MOTOS DE COLLECTION IMPORTEES : + 20 % !

FLATIX Sam 2 Mar 2013 - 20:20

Les pros de l'importation des motos de collection font la tronche ; une nouvelle réglementation impose environ 20 % de taxes en plus .. faché

..Si vous pensiez trouver un ch ti 90S from USA avec 5000 miles d'origine , va falloir retourner voir le banquier pour lui expliquer ....
Par contre je sais pas si cette nouvelle réglementation s"applique aux imports à l'interieur de l'Espace européen ....j'ai peur que oui .Affaire à suivre ...
(pour exporter une TERROT du Larzac vers l'Alsace, à priori, no problemo souris

)

jacques Dim 3 Mar 2013 - 0:54

Ce serait bien utile de citer ta source d'information, non ?

nortonton Dim 3 Mar 2013 - 6:10

A l'intérieur de l'espace Européen les taxes sont de ZERO pour cent, et ça ne change pas.

Pour les importations de hors CEE:
La TVA réduite de 7 pour cent, ça n'est pas pour les objets de collection, mais pour les vrais objets d'art vraiment uniques qui enrichissent le patrimoine artistique de la France.
Une R90/S , c'est au yeux de la douane un véhicule un peu vieux dont l'importation ne va aucunement enrichir le patrimoine artistique de la France.
C'est beau, ça en fait bander certains, mais ça n'a rien d'unique.

J'ai par le passé importé des vieilles anglaises des USA, et j'ai payé la TVA plein pot; et j'ai trouvé ça normal.

Par contre, j'ai à une autre époque importé des statues anciennes d'extrème orient, et là , la douane m'a appliqué la TVA réduite, et c'était aussi normal.

Peut-être bien qu'avec le temps tout le monde, y compris certains douaniers confondaient objets d'art et objets de culte.
Sans doute que le gouvernement a découvert sur ce point un moyen de toucher à nouveau de la TVA non perçue pendant longtemps.
Je ne trouve pas ça choquant.
Comme je ne trouve pas non plus choquant de rééquilibrer enfin les taxes entre le gasoil et l'essence.

calendos Dim 3 Mar 2013 - 8:43

Nortonton, il faut alors militer pour faire abaisser la TVA sur les premiers grands crus classés, et taxer un max la piquette ?
pour les imports hors communauté européenne, exact; la TVA est plein pot.

jpd Dim 3 Mar 2013 - 9:43

les diesel avec filtre à particules ne sont pas plus polluant que les essences... lol!

avec les arguments pseudo écolo du moment,ont va bientôt nous interdire de rouler avec nos brèles!! siffle

voir ce qui ce passe en hollande avec les véhicules de collection avec des restrictions de circuler!!
Pauvre de nous!!! MOTOS DE COLLECTION IMPORTEES : + 20 % ! 13573

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nortonton Dim 3 Mar 2013 - 9:53

calendos a écrit:Nortonton, il faut alors militer pour faire abaisser la TVA sur les premiers grands crus classés, et taxer un max la piquette ?
pour les imports hors communauté européenne, exact; la TVA est plein pot.

Je me contente de vous dire l'esprit de la réglementation selon la douane.
Et que cet esprit ne me choque pas, bien qu'ayant eu à payer des taxes en la respectant.

nortonton Dim 3 Mar 2013 - 10:00

jpd a écrit:les diesel avec filtre à particules ne sont pas plus polluant que les essences...
avec les arguments pseudo écolo du moment,ont va bientôt nous interdire de rouler avec nos brèles!!
voir ce qui ce passe en hollande avec les véhicules de collection avec des restrictions de circuler!!
Pauvre de nous!!!

L'avantage fiscal du gasoil n'a absolument rien de légitime pour les privés qui sont l'immense majorité des bénéficiaires de cette réglementation. Réglementation datant de l'époque où seuls les poids lourds et les taxis roulaient dans les vibromasseurs fumants qu'étaient les diesels de l'époque.

