Re: carte grise collection

Le Gros Zimm Ven 14 Juin 2019 - 5:23

flatouille-68 a écrit:
Le Gros Zimm a écrit:Salut Junger,

labsch tü noch?

Regardes aussi au niveau de l'assurance, si, avec une carte grise collection, le montant n'est pas moins élevé.

Hoppla, a gruass t'hayma,
Salut Gros Zimm hey joo ammel labi no

j'ai des hanches en titan maintenant tu savais ??

En titane?!
la vache, tu as pris de la valeur, le titane c'est cher!

Non, je ne savais pas. J'espère que tu t'ai bien remis de cette opération et que tu galopes maintenant comme un jeune étalon fou!
Perso, j'arrête mon activité professionnelle dans ....17 jours! y va bientôt y avoir un bouclard BMW à vendre.

Hoppla, a gruass t'hayma, coucou

flatouille-68 Ven 14 Juin 2019 - 5:55

Le Gros Zimm a écrit:
flatouille-68 a écrit:
Le Gros Zimm a écrit:Salut Junger,

labsch tü noch?

Regardes aussi au niveau de l'assurance, si, avec une carte grise collection, le montant n'est pas moins élevé.

Hoppla, a gruass t'hayma,
Salut Gros Zimm hey joo ammel labi no

j'ai des hanches en titan maintenant tu savais ??

En titane?!
la vache, tu as pris de la valeur, le titane c'est cher!

Non, je ne savais pas. J'espère que tu t'ai bien remis de cette opération et que tu galopes maintenant comme un jeune étalon fou!
Perso, j'arrête mon activité professionnelle dans ....17 jours! y va bientôt y avoir un bouclard BMW à vendre.

Hoppla, a gruass t'hayma,

jooo nei !!!
mais tu va t'ennuyer après ??? et moi j'ai une flotte de bm à vendre clin

je cherche ma pigeot ce week-end et après ...fini le deux roues je pleure

Hoppla biss bald !! coucou

au fait tu va a Mulhouse fin du mois ?

jpd Ven 14 Juin 2019 - 7:58

LULU T100 a écrit:il y a " véhicule " pour la CG normale et " patrimoine roulant " pour les CGC
dans ce cas le patrimoine est remis en état entierement par l'assureur à titre de conservation
maintenant vu toutes les fausses infos les apriori sur ces CGC .....on peut lire et croire ce que l'on veut
le juge arbitre pour moi sont les flashes de la FFVE .....après i fait beau et roule !!

Extrait du site FFVE:

Tout véhicule de genre VP, CTTE, REM, qu'il soit immatriculé en série NORMALE ou "VÉHICULE DE COLLECTION" peut être classé VE (Véhicule endommagé) par un expert et soumis à la procédure spécifique VE. Il a été difficile à la FFVE d'aller contre des dispositions relatives à la Sécurité Routière.

Par contre, la FFVE a obtenue (Annexe 1 de l'Arrêté du 29 Avril 2009 "critères d'irréparabilité technique") l'exclusion du classement en VTI (véhicule techniquement irréparable) des véhicules de collection. Cette exemption empêche d'envoyer en destruction automatique les dits véhicules. La remise sur la route passera par un contrôle technique.

Si un véhicule ancien, immatriculé en série NORMALE, venait à être classé VE, le propriétaire aurait intérêt à demander en urgence l' ATTESTATION FFVE, ce qui lui donnerait déja un statut administratif. Cela pourrait influencer l'expert pour faire jouer le bénéfice de l'exemption.

PROCEDURE SUITE A ACCIDENT IMPORTANT ET EXPERTISE:

Suite à une question d’un expert automobile concernant les procédures à appliquer sur un véhicule accidenté, Louis Lamiré, notre Conseiller du Président en charge des affaires administratives lui a répondu le texte suivant:

Règlementation: Arrêté du 29 Avril 2009 -JO du 14 Mai 2009
Circulaire d'Application du 28 Mai 2009NOR : DEVS0912151CEn

résumé,
Suite à un dommage consécutif à un accident matériel avec un ou entre plusieurs véhicules, ou bien suit à des intempéries, un expert peut être missionné par une Cie d'Assurance pour évaluer le sinistre. ll établit alors un rapport d'expertise qui précise que le véhicule est en état de circuler dans des conditions normales de sécurité ou non.Si le véhicule endommagé a subi des déficiences telles qu'il ne peut plus circuler dans des conditions normales de sécurité, il sera déclaré VE (véhicule endommagé et techniquement réparable). Le véhicule n'est plus autorisé à circuler.et une opposition au transfert de titulaire du certificat d'immatriculation est inscrite au SIVSi le véhicule est déclaré VTI (véhicule techniquement irréparable), le véhicule devra être cèdé à un démolisseur ou àun broyeur pour destruction. Son immatriculation est annulée.

