carte grise avec la FFVE

voilà j'ai donc fait la belle acquisition d'une R75/5 qui dormais dans une grange depuis 12ans

le prob est que le proprio du véhicule est mort lors d'un accident avec cette belle snifff snifff (et non je ne suis pas supersticieux)
la famille s'est donc débarasser de la belle et l'a donner a un ami de la famille, c là que j'arrive 12ans après mais malheureusement pour moi il n'a pas la CG

je me lance donc dans les démarche pret de la FFVE mais il me manque de la documentation
(D.2) Type, variante (si disponible), version (si disponible) : ___________________________________________
(D.3) Dénomination commerciale : ________________________________________________________________
(E) Numéro de série d’identification du véhicule : ____________________________________________________
(F.1) Masse en charge maximale techniquement admissible, sauf pour les motocycles (en kg) : ________________
(F.2) Masse en charge maximale admissible du véhicule en service dans l’Etat membre d’immatriculation
(PTAC en kg) : __________________________________________________________________________
(G.1) Poids à vide national : _____________________________________________________________________
(J.1) Genre national : ___________________________________________________________________________
(J.3) Carrosserie (désignation nationale) : ___________________________________________________________
(P.3) Type de carburant ou source d’énergie : _______________________________________________________
(P.6) Puissance administrative nationale : ___________________________________________________________
(S.1) Nombre de places assises, y compris celle du conducteur : _________________________________________
(Z…) Mention spécifique : ______________________________________________________________________
NOTA : si la puissance fiscale française n'est pas connue avec certitude :
N° de moteur : ___________________________________________ Nombre de cylindres : ________________
Cylindrée : _________________ Alésage x Course _____________ Nombre de vitesses :

est ce que quelqu'un a déjà fait cette démarche?
a t on des résultats?
et surtout avez vous mes infos manquante?

merci les amis

Tiens, voilà un peu de lecture sur ce sujet déjà évoqué au flatistan

Si tu as le nom du dernier proprio et/ou la dernière immat, tu peu demander un duplicata de la dernière CG à la préfecture, après tu fait le changement comme une vente classique

effectivement j'ai le nom du dernier proprio et j'ai egalement l'immatriculation de la belle

je trouve étrange que l'on puisse demander un duplicata alors que je ne suis pas proprio de la machine?

C'est parce que la carte grise n'est pas une preuve de possession. Mais la preuve que la machine est autorisée à rouler en france.

Ezatt

De la a ce que la prefecture remete un duplicata de carte grise a un inconu vous revez les mecs !.
Si la personne décédé a des heritiers ou une veuve, adresse toi a eux, ils pourront demander un duplicata et ensuite pourrons procédé a la cession du vehicule.
En fonction de ce qu'il sera inscrit sur la carte grise (M & Mme; M ou Mme; M ... ) il te faudras aussi un document attestant de l'heritage de la machine pour pouvoir l'immatriculer.
En fait il faut que le descendant prouve qu'il a bien heriter de la machine et que donc il peut la vendre ..

flattwin66 a écrit:De la a ce que la prefecture remete un duplicata de carte grise a un inconu vous revez les mecs !.
Si la personne décédé a des heritiers ou une veuve, adresse toi a eux, ils pourront demander un duplicata et ensuite pourrons procédé a la cession du vehicule.
En fonction de ce qu'il sera inscrit sur la carte grise (M & Mme; M ou Mme; M ... ) il te faudras aussi un document attestant de l'heritage de la machine pour pouvoir l'immatriculer.
En fait il faut que le descendant prouve qu'il a bien heriter de la machine et que donc il peut la vendre ..

Tout à fait.
Et il serait étonnant que la procédure FFVE soit efficace dans le cas exposé.

ben la ffve on en a deja discuter 325000 fois, c'est très bien quand tu n'a aucun document sur la machine, si la machine n'est pas enregistrer en pref, si t'arrive pas a retrouver les proprios etc... dans le cas contraire vaux mieux faire la carte grise betement en pref.

flattwin66 a écrit:De la a ce que la prefecture remete un duplicata de carte grise a un inconu vous revez les mecs !.
..

