhicules est celui de déco dans le salon, ou de poulailler au fond du jardin.

popov1100 a écrit:les vehicules road legaux sont ils immatriculables ? (ils sont en etat d'origine, non coursifiés) 
est il possible d'obtenir un certificat de conformité du constructeur ?
ou faut il mieux passer par la ffve ?

La "conformité", c'est celle à un type régulièrement importé et homologué en France. C'est donc l'importateur (et non le constructeur) qui peut fournir ce certificat : pour Honda, c'est Honda France, pour BMW c'est BMW France etc. Pour Zündapp, Austin-Healey ou Cadillac c'est... plus personne.
Et si l'importateur a changé de raison sociale (exemple : Sonauto --> Yamaha Motors France) il n'est pas tenu de le fournir.
Dans presque tous les cas, c'est payant.

Un recours à la FFVE prend tout son sens pour un modèle jamais homologué chez nous, mais uniquement si le véhicule a plus de 30 ans.

popov1100 a écrit:Il a une "facture" d'achat manuscrite, en Francais
aucun document japonais

Dans le cas d'un import, FFVE ou pas, il faut absolument un document d'immatriculation dans le pays d'origine.

Une facture seule peut suffire (via la FFVE) dans le cas d'un véhicule déjà immatriculé mais dont la CG est perdue et dont on ne peut pas demander un duplicata. Typiquement (c'est le départ de ce sujet), une "sortie de grange" dont le titulaire de la CG est mort et/ou inconnu, mais avec une plaque d'immatriculation dessus et donc un dossier quelque part en préfecture.

pour en revenir a l'origine du post , voici les nouvelles .
mercredi je suis allez chercher la voiture en question . a plus de 200 kilomètres de chez moi . arrivé là-bas , je regonfle les 4 pneus qui étaient complètement a plat pour pouvoir déplacer la voiture , jusque là tout va bien , on sort la voiture du garage en la poussant , et là , chose étrange la calandre ne correspond pas a une calandre de V6 . je lui fait ouvrir le capot , et la je vois un moteur bien sale a 4 cylindres , grosse déception . par contre l'intérieur est dans un très bel état de conservation . vu que c'est cadeau , je la charge quand même , vu qu'elle a un très faible kilométrage . je reprend la route , j'arrive chez moi , je décharge avec un ami , je réouvre le capot et là , seconde surprise , je vois une étiquette de vidange a plus 200 000 bornes . je regarde le tableau de bord et troisième surprise , le compteur affiche 110 000 bornes  .
finalement je passe le dossier de factures au crible et je découvre que la voiture a bien été achetée neuve le 16/12/1985 . mais que le compteur a été remplacé le 21/01/2004 par un compteur d'occasion et qu'au final la voiture a plus de 237 000 kilomètres ( sans compter la distance parcouru avec le compteur en panne ) . il est bien évident que vu ces circonstances je ne vais pas remettre ce véhicules en état et donc je laisse tomber la carte grise . je vais quand même essayer de revendre l’intérieur qui lui est très propre en velours gris , et le reste partira au recyclage  .

et puisque nous y sommes , voici le second effet kiss-cool .
ma remorque porte voiture est plutôt petite , et pour ne pas avoir de mauvaise surprise avec la Renault 25 je me suis fait prêter une remorque porte voiture plus grande par un confrère . une belle remorque qui date de 2020 . en descendant , j'ai traversé un petit village , et une entreprise était en train de refaire l'enrobé de la route , je suis passé tranquillou en respectant les signaux manuels des employé et arrivé a ma destination , je me suis rendu compte que ma remorque , et petit peu la voiture avaient été crépi de goudron et quand je dit crépi c'est crépi , il m’ont arrosé avec la machine qui passe le goudron avant de poser l'enrobé , une horreur , sur tout le coté gauche j'avais une couche entre 3 et 5 millimètres . le lendemain visite chez l'assureur , évidement impuissant sans un constat , téléphone a la mairie du village en question pour avoir le nom de la société impliqué , puis visite surprise avec la remorque chez les fautifs a 3/4 d'heure de route de chez moi . et pour finir comme je suis trop gentil et que je n'ai voulu faire trop d'histoire , je suis parti avec 5 litres de produit miracle pour nettoyer le cauchemar . mais vu le temps qu'il faisait ce jour là , une bonne bruine , pour en venir a bout il m'a fallu 7 pulvérisations suivi de 7 passages au nettoyeur HP et 3 heures de taf , une horreur . elle commence a me couter cher cette "épave"

PYS76 a écrit:Bonsoir

Il a une "facture" d'achat manuscrite, en Francais"" ce particulier à qui il a acheté a importé et donc a payé les taxes (pas possible autrement), il a donc eu avec cela la possibilité d'obtenir une CG.

A l'époque, la plupart de ses véhicules n'etaient pas immatriculables facilement , car jamais importé en France. (c'était fin des années 90)

Philooo a écrit:

popov1100 a écrit:

Mick13 a écrit:la facture ne suffit pas, il lui faut le dédouanement et acquittement de la TVA française, en plus du coté immatriculation

si cela a été fait (mon pote a acheté les motos en France), y'a t'il moyen d'en trouver la trace
si cela n'a pas été fait, et qu'il y a eut changement de proprietaire, c'est mort ?

PYS76 a écrit:ce particulier à qui il a acheté a importé et donc a payé les taxes (pas possible autrement), il a donc eu avec cela la possibilité d'obtenir une CG.
Dans ce cas le second acheteur n'a pas à fournir le papier d'importation puisque la procédure a été faite . Je me trompe ? on parle du second acheteur et non de celui qui a importé ?