Toutefois les critères d'irreparabilité technique ne s'appliquent pas aux véhicules
immatriculés en série "véhicule de collection", qui sont alors classés VE.Si le véhicule est déclaré VEI (véhicule économiquement irréparable), anciennement RSV (réparation supérieure à la valeur), mais réparable techniquement et non affecté de déficiences touchant des éléments ou organes de sécurité:-soit le véhicule est cédé à la Cie d'assurance qui indemnise forfaitairement le propriétaire.-soit le véhicule est conservé par le titulaire du certificat d'immatriculation qui recevra l'indemnité forfaitaire. Le surcoût de la réparation étant à la charge du propriétaire.Le véhicule est toujours autorisé à circuler, mais une opposition au transfert de titulaire de la CG est inscrite au SIV.Le rapport d'expertise qui a établi qu'un véhicule est classé VE, VTI, ou VEI, est transmis au propriétaire du véhicule et à la Préfecture concernée (dans le texte au Ministère de l'Intérieur)

Un véhicule immatriculé en série "véhicule de collection" peut être classé VE ou VEI.mais il est exclu de VTI.Pour que les blocages au SIV, opposition au transfert de titulaire du certificat d'immatriculation, interdiction de circuler, restitution du certificat d'immatriculation, soient levés, il faut qu'un second rapport d'expertise atteste que les réparations ont bien été effectuées et que le véhicule peut être remis en circulation.C'est maintenant que se pose lesvrais problèmes de laremise en circulation.Quand un véhicule a été classé VE ou VEI, les travaux de remise en état doivent être effectués obligatoirement par un professionnel de l'automobile.Il n'est donc plus possible d'effectuer soi-même les travaux, sauf à s'entendre avec un professionnel pour les mener dans son atelier.De plus, les travaux doivent être suivis pas à pas par un expert agréé VGA/VE, soit par le premier expert qui a rédigé le premier rapport, soit par un second expert.Encore faut-il que le second expert puisse disposerdu rapport initial!C'est au propriétaire du véhicule de faire les démarches pour récupérer le dit rapport initial.En conclusion, quand un véhicule a changé de mains et que le nouveau propriétaire a été informé succintement, ou constate que le véhicule est inscrit au SIV, VE ou VEI, que les travaux n'ont pas été suivis par un expert agréé, dans l'atelier d'un professionnel, qu'on ne dispose pas du rapport d'expertise initial, la situation est bloquée. En effet il y a peu de chance que le second expert, qui n'aurait pas suivi les travaux, accepte d'établir un rapport d'expertise autorisant la remise en circulation.

Un véhicule immatriculé en série "véhicule de collection" peut être classé VE ou VEI.mais il est exclu de VTI.Pour que les blocages au SIV, opposition au transfert de titulaire du certificat d'immatriculation, interdiction de circuler, restitution du certificat d'immatriculation, soient levés, il faut qu'un second rapport d'expertise atteste que les réparations ont bien été effectuées et que le véhicule peut être remis en circulation.C'est maintenant que se pose les vrais problèmes de la remise en circulation.Quand un véhicule a été classé VE ou VEI, les travaux de remise en état doivent être effectués obligatoirement par un professionnel de l'automobile.Il n'est donc plus possible d'effectuer soi-même les travaux, sauf à s'entendre avec un professionnel pour les mener dans son atelier.De plus, les travaux doivent être suivis pas à pas par un expert agréé VGA/VE, soit par le premier expert qui a rédigé le premier rapport, soit par un second expert.Encore faut-il que le second expert puisse disposerdu rapport initial!C'est au propriétaire du véhicule de faire les démarches pour récupérer le dit rapport initial.En conclusion, quand un véhicule a changé de mains et que le nouveau propriétaire a été informé succintement, ou constate que le véhicule est inscrit au SIV, VE ou VEI, que les travaux n'ont pas été suivis par un expert agréé, dans l'atelier d'un professionnel, qu'on ne dispose pas du rapport d'expertise initial, la situation est bloquée. En effet il y a peu de chance que le second expert, qui n'aurait pas suivi les travaux, accepte d'établir un rapport d'expertise autorisant la remise en circulation.