Bien sur que tu passes par le proprio (ou son "ayan droit") de la moto pour que "LUI" fasse une déclaration de perte, donc demande de duplicata et ensuite changement de proprio ... c'était bien comme cela que je l'entendais

Tout est expliqué sur le lien que j'ai mis un peu plus haut avec un exemple concret................

Salut les amis!

Avant toute chose, je vous souhaite le meilleur pour 2015.
J'ai exhumé ce sujet plutôt que d'en recommencer un autre, pensant que çà concerne le même sujet. Faites moi signe si ce n'était pas la bonne démarche.

Je commence l'année en vous racontant une petite histoire. Elle fera peut être sourire voire rire certains, mais j'espère surtout qu'elle suscitera à certains l'envie de me filer un coup de main ou de partager leur expérience avec moi.
On va essayer de commencer par le début :
J'ai acheté il y a quelques années maintenant ma R75/5. Au fur et à mesure de mes lectures au flatistant et ailleurs, de rencontres, etc, j'ai découvert que cette moto n'avait plus grand chose d'origine, à commencer par le cadre.
En effet, j'ai découvert au bout de quelques mois que le cadre de la motoétait un cadre à l'"épine dorsale" renforcée, type "90S). J'ai du coup mieux compris pour quoi certaines pièces de /5 ne montaient pas dessus (support de batterie, etc).
Lorsque j'ai voulu lancer le projet de restauration, je me suis donc tout naturellement dit : pour quelle retrouve son integrité, je vais me mettre en quete d'un cadre "historiquement correct".
Quelques mois plus tard je trouve un cadre, pas bien cher, en bon état sur le "good corner".
Je saute dessus, et je rachète ce cadre avec pas mal d'autres pièces à un prix que je jugeais correct à l'époque.
Le gars m'explique qu'il vend la moto pour pièces parce qu'elle avait subité un départ d'incendie dans le phare, soit.
Et c'est là que je commet (je pense) ma plus grossière erreur. Le cadre m'est vendu sans papiers, pas de certificat de cession, pas d'attestation de vente, pas de carte grise.
A l'époque çà ne m'avait pas du tout heurté, je n'étais pas conscient que l'immatriculation d'un véhicule était lié au numéro de cadre, et non pas au numéro de moteur. (Vous avez le droit de rire, oui oui)
Je me décide beaucoup plus tard à lancer les travaux, et le mécano me fait remarquer que si je veux remonter ma moto en partant de ce cadre, il faudra que je la refasse immatriculer avec son nouveau numéro de cadre.
Pas de soucis me dis je, je recontacte le vendeur et on va arranger çà.
Sauf que... après avoir retrouvé son numéro de portable, le gars m'explique que la moto lui appartenait à "lui aisini qu'à son meilleur ami". Pour ne pas compliquer l'histoire, son ami est décédé, et lui ne détient aucun papier sur cette moto, ni même une trace du numéro d'immatriculation.
Celui ci me propose de reprendre contact avec la veuve pour qu'elle tente de retrouver quelque chose dans les papiers de feu son mari. Je me dit qu'il va pouvoir m'aider.
Malheureusement, depuis (plus de 6 mois), bien que je tente de temps en temps de le rappeler, le gars ne répond plus à mes appels.
J'ai laissé tout ceci en suspens ces derniers mois, n'ayant pas de temps à y consacrer, mais j'aimerai à présent être en règle pour rouler au printemps.
Concrètement, j'aurai voulu immatriculer la moto (montée sur le cadre/5 dont j'ai juste le numéro de série, mais aucun papier) en CG collection en montant un dossier FFVE. Le problème est que je ne peux apporter aucune preuve de la propriété du véhicule/du cadre, si ce n'est un échange de mail avec le gars qui me l'a vendu.
Je crains que même si j'arrive à obtenir l'attestation FFVE, j'ai des ennuis par la suite parce que ce numéro de série serait enregistré pour 2 véhicules différents.
D'où mon appel à l'aide, peux être certains d'entre vous pourront me renseigner :
- Certains d'entre vous auraient ils déja été confrontés à ce genre de situation?
- Avez vous une idée des risques encourus si le véhicule est immatriculé alors que ce numéro de cadre est déja enregistré?
- Que me conseillez vous de faire ?

