Immatriculer une moto espagnole
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Philooo
BernardP
gunthar
NONO84
8 participants
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Immatriculer une moto espagnole
Salut la meute !
Une mienne amie possède une 650 Suzuki Freewind de 2000 que son frère lui a donnée.
Comment l'immatriculer en France ? Carte Grise collec' impossible (moins de 30 ans). Elle a appelé Suzuki France pour avoir un certificat de conformité, mais ils veulent qu'elle leur amène la moto (sur Puteaux alors qu'elle est à Montpellier !) pour vérifier la conformité de toute la moto !
Quand j'avais immatriculé ma Picasso venant de Belgique, la feuille des Mines avait suffi. Qu'en est-il aujourd'hui, et comment peut-elle se la procurer ? Connaissez-vous un site sérieux ?
Merci pour elle les copaings ...
Une mienne amie possède une 650 Suzuki Freewind de 2000 que son frère lui a donnée.
Comment l'immatriculer en France ? Carte Grise collec' impossible (moins de 30 ans). Elle a appelé Suzuki France pour avoir un certificat de conformité, mais ils veulent qu'elle leur amène la moto (sur Puteaux alors qu'elle est à Montpellier !) pour vérifier la conformité de toute la moto !
Quand j'avais immatriculé ma Picasso venant de Belgique, la feuille des Mines avait suffi. Qu'en est-il aujourd'hui, et comment peut-elle se la procurer ? Connaissez-vous un site sérieux ?
Merci pour elle les copaings ...
NONO84
Re: Immatriculer une moto espagnole
Elle leur propose de l'amener à un concessionnaire Suzuki qui vérifiera la conformité.
Et s'ils refusent, elle menace de les poursuivre pour entrave à la libre circulation des biens dans la CE.
Ceci dit, pour moi, elle n'a pas besoin d'un certificat de conformité depuis que l'homologation est européenne. Post 2000 certes.
Et s'ils refusent, elle menace de les poursuivre pour entrave à la libre circulation des biens dans la CE.
Ceci dit, pour moi, elle n'a pas besoin d'un certificat de conformité depuis que l'homologation est européenne. Post 2000 certes.
gunthar
Re: Immatriculer une moto espagnole
Pour ma Picassiette de 2006 c'était indispensable.gunthar a écrit:
Ceci dit, pour moi, elle n'a pas besoin d'un certificat de conformité depuis que l'homologation est européenne. Post 2000 certes.
NONO84
Re: Immatriculer une moto espagnole
Pour que ma 90S belge ait des papiers français, il a fallu que le proprio la naturalise en passant à la concess Beumeuh qui a certifié, moyennant 90 roros, qu'elle était conforme. J'ai ce certificat en ma possession.
BernardP
Re: Immatriculer une moto espagnole
NONO84 a écrit: Carte Grise collec' impossible (moins de 30 ans).
Et même quand elle aura plus de 30 ans, ça le fera pas.
Un mien pote a voulu faire une CG collec pour une vieille trial espagnole. La FFVE a refusé car cette bécane avait déjà une immat espagnole et ... un proprio donc.
BernardP
Re: Immatriculer une moto espagnole
Oui peut être en passant par un conc' de Montpellier ?
La moto est strictement d'origine ...
La moto est strictement d'origine ...
NONO84
Re: Immatriculer une moto espagnole
NONO84 a écrit:Oui peut être en passant par un conc' de Montpellier ?
La moto est strictement d'origine ...
Le problème, c'est que la gentille dame de la sous-pref a été remplacée par monsieur ANTS...
BernardP
Re: Immatriculer une moto espagnole
Bien sûr qu'on peut faire une CGC quand le véhicule a un proprio, c'est même la seule solution pour importer un véhicule de plus de 30 ans.BernardP a écrit:Et même quand elle aura plus de 30 ans, ça le fera pas.NONO84 a écrit: Carte Grise collec' impossible (moins de 30 ans).
Un mien pote a voulu faire une CG collec pour une vieille trial espagnole. La FFVE a refusé car cette bécane avait déjà une immat espagnole et ... un proprio donc.
On peut même passer ses propres véhicules en CGC si on veut rouler en ZFE, ou échapper au contrôle technique (voiture d'avant 1960)
Philooo
Re: Immatriculer une moto espagnole
Oui mais il reste la gentille dame chez le vendeur de voiture d'occase qui est parfois plus cool ...
NONO84
Re: Immatriculer une moto espagnole
J'ai une petite expérience de l'immatriculation d'une moto espagnole, en CG normale et collection.
J'ai acheté un SR 500 Yamaha de 78 immatriculé en Espagne et j'ai demandé à Yamaha France un certificat de conformité car au départ je voulais une CG normale.
Il m'a été demandé des photos de la moto, CG espagnole, facture, certificat de cession.
Au bout de 6 à 7 semaines, j'ai reçu une attestation partielle car il y avait un problème de catadioptres et des rétroviseurs non conformes. Donc pas d'immatriculation possible avec ce document.
Comme on était en plein confinement, c'était galère et long de trouver les retros homologués.