Louis LAMIRÉ Conseiller du Président, Affaires Administratives

https://www.ffve.org//files/docs/Procedure%20VE,%20VTI,%20VEI%20:%20Rappel.pdf

En ce qui concerne ton affirmation :

" patrimoine roulant " pour les CGC :dans ce cas le patrimoine est remis en état entièrement par l'assureur
à titre de conservation.

Si tu pouvait nous fournir les texte officiels qui prouvent ces affirmations

ce serai intéressant pour tout le monde. lit

En ce qui me concerne je n'ai rien trouvé sur le sujet. bing

Ce serai très étonnant qu'un assureur accepte d'assurer un véhicule sans savoir à quoi il s'expose

en cas de destruction totale (exemple une Bugatti des années 30).

Sauf à mettre la prime en conséquence... je pleure

Tout ceci sans vouloir faire une polémique. clin

LULU T100 Ven 14 Juin 2019 - 8:25

Tu vas tout trouver dans Flatistan ...j'y ai mis un sujet en temps Sinon comme déja dit tout est résumé dans le site ffve ...publications...flashes
comme tu dis ça se transforme en polémique et tout a déja été dit

LULU T100 Ven 14 Juin 2019 - 9:40

Bon je viens de fouiller le net sur mon phone....rien
J'ai du rêver dans ma tête que le fait qu'à titre de patrimoine roulant le sus dit devait être reparé obligatoirement signifiait qu'il n'y avait rien à payer
Les fausses infos c'est moi !!

Je pense que la Macif dans mon contrat doit tout prendre en charge moins son forfait habituel ...faudra voir ça en Juillet at home
Scusi confus

jpd Ven 14 Juin 2019 - 11:07

On a tous été persuadé un jour ou l'autre de choses qui se révèles pas tout à fait exactes,

moi le premier.

Internet est une formidable sources d'infos mais il y a aussi d'énormes inexactitudes qui circulent.

La force du Flatistan et la raison pour lequel il existe toujours,

c'est que ses membres globalement arrivent à faire la part des choses. lit

Bon week-end ! mache

LULU T100 Ven 14 Juin 2019 - 11:09

merci
Sympa
au plaisir bien

BernardP Ven 14 Juin 2019 - 11:12

Je pense tout simplement que quand tu assures un véhicule ancien de valeur importante, tu déclares toi même la valeur du bien et la prime s'ajuste automatiquement.
Un peu comme quand tu déclares la valeur de tes biens mobiliers en cas de sinistre ou de vol: tu choisis la tranche de valeur et la prime grimpe au fur et à mesure de ce que tu déclares...

Par contre, je ne sais pas comment on gère un accident non-responsable (véhicule ancien, CG normale, valeur autour de 10 000 €) lorsqu'on est assuré en collec, c'est à dire au minimum légal.

LULU T100 Ven 14 Juin 2019 - 11:17

la CGC n'a rien avoir dans le type de contrat...c'est selon l'usage
Mes deux bécanes en CGC sont assurées comme les CG normales ...
J'ai 50% à la Macif + un bonus ....assuré pro et particulier depuis 70 ...je profite d'un contrat tout risque vol que l'on n'accorde plus depuis longtemps

Seven Ven 14 Juin 2019 - 14:12

BernardP a écrit:

Par contre, je ne sais pas comment on gère un accident non-responsable (véhicule ancien, CG normale, valeur autour de 10 000 €) lorsqu'on est assuré en collec, c'est à dire au minimum légal.

Certaines assurances collection, n'assurent qu'au tiers + RC ... d'autres t'assurent comme des compagnies classiques, tiers, TTS risques, trajets/travail, assistance 0 km etc, etc ... c'est toi qui choize lang

Phil... Ven 14 Juin 2019 - 15:07

Je n'ai pas tout lu, mais je crois que deux points de la CGC n'ont pas été soulevés et sont importants àma.

- pas de recours contre vice caché lors de l'achat d'un véhicule de collection (mention sur la CG à la ligne Z.)
c'est cool pour le vendeur, mais c'est le paquet de mouchoir pour l'acquéreur d'une bouse vérolée...

- impossible de l’utiliser une CGC pour un usage professionnel.
là c'est la bouteille à encre car l'usage professionnel n'est pas défini, seule la location est citée en exemple. Il n'est pas précisé par exemple si un VC peut être utilisé pour se rendre à son travail, ou pour visiter des clients (ce qui est mon cas).
Perso, je me contente de l’assurer pour tel, puisque paradoxalement, les assureurs de flotte collection proposent "l'usage professionnel, se rendre sur son lieu de travail et visite de clientèle" comme une plus-value/option.
comprenne qui pourra.

