side car solo

bonjour a vous
peut t'on rouler avec un side-car et une carte grise (j3) solo
merci

Ben je pense que tu connais la réponse, faut pas que tu ai un pépin sinon tu va comprendre ta douleur.

ben pour l'assurance ça passe , mais la maréchaussée
merci

Ben non, dsl mais la réponse est évidente

C'est effectivement curieux comme question, le véhicule doit être conforme à sa carte grise.
Pour l'assurance ça passe ? ils acceptent de marquer noir sur blanc qu’ils te couvrent sans réserve en cas d'accident ?

ben oui c'est curieux comme question, mais les proprio, roule comme ça sans blême , d’où mon étonnement

On ne se fait pas arrêter tous les jours pour contrôle de conformité...

Tu sais répondre à ma question par rapport à l'assurance ?

Gastair a écrit:
.... ils acceptent de marquer noir sur blanc qu’ils te couvrent sans réserve en cas d'accident ?...

je TEL: demain pour confirmer a l'assurance

alors " vous êtres assurés ,mais si elle découvre le lézard elle se retourne contre vous pour ce faire rembourser"
pourvue que personne ne soit blessé

Mais du coup... la possession d'une carte grise solo/side exonère t'elle d'un passage "isolé"  en conformité auprès de la DRIRE. 

Parce que, je le monte à l'envers, mon side, ben il est pas en conformité. 

Et donc, en cas de sinistre... ??? 

Les vénérables ont-ils un éclairage là dessus ?  (Il est, de toutes façons, obligatoire sur un side) 

La mention solo/side te permet de rouler avec ou sans side, après ç est un peu prevu pour que tu puisse pas le monter à L envers, un peu comme une remorque au cul d une voiture...

Salut flattwin66 ! 

Merci pour... la lumière. 

Bien ton pseudo deux en un  : flat twin et TT ! 

flattwin66 a écrit:après ç est un peu prevu pour que tu puisse pas le monter à L envers, un peu comme une remorque au cul d une voiture...

C'est juste une infraction au Code de la Route (non conformité, conséquences anodines).
Si ton assurance est au courant que ta moto est attelée et que ça figure au contrat (écrit) tu seras couvert pour toutes les garanties souscrites quoi qu'il se passe.

jbt a écrit:C'est juste une infraction au Code de la Route (non conformité, conséquences anodines).
Si ton assurance est au courant que ta moto est attelée et que ça figure au contrat (écrit) tu seras couvert pour toutes les garanties souscrites quoi qu'il se passe.

Je pense que tu as raison.

Moi je n'ai pas encore de carte grise solo side,Mais j'ai déclaré à mon assurance le side car, il ne m'ont pas fait de difficulté,il ne vérifie pas la conformité de la carte grise...

Ceci dit ,je préfère être en conformité,et dés que les bugs informatique au service des cartes grises seront résolus,je vais faire ma demande de cg solo-side...

Il me semble important que la mention "side car" apparaisse sur la carte verte même si la carte grise
(Certificat d'immatriculation) n'est pas en solo/side car ou side car.

De rien!

Moi concernant l'assurance je suis dubitatif.

Pour prendre un parallèle :
Si mon assurance logement écrit accepter d'assurer ma maison telle qu'elle est contre le vol, c'est qu'elle accepte de m'indemniser en cas de vol ?
Non pas forcément... l'assurance a bien accepté d'assurer ma maison telle qu'elle est, mais ne me remboursera malgré-tout pas si la maison ne répond pas à certains critères. (Fermeture de porte par exemple) Car l'assurance n'est pas tenue de vérifier que l'objet assuré est assurable, c'est celui qui possédé l'objet qui doit vérifier que celui-ci est conforme à des exigences qui ne sont bien entendu pas soulignées.
Accepter d'assurer une moto telle que le client la présente permet de décrocher des contrats. Accepter d'assurer, ce n'est pas accepter de payer en cas de sinistre. Si la moto n'est pas conforme à la carte grise au moment de l'accident, l'assureur peut faire jouer la carte de la fausse déclaration (la déclaration se basant sur la copie de la carte grise remise lors de la souscription) et rendre caduque le contrat.

Je suis alarmiste, mais ce qui est certain c'est que le seul but d'une assurance est de vendre des contrats, et qu'il n'y a rien de plus rentable que de vendre un contrat d'assurance que l'on sait pouvoir dénoncer en cas de sinistre conséquent.

Je peux me tromper, mais....

Pas faux! Regardes les 50 CC débridés : Assurés,oui mais couverts??