J'ai donc doublé par une demande à la FFVE qui me revenait moins cher qu'une paire de rétros homologués neufs et en plus, je sentais mal partie ma demande chez Yamaha, car ils avaient un coté "administration soviétique".... (je passe sur les coups de fils et les demandes diverses pour sortir de l'impasse car au départ sur leur formulaire, ils me renvoyaient vers la DRIRE)
J'ai fini par trouver des retros d'époque d'occase pas cher et j'ai donc repris mes démarches auprès de Yamaha et j'ai envoyé des photos de la moto rénovée (on ne voit pas tout ce qui a été fait à l'intérieur mais je l'avais totalement désossée car elle n'avait pas tournée depuis plus de 20 ans et belle de loin mais loin d’être belle).
C'est la FFVE qui a répondu le plus vite et j'ai donc opté pour la CG collection mais j'ai fini par avoir un certificat de conformité de Yamaha plus tard.... trop tard.
Dans les deux cas, il faut fournir une facture d'achat, un cerfa de cession, la carte grise étrangère.
Pour la CG normale il faut le certificat de conformité mais il concerne le véhicule et non le type.
C'est pour cela qu'il faut le trouver un moyen de certifier que ce véhicule n'a pas été modifié.
C'est donc faisable mais cela demande du temps et de la patience.
J'ai eu le SR en décembre et la CG fin mai.
J'ai acheté un SR 500 Yamaha de 78 immatriculé en Espagne et j'ai demandé à Yamaha France un certificat de conformité car au départ je voulais une CG normale.
Il m'a été demandé des photos de la moto, CG espagnole, facture, certificat de cession.
Au bout de 6 à 7 semaines, j'ai reçu une attestation partielle car il y avait un problème de catadioptres et des rétroviseurs non conformes. Donc pas d'immatriculation possible avec ce document.
Comme on était en plein confinement, c'était galère et long de trouver les retros homologués.
J'ai donc doublé par une demande à la FFVE qui me revenait moins cher qu'une paire de rétros homologués neufs et en plus, je sentais mal partie ma demande chez Yamaha, car ils avaient un coté "administration soviétique".... (je passe sur les coups de fils et les demandes diverses pour sortir de l'impasse car au départ sur leur formulaire, ils me renvoyaient vers la DRIRE)
J'ai fini par trouver des retros d'époque d'occase pas cher et j'ai donc repris mes démarches auprès de Yamaha et j'ai envoyé des photos de la moto rénovée (on ne voit pas tout ce qui a été fait à l'intérieur mais je l'avais totalement désossée car elle n'avait pas tournée depuis plus de 20 ans et belle de loin mais loin d’être belle).
C'est la FFVE qui a répondu le plus vite et j'ai donc opté pour la CG collection mais j'ai fini par avoir un certificat de conformité de Yamaha plus tard.... trop tard.
Dans les deux cas, il faut fournir une facture d'achat, un cerfa de cession, la carte grise étrangère.
Pour la CG normale il faut le certificat de conformité mais il concerne le véhicule et non le type.
C'est pour cela qu'il faut le trouver un moyen de certifier que ce véhicule n'a pas été modifié.
C'est donc faisable mais cela demande du temps et de la patience.
J'ai eu le SR en décembre et la CG fin mai.
Dernière édition par sky.fred le Jeu 26 Nov - 19:26, édité 3 fois
Re: Immatriculer une moto espagnole
Philooo a écrit:
Bien sûr qu'on peut faire une CGC quand le véhicule a un proprio, c'est même la seule solution pour importer un véhicule de plus de 30 ans.
Bien sûr. Si tu as un certificat de vente. Pas toujours facile quand la vieille a traîné 20 ans dans une grange, que le proprio est décédé, que les héritiers n'ont jamais trouvé la CG etc ...
Oups, doublon avec sky.fred qui a répondu de manière bien plus complète que moi.
BernardP
Re: Immatriculer une moto espagnole
On a ramener une Voxan black magic de Saragosse il y a quelques années pour un collègue.
Elle avait un certificat européen, il a juste fallu avoir un document des impôts comme quoi la « tva » avait été payer, la moto et été immatriculée et assurée normalement en France rapidement ensuite.
Elle avait un certificat européen, il a juste fallu avoir un document des impôts comme quoi la « tva » avait été payer, la moto et été immatriculée et assurée normalement en France rapidement ensuite.
flattwin66
Re: Immatriculer une moto espagnole
Oui tout à fait. Quand tu as le certif' d'origine aucun soucis. C'est quand tu ne l'as pas que ça commence ...
NONO84
Re: Immatriculer une moto espagnole
Quand j'ai ramené mon Ducat' 900SS de Suisse, il a fallut que j'aille la présenter chez Ducati à Marseille pour qu'ils valident son état d'origine, ça m'avait couté 170€...
the thing
Re: Immatriculer une moto espagnole
La solution la plus viable consisterait a ne rien changer pour la moto et à s'expatrier en Espagne.
Ojala...
Ojala...
Alatriste
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