Dom Ven 14 Juin 2019 - 15:09

LULU T100 a écrit:
Mes deux bécanes en CGC sont assurées comme les CG normales ...
J'ai 50% à la Macif + un bonus ....assuré pro et particulier depuis 70 ...je profite d'un contrat tout risque vol que l'on n'accorde plus depuis longtemps

Et bien voilà, je comprends mieux maintenant bien

Car étant moi aussi à la Macif depuis 85/90, je ne trouvais pas trace du genre de contrat dont tu bénéficies.
C'est simple maintenant, la niche des véhicules de collection n’intéresse pas la Macif, et dans le cas d'un véhicule ancien ayant une valeur importante, le conseiller Macif conseille carrément d'aller voir un assureur spécialisé collection.

R27 Ven 14 Juin 2019 - 18:43

Dom a écrit:dans le cas d'un véhicule ancien ayant une valeur importante, le conseiller Macif conseille carrément d'aller voir un assureur spécialisé collection.

Exactement ce qui s'est produit pour ma R27.

Je suis à la MACIF depuis 83.

Pour l'instant, comme elle ne roule pas, je l'ai assurée au minimum à la MACIF, par facilité.

CG normale.

LULU T100 Sam 15 Juin 2019 - 7:42

Phil... a écrit:

- impossible de l’utiliser une CGC pour un usage professionnel.
là c'est la bouteille à encre car l'usage professionnel n'est pas défini, seule la location est citée en exemple. Il n'est pas précisé par exemple si un VC peut être utilisé pour se rendre à son travail, ou pour visiter des clients (ce qui est mon cas).
Perso, je me contente de l’assurer pour tel, puisque paradoxalement, les assureurs de flotte collection proposent "l'usage professionnel, se rendre sur son lieu de travail et visite de clientèle" comme une plus-value/option.
comprenne qui pourra.

La Macif a assuré en trajet travail ma T100 en sachant qu'elle était en CGC
Je pense que c'est de travailler avec qui n'est gpas glop ....à méditer puisque les 2cv pour touristes ont dérogation ????

jpd Sam 15 Juin 2019 - 7:50

Je suis assuré à la Macif depuis 78.

De toutes manières,la valeur du véhicule est estimée après l'accident,c'est la valeur à dire d'expert,

Pour les véhicules qui ne sont plus coté depuis longtemps à l'argus,il regarde l'état et il vont voir sur le marché

combien ça se vends.ils payent jusqu’à la hauteur de leur estimation. lit

si les réparations se montent au dessus et que tu prends en charge le surplus, pas de problèmes.

Pour une 90 s estimée à 9000€,il ne devrait pas avoir de problèmes.

j'ai eu le cas avec une 206 cc premier modèle il y à 2 ans .

C'est sans doute mieux si le véhicule à une grande valeur de la faire expertiser biker

avant.

gegedej Sam 15 Juin 2019 - 8:29

Bonjour,
+1 je suis également à la MACIF et lorsque j'ai eu malheureusement un accident en 1994 avec ma 75/6 de 1974, l'expert est passé et a évalué les dégâts apparents. Faisant les réparations moi même, l'argent m'a été avancé sur présentation d'un devis. Après démontage, je me suis aperçu qu'un tube de fourche (peut-être les deux, me souviens plus) était plié: remboursement sans problème sur présentation de la pièce qu'il a à peine examiné.
CG normale
Gégé

Doume3851 Dim 16 Juin 2019 - 12:11

jbt a écrit:En plus avec une Pigeot ça devrait pas être compliqué à immatriculer en série normale, vu que le constructeur existe toujours.
(si tu te lasses de ta 1150GS tu me fais signe...)

J'aimerai bien aussi pour la 4 pat's . J'en ai eu une quand j'étais djeune et j'aimerai bien , au que oui j'aimerai bien.

Doume

Seven Lun 17 Juin 2019 - 0:23

jpd a écrit:

De toutes manières,la valeur du véhicule est estimée après l'accident,c'est la valeur à dire d'expert,

Si ta mob a été expertisée, tu as le rapport d'expertise et la valeur de la dite mob ... cette valeur décote, comme tout véhicule coté, c'est bien de faire "ré-expertiser" tous les 3 ou 4 ans, la cote de certains véhicule augmente plus vite que d'autre siffle

Après un accident, l'expert prend la cote du rapport d'expertise, moins un pourcentage, le cas échéant, si l'expertise date de peu

Alatriste Sam 13 Juil 2019 - 16:54

Salut la meute !