Idealement, il faudrait qu’un assureur réponde ici mais il me semble que pour qu’une assurance refuse de couvrir un dommage, il faut qu’elle prouve que la modification soit à l’origine de l’accident (autrement dit, qu’un véhicule conforme dans les mêmes circonstances n’aurait pas eu d’accident). Dans la majoriré des cas, c’est très difficile. Sauf que pour un sidecar assuré en tant que moto, ça devient plus évident. Mais à partir du moment ou la cie d’assurance a accepté de couvrir un side, même si la carte grise mentionne moto, je ne vois pas comment l’assurance pourrait refuser de couvrir.

BMvince a écrit:Pas faux! Regardes les 50 CC débridés : Assurés,oui mais couverts??

Bonjour,

Pour moi il y a une différence effectivement. Les 50 Cc débridés ne doivent pas rouler sur route comme tout véhicule à partir du moment ou il n'est plus conforme à la feuille de réception dont il a fait l'objet. Donc, la première remarque est bien là. Après, pour l'assurance qui ne sont pas philanthrope, à partir du moment ou le véhicule a été modifié ne remboursera pas  les parties lors d'un accident. Elle s'appuiera sur la modification non conforme pour se dégager du contrat. C'est le fond d'indemnisation des victimes qui prendra à sa charge les dommages à la partie adverse
La véritable question est "avez-vous un document écrit de votre assurance couvrant le risque d'un véhicule modifié non conforme à la feuille de réception aux mines lors de son homologation et donc au code de la route ?"
Si oui, vous êtes assuré.

Palica a écrit:Idealement, il faudrait qu’un assureur réponde ici mais il me semble que pour qu’une assurance refuse de couvrir un dommage, il faut qu’elle prouve que la modification soit à l’origine de l’accident (autrement dit, qu’un véhicule conforme dans les mêmes circonstances n’aurait pas eu d’accident). Dans la majoriré des cas, c’est très difficile. Sauf que pour un sidecar assuré en tant que moto, ça devient plus évident. Mais à partir du moment ou la cie d’assurance a accepté de couvrir un side, même si la carte grise mentionne moto, je ne vois pas comment l’assurance pourrait refuser de couvrir.

En fait, au moindre doute, il y a d'abord l'enquête par les services de police qui déterminera si le véhicule a été ou non modifié. Si ce n'est pas fait, c'est un expert nommé par l'assurance qui vérifiera le véhicule.

Du sujet, je suis très étonné qu'une assurance accepte de couvrir un moto qui roule "en side car" sans la mention qui va bien sur le certificat d'immatriculation. Je reviens aux propos de Gastair et à sa question. Qu'en est-il de la réponse ?

Un ami qui roule en side car est clair sur le sujet.
Le fait d'atteler un side-car à une moto est considéré comme une transformation notable.
Le code de la route précise bien qu'adjoindre un side-car à une motocyclette ne modifie pas sa classification, il n'en reste pas moins vrai que le dit code précise également : " article R321-16 : Tout véhicule isolé ou élément de véhicule ayant subi des transformations notables est obligatoirement soumis à une nouvelle réception."
Si l'administration a prévu une carte grise solo-side-car, ça n'est certainement pas pour rien.
On peut rouler attelé avec une carte grise solo, et souscrire une assurance, mais c'est le jour où il y a le pépin que ça se corse.
Carton solo et moto attelée: pas le bon véhicule.
Du coup l'assurance décide que le véhicule assuré ne correspond pas au véhicule roulant, et se désiste.

Comme d'habitude sur ce sujet on mélange ce qui tient du code de la route et ce qui tient du code des assurances.
Tant que le contrat stipule que le véhicule assuré est un side car, pas de problème assurantiel possible: il n'y a pas de fausse déclaration et le conducteur est bien titulaire d'un permis valable pour sa conduite et il a payé sa prime: ce sont les seuls motifs possibles de déchéance des garanties, même optionnelles.
Le véhicule transformé ça dépend du code de la route et ça entraine en théorie une amende de 4e classe. En pratique...  

Et c'est tout. Le reste est du fantasme de forums, de l'intox d'assureurs ou des forces de l'ordre.

jbt a écrit:
Tant que le contrat stipule que le véhicule assuré est un side car, pas de problème assurantiel possible: il n'y a pas de fausse déclaration

S'il y a inscrit solo sur la carte grise, pas possible de l'assurer en tant que side.
Ou alors, ton assureur ne vérifie pas la carte grise qu'il te demande pour assurer ton véhicule.