Perte carte grise
+3
sky.fred
rémi 83
ernest
7 participants
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Perte carte grise
Bonsoir à toutes et à tous,
me voilà bien embêté: je n' arrive pas à retrouver les papiers de la BM.
Je ne sais pas comment il faut faire.
J' ai lu qu' il fallait le CT...
Jeudi je pars avec cette moto, ce qui me met bien dans l' embarras.
Je n' ai pas fait la copie de la CG.
Que dois-je faire?
me voilà bien embêté: je n' arrive pas à retrouver les papiers de la BM.
Je ne sais pas comment il faut faire.
J' ai lu qu' il fallait le CT...
Jeudi je pars avec cette moto, ce qui me met bien dans l' embarras.
Je n' ai pas fait la copie de la CG.
Que dois-je faire?
ernest
Re: Perte carte grise
il faut que tu ailles a la gendarmerie pour faire une déclaration de perte ou de vol . avec ce sésame tu peux demander un duplicata via l'ANTS . ça va cette démarche est relativement simple . bon courage quand même
rémi 83
Re: Perte carte grise
ha , ça c'est bien possible malheureusement ...ernest a écrit:Merci.
J' ai regardé rapidement pour refaire la CG, il me faudra le CT
rémi 83
Re: Perte carte grise
Pas de panique.
Avec le cerfa ci dessous, tu peux circuler pendant un mois après la déclaration de perte de ta CG
Pas la peine de te déplacer dans un service de Police ou de Gendarmerie, qui ne prendront pas ta plainte pour une perte.
Tu remplis le cerfa 13753-04-1 en ligne
https://www.formulaires.service-public.fr/gf/showFormulaireSignaletiqueConsulter.do?numCerfaAndExtension=13753*04
Avec le cerfa ci dessous, tu peux circuler pendant un mois après la déclaration de perte de ta CG
Pas la peine de te déplacer dans un service de Police ou de Gendarmerie, qui ne prendront pas ta plainte pour une perte.
Tu remplis le cerfa 13753-04-1 en ligne
https://www.formulaires.service-public.fr/gf/showFormulaireSignaletiqueConsulter.do?numCerfaAndExtension=13753*04
Re: Perte carte grise
Le CT n'est pas exigible à ce jour pour les motos. Fais ta demande de duplicata via l'ANTS, tu recevras immédiatement une attestation de demande qui te permettra de circuler...
jbt
Re: Perte carte grise
jbt a écrit:Le CT n'est pas exigible à ce jour pour les motos. Fais ta demande de duplicata via l'ANTS, tu recevras immédiatement une attestation de demande qui te permettra de circuler...
C'est sujet à interprétation et je ne sais pas comment sont appliqués les délais de l'article 43 de l’arrêté du 23 octobre ;
Pas exigible pour circuler jusqu'à 2025 ça c'est certain.
Exigé ou non actuellement pour effectuer les formalités administratives sur l'ANTS, c'est à vérifier.
Comme ils ont tendance à être plus royalistes que le roi, je ne serai pas étonné qu'ils appliquent l'interprétation la plus stricte et qu'ils réclament un CT moto depuis le 15 avril pour toute démarche.
Re: Perte carte grise
Moi, j'aurais déjà demandé à Mme ANTS... Et on verra bien ce qu'elle dit.
De toute façon tu ne couperas pas à la démarche, donc autant la faire au plus tôt.
De toute façon tu ne couperas pas à la démarche, donc autant la faire au plus tôt.
georgesgiralt
Re: Perte carte grise
Contrarié par ce qui m' arrive, j' ai donc commencé, après avoir retourné mon garage et contrôlé toutes les poches de mes vestes, à faire les démarches de duplicata.
Merci pour vos conseils.
Liste des documents demandés:
1- déclaration ORIGINALE de perte ou de vol
2- demande ORIGINALE de certificat d' immatriculation
3- copie recto/verso de la carte grise abîmée ou barrée
4- copie du CT en cours de validité (véhicules de +4ans)
5- procuration ORIGINALE par mandat
6- copie recto/verso d' une pièce d' identité valide
7- justificatif de domicile de moins de 6mois
8- copie de l' attestation d' assurance française du véhicule
9- copie recto/verso du permis de conduire du titulaire
10- cette fiche de liaison
En gras, à la suite de cette liste: si un document est manquant ou incomplet, des frais de traitement de 20€ seront demandés.
Je n' ai pas la copie de la CG, peut-être le recto, est ce que ce sera suffisant? ou payer 20€?
Le CT parait incontournable
Procuration ORIGINALE par mandat: file:///D:/Mes%20Documents/Downloads/13757.pdf
C'est quoi?
J' irai ce matin à la gendarmerie faire tamponner la déclaration de perte.
Pour le reste, étant absent ce long week-end, je verrai la semaine prochaine.
Bonne journée à vous.
Merci pour vos conseils.
