c est noel ... !

merci le flatistech , merci :Tofgasp: Bench Mark Works:Serial Numbers 
mais , je n ai ni le jour ni le mois !
ma moto est une r50 de 1955 et le moteur de 1960 d une r50/2 , une merguez quoi !

courriel envoyé a BMW France pour avoir le : certificat de naissance !
deux certificats (cession + déclaration de perte) + un virement de 100 euros et ensuite direction le site :ANTS !
donc pour l instant je suis en stand bye en attendant le précieux sésame , la CG ! 
 a plus ....

100 € ?

Pourquoi ?

(avec l accent de Pagnol)
les 100euros sont frais de dossier et le certificat de naissance ! anciennement  certificat immatriculation , ou le COC (certificat off conformity) ,  il me semble ....(barré en diagonale double rouge , de mémoire )

salut.
comment as tu réussi a demonter les cylindres bloques car j ai le meme probleme sur mon moteur de r80 g/s ou les 2 pistons sont bloquée dans les cylindres?
merci

kubik , si tu avais lu les post précédant il y avait la (ou une des) une reponse , je te reposte les photos du déblocage du piston , le 1er a cassé (trop rouillé) l autre est sorti  ... mais HS trop altéré par le temps!
avec les images tu devrais comprendre plus facilement .
a plus !!!

merci.
j avais vu les photos mais je pensais que ça n avait pas marché.
merci

(pour les serie 2) , les 2 cylindres sont déboulonnés ! pas sécurité  , au cas ou ...  vu que les bielles ne sont pas démontables du vilo  ! et pour les 2 pistons une calle épaisse  , entre le boulon qui pousse et le piston qui devrait sortir ! et j ai chauffé le cylindre .

1"er partie , recut par courrier : l attestation identification de BMW FRANCE ! date de naissance du bebe : 1955 !

ca ,c est la bonne nouvelle de la journée !

salut a tous !
apres ma visite chez les gendarmes , un copain m a copier la fiche de leur "appli" et il "semble" que la moto soit propriété  d une société ...
voici le copier :

xxxxx .raimond
Société siren 0000
1 avenue jean xxxx a nice
CI 19 janvier 1979 qui serait le même propriétaire
Bmw r50
Vehicule plus assuré
Dernier opération le 28 juin 2008
Date 1 ère immatriculation 04 octobre 1960
Historique d'y véhicule:
- reprise dp 7
Pas volé !

alors ma question : qui sait comment faire ,sur le site ANTS une demande de changement de propriétaire avec une société dissoute (dixit gendarme)  ?!

PS: je pense etre dans la mouise !

brico a écrit:1"er partie , recut par courrier : l attestation identification de BMW FRANCE ! date de naissance du bebe : 1955 !

ca ,c est la bonne nouvelle de la journée !

T'as réussi à obtenir l'attestation BMW sans la CG ?? Bravo !
Moi j'ai jamais réussi !

pocka ,je t envoie un message en privé !

Pour l'ANTS, vu que tu as acheté cette moto à quelqu'un (ou qu'on te l'a donnée, échangée, peu importe...), du devrais avoir des docs de cession j'imagine ? Ils sont au nom de qui ?

je n avais aucun papiers c est pour cela que j ai demander a BMW France le certificat !

On peut donc dire que tu as trouvé cette moto, abandonnée là.

En tant qu'inventeur :
- si tu as déclaré son invention à la Gendarmerie,
- si aucun propriétaiore ne se manifeste dans l'intervalle,
dans un an et un jour après la date de ta déclaration, la moto sera provisoirement officiellement à toi et le sera définitivement 3 ans plus tard

Euh... non... C'est bon si tu trouve un sac ça, pas un véhicule immatriculé.

Même si le détenteur de la carte grise (qui a forcément existé un jour) est décédé, ce sont ses ayants droits qui en deviennent propriétaires, et ce qu'ils soient au courant ou non de son existence.

A la limite, ce serait éventuellement possible, dans le cas ou le propriétaire d'origine n'est plus traçable, et de fait ses ayants droits non plus. Mais là il va falloir aller chercher dans un véhicule nettement plus ancien pour que ça arrive... Quoi qu'il en soit, vu ce que les infos sur le proprio ont été trouvées, c'est nettement plus problématique...

Article 2276 du Code Civil : "En fait de meuble, possession vaut titre".

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000019017163

HOULA ..... je vais encore chercher ! il doit y avoir une solution . 

Oui, mais la la carte grise existe et le propriétaire aussi.

Il ne te reste plus qu'a chercher avec le numéro de siret le nom et l'adresse de l'ancien gérant,

 vérifier si il n'est pas décédé au niveau de l'insee...voir avec les ayants droits...

C'est pas gagné!

Le plus simple, essayer d'obtenir une carte grise collection en oubliant la dernière immatriculation.

Bon courage !

alors a ce jour !
la moto a été "donné" (20ans) a la personne qui me la elle meme donné .  
le tout sans CG , donc je remonte la filière de donateurs . 


pour la carte grise : neant 
numero siren : neant (ou 4 zero)
ancien proprio : recherche en cours (le vrais celui inscrit sur la CG qui a "disparue")
et c est pas gagne ...

Tu es dans le cas numéro 4 :



https://www.ffve.org/IMG/pdf/notice-explicative-demande-attestation-ffve-2-.pdf

Il faut oublier l'ancien numéro d'immatriculation !

C'est une grosse galère. Je viens d'acheter une peugot 125de 1956 sans carte grise mais avec une immatriculation et un ancien propriétaire. Impossible d'avoir tous les papiers. Ils me demande un CT ! Et pour l'avoir il faut un papier que l'ANTS ne peux me donner la moto est trop ancienne !

Bref, bien venue au club...

C'est l'ancien propriétaire qui doit demander le duplicata...

1er ANTS et le 2em  SERVICE-PUBLIC.FR via histovec ou siv.interieur.gouv.fr
avec l immatriculation !
pour le 1er , reponse avec les vielles immatriculation comme :1022 FX 20 pas de reponse ou service indisponible !
et le 2em  aucun dossier ne correspond ! 

• Aucun dossier ne correspond à la recherche. L'opération ne peut se poursuivre.
    
  

j attends encore une ou deux réponses , et je pense que je vais passer par la FFVE pour avoir le précieux sésame
effectivement JPD  je suis dans le cas n° 4     
tout devait etre plus simple   avec le monde informatisé ....  
to be continued ....

Je te conseille de dire qu'il n'y a pas de plaques.


Histovec ne fonctionne pas pour les anciennes immatriculations.

jpd a écrit:Je te conseille de dire qu'il n'y a pas de plaques.

le cadre n'a pas de frappe a froid sur ces modèles ?