Pour l'efficacité des filtres à particule, par ailleurs rares et bien peu fiables, il vaudrait mieux lire autre chose que la publicité des concessionnaires Pigeot-mazout.
Pas facile de renoncer à un avantage qu'on croit acquis, même si il est mal acquis.

PS: j'ai aussi une bagnole diesel.
Je l'ai achetée ( c'est mon premier diesel) pour que la loi change; car dès que j'essaye de bénéficier d'un avantage, cet avantage disparait rapidement souris

http://fr.wikipedia.org/wiki/Filtre_%C3%A0_particules
http://www.jim.fr/e-docs/00/02/04/A1/document_actu_pro.phtml

jpd Dim 3 Mar 2013 - 10:48

Les filtres a particules fonctionnent correctement :BMW
La généralisé depuis 2007,et tous les diesels vendues en Europe
En sont équipés .tu peux mettre un linge blanc à la sortie: pas de particules !
Par contre le diesel n a jamais aime les petit parcours ,comme
Le catalyseur des essences (et des diesels)il est pas efficaces à froid !
À toujours vouloir taxer ,sous des prétextes de fausse écologie ,on tue nos emplois en France !!!
Mais bon chacun a déjà suivie un véhicule des années 50 pour
Se rendre compte de sa pollution qui est énorme !
On va nous donner une prime pour les amener à la casse ?
Chacun pense ce qu il veut,bon dimanche ,et vive nos
Petites vieilles polluantes et fumeuses à souhait !
L écologie à bon dos !

calendos Dim 3 Mar 2013 - 11:07

''Je me contente de vous dire l'esprit de la réglementation selon la douane.''

çà n'était pas une critique, juste un commentaire.
j'ai acheté un BM en Allemagne pour mon frère, zéro taxes.

FAP : il faut alors interdire tous les diesels antérieurs à l'obligation des filtres. donc 2006 si j'ai bien compris ???
çà c'et du suicide politique.......
combien de voitures diesel roulent sans filtre à particule ?
combien de motos antérieures à 2004 roulent encore - peut etre 200 fois moins ?

pollux69 Dim 3 Mar 2013 - 11:17

calendos a écrit:''Je me contente de vous dire l'esprit de la réglementation selon la douane.''
çà n'était pas une critique, juste un commentaire.
j'ai acheté un BM en Allemagne pour mon frère, zéro taxes.

FAP : il faut alors interdire tous les diesels antérieurs à l'obligation des filtres. donc 2006 si j'ai bien compris ???
çà c'et du suicide politique.......
combien de voitures diesel roulent sans filtre à particule ?
combien de motos antérieures à 2004 roulent encore - peut etre 200 fois moins ?

les" z'autoritées" on reporté le projet "zappa", mais ce n'est que partie remise,

ces branleurs d'écolos n'ont pas fini de nous em....r la vie

et ça ressortira un jour ou l'autre, alors adieu nos brelles,et nos mazouts sans FAP

Francesco Dim 3 Mar 2013 - 12:47

jpd a écrit:Les filtres a particules fonctionnent correctement :BMW
La généralisé depuis 2007,et tous les diesels vendues en Europe
En sont équipés .tu peux mettre un linge blanc à la sortie: pas de particules !

Ça c'est bon pour la pub......J'ai suivi pas mal d'Audi récentes qui crachaient bien à la remise des gaz. vomi

Quand on aura tous crevé d'insuffisance respiratoire et autres cancers, il sera toujours temps de traiter les écolos de branleurs.
Même s'il faut admettre qu'il y a aussi des sacrés cons chez eux.

jc1 Dim 3 Mar 2013 - 13:33

nortonton a écrit:
calendos a écrit:Nortonton, il faut alors militer pour faire abaisser la TVA sur les premiers grands crus classés, et taxer un max la piquette ?
pour les imports hors communauté européenne, exact; la TVA est plein pot.