Liste des documents demandés:
1- déclaration ORIGINALE de perte ou de vol
2- demande ORIGINALE de certificat d' immatriculation
3- copie recto/verso de la carte grise abîmée ou barrée
4- copie du CT en cours de validité (véhicules de +4ans)
5- procuration ORIGINALE par mandat
6- copie recto/verso d' une pièce d' identité valide
7- justificatif de domicile de moins de 6mois
8- copie de l' attestation d' assurance française du véhicule
9- copie recto/verso du permis de conduire du titulaire
10- cette fiche de liaison
En gras, à la suite de cette liste: si un document est manquant ou incomplet, des frais de traitement de 20€ seront demandés.
Je n' ai pas la copie de la CG, peut-être le recto, est ce que ce sera suffisant? ou payer 20€?
Le CT parait incontournable
Procuration ORIGINALE par mandat: file:///D:/Mes%20Documents/Downloads/13757.pdf
C'est quoi?
J' irai ce matin à la gendarmerie faire tamponner la déclaration de perte.
Pour le reste, étant absent ce long week-end, je verrai la semaine prochaine.
Bonne journée à vous.
Dernière édition par ernest le Mer 8 Mai 2024 - 8:33, édité 1 fois (Raison : suppression PS)
ernest
Re: Perte carte grise
Ernest, j'ai l'impression que tu ne passes pas par l'ANTS pour faire cette démarche mais par un prestataire privé qui va t'alléger de quelques dizaines d'euros pour une démarche gratuite à la base.
Si on te demande une procuration, c'est que tu es en train de te faire enfler.
Fais ta demande de duplicata ici et uniquement ici: https://moncompte.ants.gouv.fr/connexion
Si tu n'as pas de compte, prends 2 minutes pour le créer, et ensuite toutes les démarches de CG seront effectuées très rapidement, sans frais d'intermédiaire.
Qui plus est, tu auras accès à des infos fiables et officielles, et pas à celles diffusées par les charognards administratifs qui donnent l'impression de réaliser une démarche super complexe pour toi alors qu'il n'y a rien de plus simple.
Je viens de faire l'essai avec la CG d'une de mes motos:
-une fois connecté, tu rentres le numéro d'immatriculation.
-puis tu télécharges le cerfa de perte et tu coches la case en bas "j'atteste avoir le permis et l'assurance nécessaires pour ce véhicule" ainsi que celle déclarant que tu as pris connaissance des conséquences d'une fausse déclaration. Je te conseille aussi de cocher celle précisant que tu t'opposes à la réutilisation de tes données si tu ne veux pas que tout ça te revienne sous forme de pub intempestive.
-puis tu payes 13,62€ par carte bleue pour les frais d'envoi.
ET C'EST TOUT.
Pas de CT demandé à ce jour.
Tu devrais recevoir la CG 1 ou 2 jours ouvrés après.
Et retrouver l'ancienne le lendemain, normalement...
Si on te demande une procuration, c'est que tu es en train de te faire enfler.
Fais ta demande de duplicata ici et uniquement ici: https://moncompte.ants.gouv.fr/connexion
Si tu n'as pas de compte, prends 2 minutes pour le créer, et ensuite toutes les démarches de CG seront effectuées très rapidement, sans frais d'intermédiaire.
Qui plus est, tu auras accès à des infos fiables et officielles, et pas à celles diffusées par les charognards administratifs qui donnent l'impression de réaliser une démarche super complexe pour toi alors qu'il n'y a rien de plus simple.
Je viens de faire l'essai avec la CG d'une de mes motos:
-une fois connecté, tu rentres le numéro d'immatriculation.
-puis tu télécharges le cerfa de perte et tu coches la case en bas "j'atteste avoir le permis et l'assurance nécessaires pour ce véhicule" ainsi que celle déclarant que tu as pris connaissance des conséquences d'une fausse déclaration. Je te conseille aussi de cocher celle précisant que tu t'opposes à la réutilisation de tes données si tu ne veux pas que tout ça te revienne sous forme de pub intempestive.
-puis tu payes 13,62€ par carte bleue pour les frais d'envoi.
ET C'EST TOUT.
Pas de CT demandé à ce jour.
Tu devrais recevoir la CG 1 ou 2 jours ouvrés après.
Et retrouver l'ancienne le lendemain, normalement...
jbt
Re: Perte carte grise
Merci JBT
C' est réglé sans sortir de chez moi!
Ce week-end va pouvoir se dérouler normalement
J' ai le certificat provisoire d' immatriculation en attente de duplicata, je n' ai pas téléchargé le cerfa de perte, c' est gênant?
Sinon je peux passer à la gendarmerie?
C' est réglé sans sortir de chez moi!
Ce week-end va pouvoir se dérouler normalement
J' ai le certificat provisoire d' immatriculation en attente de duplicata, je n' ai pas téléchargé le cerfa de perte, c' est gênant?
Sinon je peux passer à la gendarmerie?
ernest
Re: Perte carte grise
Par contre , il est précisé que la date de visite technique est le 27/10/204
ernest
Re: Perte carte grise
Moins tu en fais, mieux c'est ! C'est quand la dernière fois qu'on t'as arrêté ?ernest a écrit:Merci JBT
C' est réglé sans sortir de chez moi!
Ce week-end va pouvoir se dérouler normalement
J' ai le certificat provisoire d' immatriculation en attente de duplicata, je n' ai pas téléchargé le cerfa de perte, c' est gênant?
Sinon je peux passer à la gendarmerie?
NONO84
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