Le "papier des douanes" (formulaire 876A) original doit être fourni pour demander une première CG. L'administration ne fera aucun effort pour en "retrouver la trace".
Et surtout, la demande de CG doit être au même nom que celui inscrit sur le 876A sauf si c'est celui d'un professionnel de la vente. Sinon c'est mort. Autrement dit, c'est le particulier qui a importé qui aurait dû immatriculer. S'il lui est possible de faire les formalités, il faudra faire (et payer) deux CG.

Il y a sur le marché de la voitures américaine quantité d'imports avec des cartes grises étrangères et ayant parfois changé de main plusieurs fois, dont le premier importateur (particulier) n'a pas fait l'effort de faire les formalités d'immatriculation (et, surtout, de payer la carte grise, vu la trentaine de CV fiscaux des moteurs V8).
Une CG étrangère permet de rouler en France quelques semaines ou mois après l'import (la réglementation a changé, je ne sais pas où elle en est). Le seul usage légal de ces véhicules est celui de déco dans le salon, ou de poulailler au fond du jardin.

popov1100 a écrit:les vehicules road legaux sont ils immatriculables ? (ils sont en etat d'origine, non coursifiés) 
est il possible d'obtenir un certificat de conformité du constructeur ?
ou faut il mieux passer par la ffve ?

La "conformité", c'est celle à un type régulièrement importé et homologué en France. C'est donc l'importateur (et non le constructeur) qui peut fournir ce certificat : pour Honda, c'est Honda France, pour BMW c'est BMW France etc. Pour Zündapp, Austin-Healey ou Cadillac c'est... plus personne.
Et si l'importateur a changé de raison sociale (exemple : Sonauto --> Yamaha Motors France) il n'est pas tenu de le fournir.
Dans presque tous les cas, c'est payant.

Un recours à la FFVE prend tout son sens pour un modèle jamais homologué chez nous, mais uniquement si le véhicule a plus de 30 ans.

popov1100 a écrit:Il a une "facture" d'achat manuscrite, en Francais
aucun document japonais

Dans le cas d'un import, FFVE ou pas, il faut absolument un document d'immatriculation dans le pays d'origine.

Une facture seule peut suffire (via la FFVE) dans le cas d'un véhicule déjà immatriculé mais dont la CG est perdue et dont on ne peut pas demander un duplicata. Typiquement (c'est le départ de ce sujet), une "sortie de grange" dont le titulaire de la CG est mort et/ou inconnu, mais avec une plaque d'immatriculation dessus et donc un dossier quelque part en préfecture.

Merci Philoo, c'est clair

rémi 83 a écrit:et puisque nous y sommes , voici le second effet kiss-cool .
ma remorque porte voiture est plutôt petite , et pour ne pas avoir de mauvaise surprise avec la Renault 25 je me suis fait prêter une remorque porte voiture plus grande par un confrère . une belle remorque qui date de 2020 . en descendant , j'ai traversé un petit village , et une entreprise était en train de refaire l'enrobé de la route , je suis passé tranquillou en respectant les signaux manuels des employé et arrivé a ma destination , je me suis rendu compte que ma remorque , et petit peu la voiture avaient été crépi de goudron et quand je dit crépi c'est crépi , il m’ont arrosé avec la machine qui passe le goudron avant de poser l'enrobé , une horreur , sur tout le coté gauche j'avais une couche entre 3 et 5 millimètres . le lendemain visite chez l'assureur , évidement impuissant sans un constat , téléphone a la mairie du village en question pour avoir le nom de la société impliqué , puis visite surprise avec la remorque chez les fautifs a 3/4 d'heure de route de chez moi . et pour finir comme je suis trop gentil et que je n'ai voulu faire trop d'histoire , je suis parti avec 5 litres de produit miracle pour nettoyer le cauchemar . mais vu le temps qu'il faisait ce jour là , une bonne bruine , pour en venir a bout il m'a fallu 7 pulvérisations suivi de 7 passages au nettoyeur HP et 3 heures de taf , une horreur . elle commence a me couter cher cette "épave"

Quand ca veut pas, ca veut pas

rémi 83 a écrit: je vais quand même essayer de revendre l’intérieur qui lui est très propre en velours gris , et le reste partira au recyclage  .

Un interieur propre sur une renault de 250000km, c'est surprenant

popov1100 a écrit:

rémi 83 a écrit: je vais quand même essayer de revendre l’intérieur qui lui est très propre en velours gris , et le reste partira au recyclage  .

Un interieur propre sur une renault de 250000km, c'est surprenant

effectivement , c'est surprenant mais bien réel , le gars était un maniaque . j'ai donc espoir de le vendre , si j'en tire 500 balles ça me remboursera les frais . je prendrais quelques photos demain .

C'est pas une 25 TXI par hasard ?

jpd a écrit:C'est pas une 25 TXI par hasard ?

non , une GTX avec la " chaine electronic " et le synthétiseur de voix .

Une GTX, tu devrais la vendre en l'état, ça se collectionne et c'est devenue rare...

rémi 83 a écrit:

jpd a écrit:C'est pas une 25 TXI par hasard ?

non , une GTX avec la " chaine electronic " et le synthétiseur de voix .

C'est pas une GTX avec l'option ABS ?

Moi j'ai eu une TXI 12 soupapes, 140 cv, à l'époque, une sacré berline !