Encore une fois, je vous remercie pour votre aide. Une fois tout ceci reglé, je pourrais enfin profiter sereinement de ma R75/5!

Tout d'abord,

Est ce que la 750 "/5" que tu a acheter possède une carte grise de serie 5?
Est ce que la plaque sur le cadre correspond ?

Si oui t'emmerde pas, prend la plaque sur ton vieux cadre et colle la sur le /5 que tu a acheter et roule ma poule.

la moto quand je l'ai achetée possède bien une carte grise de R75/5, avec le numéro de chassis qui correspond bien au numéro qui avait été frappé sur le cadre (par BMW?), identique à celui du moteur et correspondant à une R75/5 d'avril 1973 d'après Realoem, tout correspond sur la carte grise.
Le cadre de /6 a peut être été refrappé par BMW suite à un remplacement après un accident?
Vu que c'est un cadre de /6 il n'y a pas d'emplacement pour les clous cannelés fixant la paquette d'identification sur la colonne de direction, il n'y a en fait aucune plaque constructeur sur ce cadre là.

Le cadre/5 que j'ai acheté par après et sur lequel j'ai tout remonté ne comportait pas non plus de plaque de cadre (mais il y a tout ce qu'il faut pour en mettre une). Le numéro qui est frappé dessus correspond bien à une R75/5 quand je cherche sur Realoem.

J'ai quand même des craintes en mettant une plaque de cadre correspondant à mon numéro moteur/ancien numéro de cadre sur un cadre frappé avec un autre numéro.
En cas de contrôle de police, ou d'accident, je risque un peu gros, non?

Bizare que t'es un cadre /6 avec un numero correspondant a un cadre de /5, forcément ça a été refrapé.

Perso je m'emmerderais pas la vie avec ça. M'enfin si tu veux dormir tranquille, refrape ton cadre avec le numero correspondant a ta carte grise.

Pour tes craintes:
- en cas de controle de police, ça serait bien la premiere fois que j'entend dire qu'un flic controle les numeros moteur/cadre/carte grise.
- en cas de carton, si l'expert fait son boulot correctement (j'en doute fort) il controlera tous les numeros (faut il qu'il les trouvent...)  effectivement il va constater que les numeros correspondent pas, et alors ?, t'a plein de moto  qui d'origine n'on pas les memes numero sur le cadre et le moteur par exemple. En tout etat de cause, c'est pas parce que les numeros correspondent pas que tu ne sera pas assuré.

Ton plus gros risque c'est qu'effectivement lors d'un peu probable controle poussé, il constate que ton numero de cadre correspond a une moto volée-rsv-gagé, raye la mention inutile... mais la, j'ai envie de te dire que c'etait a toi de le controler lors de l'achat... acheter un cadre sans carte grise c'est un peu accepter cette eventualitée ou, accepter de faire ce que je t'ai inscrit en haut.

Il m'est arrivé d'acheter des cadres sans carte grise, j'ai remis la plaque de mon ancien cadre et roule ma poule.

Comme Flat66, frappe le n° de ta CG sur le cadre de la moto que tu as remonté ... il faut qu'il y ai concordance, ça simplifiera les futurs contrôle
J'ai refrappé des cadres quand je devais le faire, suite à un changement ou autre et pas pour faire du trafic de moto volées

merci pour vos avis et vos retours d'expériences les gars!