Je me contente de vous dire l'esprit de la réglementation selon la douane.
Et que cet esprit ne me choque pas, bien qu'ayant eu à payer des taxes en la respectant.

Je suppose que tu faisais commerce de tes importations ... donc au final c'est le client qui était le cochon de payant ... sinon tu n'aurais certainement pas le point de vue que tu défends ... clin

dodge54 Dim 3 Mar 2013 - 13:48

Malheureusement, comme pour beaucoup de choses, le principe est bon, c'est la mise en application qui est débile.
Ces idiots profonds d'écolos feraient bien de s'attaquer aux vrais problèmes, toutes nos vieilles motos réunies polluent bien moins qu'une seule de ces grosses usines chimiques.
C'est bien plus facile de montrer du doigt un groupe qui n'a pas les moyens de se défendre plutôt que les lobbies industriels qui sont inattaquables, puisque protégés par ces pourris qui nous gouvernent (tous bords confondus hein).
Ah, l'arbre qui cache la forêt !!

Richard Dim 3 Mar 2013 - 13:55

On parle seulement de mettre très progressivement la fiscalité sur le diésel au même niveau que celle sur l'essence,je ne vois pas ce que ça a de choquant.

dodge54 Dim 3 Mar 2013 - 13:59

Je ne parlais pas de diesel, mais de nos vieilles motos qu'ils veulent supprimer des grandes villes.
Sur le principe, je ne suis pas choqué que l'on essaye de diminuer les risques pour la santé, mais attaquons nous plutôt aux risques graves.

rv80gs Dim 3 Mar 2013 - 14:05

nortonton a écrit:
Comme je ne trouve pas non plus choquant de rééquilibrer enfin les taxes entre le gasoil et l'essence.

En abaissant les taxes sur l'essence, entièrement d'accord!

Les milions de travailleurs qui se font plûmer leurs maigres salaires à coup de TIPP, pendant qu'on arrose outrageusement le MEDEF, ça c'est choquant.

@ mardi dans la rue pour essayer de sauver ce qui reste du code du travail
RV80G/S

calendos Dim 3 Mar 2013 - 14:39

''il sera toujours temps de traiter les écolos de branleurs. Même s'il faut admettre qu'il y a aussi des sacrés cons chez eux''

je ne veux pas remettre à plat les diktats des écolos, je veux juste dire qu'avant d'imposer ces oukases, il serait sage de réfléchir aux résultats probables.
si on essaie de reduire les pollutions, commençons par les plus grosses sources....
et demandons leur de balayer devant leur propre porte. Fait ce que je te dis, mais ne fait pas ce que je fais.
nous étions au départ sur une discussion de TVA.....continuons sur l''écologie, pourquoi pas.

c'était mon quart d'heure ronchon.

Dom Dim 3 Mar 2013 - 14:41

dodge54 a écrit:
Ah, l'arbre qui cache la forêt !!

MOTOS DE COLLECTION IMPORTEES : + 20 % ! Ecolos10

nortonton Dim 3 Mar 2013 - 14:52

jc1 a écrit:
nortonton a écrit:
calendos a écrit:Nortonton, il faut alors militer pour faire abaisser la TVA sur les premiers grands crus classés, et taxer un max la piquette ?
pour les imports hors communauté européenne, exact; la TVA est plein pot.

Je me contente de vous dire l'esprit de la réglementation selon la douane.
Et que cet esprit ne me choque pas, bien qu'ayant eu à payer des taxes en la respectant.

Je suppose que tu faisais commerce de tes importations ... donc au final c'est le client qui était le cochon de payant ... sinon tu n'aurais certainement pas le point de vue que tu défends ...

Une supposition en début de phrase, qui devient une certitude quelques points de suspension plus loin...

N'est-il pas concevable de pouvoir être simplement honnête, sans y être obligé pour des raisons mercantiles ? saispas

Triste opinion sur le genre humain en général, et Flatistanais en particulier.