Cet après-midi, armé de mon culot le plus culotté, je me suis entretenu (pour de vrai, sur un canapé et un vere à la main, hein !) avec un responsable de la FFVE.

Le monsieur, très pédagogue m'a expliqué (et dans un esprit assez... "flatistanais"

) certaines choses...

Du coup, il m'a filé une info qu'elle est bonne !

Si d'aucuns, après avoir récupéré le dossier FFVE, avant de passer par l'enfer de l'ANTS, souhaite passer par un prestataire (payant)... Délai de retour de la carte grise, 5 à 6 jours.

Le truc étant lié nominativement (ils foctionnent en rapports humains avec un membre de l'ANTS), je donne l'info à ceux qui la souhaitent en MP.

Je n'ai rien à y gagner, mais quand il s'agit d'être efficace face à l'ANTS...

En gros, le truc, c'est que le contact en question vous dis en amont tout ce qui pêche dans votre dossier et ne le balance que losqu'il est inbaisable par l'ANTS. Et prévient les gars inside qui, du coup, prend le dossier.

Le monsieur de la FFVE concède que pour balancer soi -même sa demande sur le site de l'ANTS, il faut être vraiment pointu...

montagnard67 Sam 13 Juil 2019 - 20:43

Le Gros Zimm a écrit:
flatouille-68 a écrit:
Le Gros Zimm a écrit:Salut Junger,

labsch tü noch?

Regardes aussi au niveau de l'assurance, si, avec une carte grise collection, le montant n'est pas moins élevé.

Hoppla, a gruass t'hayma,
Salut Gros Zimm hey joo ammel labi no

j'ai des hanches en titan maintenant tu savais ??

En titane?!
la vache, tu as pris de la valeur, le titane c'est cher!

Non, je ne savais pas. J'espère que tu t'ai bien remis de cette opération et que tu galopes maintenant comme un jeune étalon fou!
Perso, j'arrête mon activité professionnelle dans ....17 jours! y va bientôt y avoir un bouclard BMW à vendre.

Hoppla, a gruass t'hayma,

Moi qui pensais venir te voir à mon retour de Colombie, c'est foutu, je pars lundi !
Bonne retraite, et à un de ses jours peut être

Gastair Sam 13 Juil 2019 - 21:31

Alatriste a écrit:
Le monsieur de la FFVE concède que pour balancer soi -même sa demande sur le site de l'ANTS, il faut être vraiment pointu...

On verra... j'en ai lancé un sur ANTS suite à dossier FFVE validé.
Je ne me suis pas trop pris le choux et il s'agit à l'origine d'une moto jamais immatriculée. (enduro non homologable en France à l'époque de 1983)
Comme je ne suis pas sur zone, j'ai tout fait à distance.
On verra bien... saispas

jpd Dim 14 Juil 2019 - 8:17

Je viens de passer par L'ANTS un véhicule acheté en Belgique ,fastidieux, faché

mais j'ai obtenu du premier coup, ma carte grise au bout de 5 semaines d'attente. bing

Pour moi, il est hors de question que je paye un service gratuit ! clin

A la fin ,L'ANTS fait une enquête de satisfaction ! je pleure

Gastair Dim 14 Juil 2019 - 8:39

jpd a écrit:
Pour moi, il est hors de question que je paye un service gratuit !

+1
Un systèmes légal et gratuit qui peut être accéléré par de l'argent... on appelle ça comment ?

Phil... Dim 14 Juil 2019 - 9:32

jpd a écrit:A la fin ,L'ANTS fait une enquête de satisfaction !

si les réponses au questionnaire de satisfaction
sont traitées comme les demandes de carte grises.... je pleure

Seven Dim 14 Juil 2019 - 23:37

Gastair a écrit:
jpd a écrit:
Pour moi, il est hors de question que je paye un service gratuit ! Je suis aussi de cet avis, mais ...

+1
Un systèmes légal et gratuit qui peut être accéléré par de l'argent... on appelle ça comment ?

Ben ... une arnaque, nous sommes encore pris pour des kons, des vaches à lait carte grise collection - Page 3 176372

gegedej Lun 15 Juil 2019 - 8:16

+1, pas question pour moi non plus de payer pour................................payer une taxe !! faché

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