Une chose est sûre, je n'envisage pas de refrapper le numéro sur le cadre, pour plusieurs raisons :
- le cadre vient d'être fraichement repeint, je n'ai pas envie de faire un carnage
- je ne saurais pas comment m'y prendre
- autant le reste de mes erreurs pourraient passer pour de l'ignorance, autant là ce serait un acte délibérément délictueux

Je vais continuer pour le moment à rouler comme çà, et à en assumer les éventuelles conséquences.
Je vais tout de même tenter de récupérer des informations sur ce numéro de châssis, au niveau de la sous préfecture ou de la gendarmerie (j'y ai quelques connaissances).

S'il y en a d'autres qui ont un autre avis, je suis toujours preneur!

Ca n'est pas délictueux de refrapper un cadre lorsque tu le changes.
10€ dans un jeu dechiffres à frapper, quelques coups de massette et tu peux te prendre la tête pour des choses qui en valent la peine.

jbt a écrit:Ca n'est pas délictueux de refrapper un cadre lorsque tu le changes.
10€ dans un jeu dechiffres à frapper, quelques coups de massette et tu peux te prendre la tête pour des choses qui en valent la peine.

Enlever des n° oui

Je rejoins Mick13 sur ce coup, mais le but c'est d'en discuter hein. On va pas se taper sur la figure pour çà

Oyez amis Flatistanais,

il fut un temps, jadis, ou nos fidèles destriers étaient négociables à vil prix, ce temps aujourd'hui révolu, j'aurais besoin de vos lumières pour pouvoir me remonter et surtout réussir à immatriculer.

Pour ceux qui ont lu ma recherche de moteur r60/6, si je cherche ce moteur, c'est que j'ai un cadre de r60/6 et accessoirement tout un tas de pièces qui me permettraient de remonter une moto complète.

Donc ma question, n'ayant aucune carte grise pour ce fameux cadre r60/6, une simple attestation sur l'honneur de ma part suffit pour la FFVE ou il faudrait une attestation de l'ancien proprio disant qu'il m'a vendu ce cadre ?
Et simplement avec le numéro de série on peut en connaitre plus sur l'historique de la moto auprès de la gendarmerie éventuellement ou ils n'ont qu'une base de données immat ?

Petit retour d’expérience récent pour la FFVE, vu que j'ai lancé la procédure pour mon cadre r60/6

Donc j'ai lancé la procédure et envoyé mon courrier mi-février 2019.
- Deux photos de la moto, en l’occurrence photos de la moto d'un pote et qui ne trainent pas sur internet en cas de vérification poussée
- Photo de ma plaque de cadre et du numéro frappé sur le cadre
- Une lettre manuscrite pour expliquer la situation
- Un certificat de vente signé par quelqu'un 

Pour info, avec le numéro de cadre et si ils sont sympa, en gendarmerie on pourra vous dire si tout est en règle, que ce n'est pas volé ou gagé. En revanche légalement ils ne peuvent pas donner le nom du dernier proprio et le numéro d'immatriculation si ceux-ci vous sont inconnu.

25 février réception d'un SMS de la FFVE pour m'avertir que mon dossier avait été reçu mais que les délai étaient supérieur à 16 semaines

Et hier réception d'un mail avec leur attestation.
Donc 2 mois, on est loin des plus de 16 semaines 

J'ai transmis les infos sur le site ANTS, j'attends leur retour, c'est en "analyse par le service instructeur"

Donc sur le principe, pas si compliqué les démarches, juste un peu long et encore 2 mois pour la FFVE c'est du rapide vu qu'ils annoncent plus de 16 semaines

PETITE ÉDITION : juste pour préciser qu'il faut évidemment aussi envoyer le formulaire fournis sur le site de la FFVE (3 feuilles à remplir) + le chèque de 60€

Merci pour ce retour d 'expérience clairement détaillé.
ça rassure ceux qui sont un peu en galère avec l ' ANTS .  

Petite mise à jour

Après quasiment 1 mois j’ai enfin une réponse de ANTS pour finaliser le règlement et j’ai donc reçu le certificat provisoire après le règlement. 

Reste à voir si le papier officiel arrive dans la boîte à lettre. 

Dernière étape à suivre bientôt normalement

Dernière mise à jour pour moi, tout est finalisé, carte grise bien reçue

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