FLATIX Dim 3 Mar 2013 - 17:41

http://www.legendmotorcycles.fr/index.php?p=moto_detail&im=307&num=0

nouvelle circulaire du 13 01 2013 ....à lire ....

Dom Dim 3 Mar 2013 - 17:47

FLATIX a écrit:http://www.legendmotorcycles.fr/index.php?p=moto_detail&im=307&num=0

nouvelle circulaire du 13 01 2013 ....à lire ....

Cela concerne les véhicules de collection, donc ceux qui ont la carte grise collection..............

pockaman Dim 3 Mar 2013 - 18:07

Dom a écrit:
FLATIX a écrit:http://www.legendmotorcycles.fr/index.php?p=moto_detail&im=307&num=0

nouvelle circulaire du 13 01 2013 ....à lire ....

Cela concerne les véhicules de collection, donc ceux qui ont la carte grise collection..............

Quand tu importes un véhicule de plus de 30 ans d'un pays hors UE en France, la ré-immatriculation fait que tu te retrouves avec une CG collection (si tu passes par la FFVE).

Avant cette circulaire, tout véhicule de plus de 30 ans était considéré comme "de collection", et exonéré de cette taxe de 20%.
Depuis le 16 janvier, la définition du "véhicule de collection" a changé. En gros, "de plus de 30 ans" n'est plus suffisant, un texte bien français a été pondu, dans les grandes lignes pour qu'un véhicule soit de collection il faut :
- qu'il ait un certain intérêt historique
- que sa valeur soit relativement élevée
- qu'il soit relativement rare

Je ne rajoute pas les "certain" et autres "relativement", ils sont dans la circulaire. Outre que je n'ai pas d'avis sur le fait de taxer ou pas ces véhicules (si ils avaient pu attendre un an, ça m'aurait bien arrangé quand même...), je trouve que le texte manque un peu de rigueur !

Dans la réalité, plus AUCUN véhicule ne peut rentrer en France (venant hors UE) sans être taxé, même des véhicules hyper rares, construits à quelques exemplaires seulement.
Ce qu'il va se passer, c'est que les professionnels qui importent vont vendre plus cher, ça, c'est sûr.
Ce qui va s'ensuivre reste incertain :
Soit plus personne ne va acheter de motos de collection, les importateurs vont se péter la gueule et fermer boutique. Etant donné la clientèle de ce genre de véhicules, je n'y crois pas une seconde (je la fréquente tous les jours).
Soit les prix des bécanes US vont augmenter, comme elles sont en hyper bon état par rapport au marché français, le prix en général des motos de collection en bon état va se prendre 20% dans la gueule.

A noter que les motos BMW ne vont guère être touchées, car peu sujettes à l'importation pour la simple raison que partout dans le monde, on a acheté des BM pour rouler, et que partout elles sont blindées de bornes, donc peu intéressantes à importer par les professionnels. clin

BernardP Dim 3 Mar 2013 - 18:16

Dom a écrit:

Je partagerai totalement ce point de vue tant que l'écologie:
- ne sera pas basée sur la rationalité mais sur les effets d'annonce.
- sera un moyen déguisé de taxer le prolo de base.

Et, malheureusement, c'est mal barré pour changer !

FLATIX Dim 3 Mar 2013 - 21:11

Moi, ce qui me gave vraiment, c'est de constater qu'il existe toujours des bureaucrates planqués dans des ministères pour élaborer ce genre de circulaire qui va emmerder des Petites Entreprises, et des amoureux de mécanique (les Gros Collectionneurs spéculateurs, eux ont les moyens de raquer 20% de plus )
A l'heure ou ce pays galère (chomage, insécurité, éducation, crise financière, fiscalisation, logement, problèmes sanitaires ....et autres) Il n'existe donc aucune autre PRIORITE ??????????? Evil or Very Mad

Dom Dim 3 Mar 2013 - 21:29

FLATIX a écrit: Il n'existe donc aucune autre PRIORITE ???????????

Mais si voyons souris

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