BMW R100RS modifiée et obtemption de l'attestation FFVE
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Re: BMW R100RS modifiée et obtemption de l'attestation FFVE
J’en avais causé avec une huile de la FFVE.Phil... a écrit:PizzaRoller a écrit:Phil... a écrit:PizzaRoller a écrit:Phil... a écrit:...j'ai vu sur ce forum bien pire, une R65 caferacerisée qui est passée....
T'es sûr que c'est la 65 qui est passée FFVE ou le propriétaire qui n'as fait que passer sur le forum ?
On ne le voit plus pour s'en vanter.
Le post comprenais la photo qu'il avait fournie au dossier FFVE avec le journal (moto) sur la selle...
faudrait rechercher, mais avec quel mot clef ?
Le voilà : https://bienvenueauflatistan.motards.net/t53441-rookie-bmw
Pas vu Ouroboros depuis qu'il a "obtenu" l'aval FFVE ...
excellent Pizza comme d'hab.
Quand tu vois que "ça" est passé, ...
1) lui même n’a pas vu que le cadre avait été modifié
2) et là, il s’agit de ma remarque personnelle : la valeur de la pétrolette (proche de zéro, en tous les cas peu élevée) n’impose pas que l’on fasse appel à un « sachant ». Il n’y a aucun risque de tromperie sur la marchandise.
Monsieur
Re: BMW R100RS modifiée et obtemption de l'attestation FFVE
Monsieur a écrit:...............et là, il s’agit de ma remarque personnelle : la valeur de la pétrolette (proche de zéro, en tous les cas peu élevée) n’impose pas que l’on fasse appel à un « sachant ». Il n’y a aucun risque de tromperie sur la marchandise.
Je ne comprends pas ta réflexion,
la FFVE n'est pas là, à mon sens, pour accepter en "véhicule de collection" n'importe quelle mer...
sous prétexte que sa valeur soit proche de zéro.
d'ailleurs, proche de zéro pour toi et moi,
mais ça n’empêche pas de trouver des tombereaux de ces épouvantails dangereux dans les annonces à des prix délirants.
Il y a au contraire "risque de tromperie" sur la marchandise,
car détenir un certificat collection et de ce fait pouvoir rouler en ZFE est une escroquerie ridicule.
Et cette bouse est capable de passer au futur CT...
deuxième couche d'âneries de députés.
Re: BMW R100RS modifiée et obtemption de l'attestation FFVE
Il faudrait une longue discussion, Phil, et par messages interposés, on risque de saoûler le lecteur.
Tout à fait d’accord avec toi que la FFVE n’est pas là pour accepter n’importe quoi.
La mise en place des ZFE n’arrange rien, c’est plus que certain. Mais qui nous amène au ridicule ?
Contrairement à ce qui est annoncé, on ne peut pas rouler « comme ça sans rien dire » en ZFE avec une CG collection.
A Toulouse, par exemple, il faut se signaler (date, n° du véhicule). Qui a compris que c’est ce qu’il faut faire ?
Que la bouse passe le CT n’a en revanche rien d’assuré : il se peut qu’il y ait des contrôleurs plus affûtés que d’autres.
Sur ma réflexion : il existe de fausses Bugatti, fausses AC cobra, fausses Lotus Seven, fausses Mustang, qui toutes ont des valeurs de vente qui affichent au moins un zéro de plus que les rats qui sont candidats à la CG collection.
La demande de CGC explosant littéralement (ZFE, CT sévère y compris et surtout pour les 4 roues, pétoche générale, …), la FFVE a embauché de nouveaux opérateurs et agrée un plus grand nombre de sachants. Mais les trous dans la raquette restent exploités.
Et ce pour quoi la FFVE a été créée est d’une certaine façon mis à mal.
Tout à fait d’accord avec toi que la FFVE n’est pas là pour accepter n’importe quoi.
La mise en place des ZFE n’arrange rien, c’est plus que certain. Mais qui nous amène au ridicule ?
Contrairement à ce qui est annoncé, on ne peut pas rouler « comme ça sans rien dire » en ZFE avec une CG collection.
A Toulouse, par exemple, il faut se signaler (date, n° du véhicule). Qui a compris que c’est ce qu’il faut faire ?
Que la bouse passe le CT n’a en revanche rien d’assuré : il se peut qu’il y ait des contrôleurs plus affûtés que d’autres.
Sur ma réflexion : il existe de fausses Bugatti, fausses AC cobra, fausses Lotus Seven, fausses Mustang, qui toutes ont des valeurs de vente qui affichent au moins un zéro de plus que les rats qui sont candidats à la CG collection.
La demande de CGC explosant littéralement (ZFE, CT sévère y compris et surtout pour les 4 roues, pétoche générale, …), la FFVE a embauché de nouveaux opérateurs et agrée un plus grand nombre de sachants. Mais les trous dans la raquette restent exploités.
Et ce pour quoi la FFVE a été créée est d’une certaine façon mis à mal.
Monsieur
Re: BMW R100RS modifiée et obtemption de l'attestation FFVE
Au risque de vous choquer , je trouve que la FFVE est une association de Fonctionnaires , qui gère un taf inutile.
À l’heure actuelle tout le système d’immatriculation français est complètement décadent et inutilement compliqué pour une efficacité nulle ,
Sachant que ( d’après les pouvoirs publics ) 20% au moins des véhicules circulent sans papiers , sans assurances , sans CT
A mon sens , le citoyen qui fait une démarche positive en vu de déclarer administrativement son véhicule afin de rouler dans les règles légales mérite qu’on accepte sa déclaration qui permettra de l’identifier , de l’imposer , voir de le punir en cas d’infraction ou de délit .
C’est pas un bout de papier de quelle administration qui soit qui attestera de l’authenticité d’un véhicule dit de collection .
Et des refus pour absence de roues d’origine d’autocollant ou couleur non conforme c’est quoi ces jugements … inqualifiables .
La CG doit être droit , tout comme le droit de circuler , de s’assurer , de transformer dans les règles de l’art ..
Ce n’est que mon avis .
À l’heure actuelle tout le système d’immatriculation français est complètement décadent et inutilement compliqué pour une efficacité nulle ,
Sachant que ( d’après les pouvoirs publics ) 20% au moins des véhicules circulent sans papiers , sans assurances , sans CT
A mon sens , le citoyen qui fait une démarche positive en vu de déclarer administrativement son véhicule afin de rouler dans les règles légales mérite qu’on accepte sa déclaration qui permettra de l’identifier , de l’imposer , voir de le punir en cas d’infraction ou de délit .
C’est pas un bout de papier de quelle administration qui soit qui attestera de l’authenticité d’un véhicule dit de collection .
Et des refus pour absence de roues d’origine d’autocollant ou couleur non conforme c’est quoi ces jugements … inqualifiables .
La CG doit être droit , tout comme le droit de circuler , de s’assurer , de transformer dans les règles de l’art ..
Ce n’est que mon avis .
THIERRY67
Re: BMW R100RS modifiée et obtemption de l'attestation FFVE
Monsieur a écrit:Il y a confusion entre « sachant » et « commissaire technique », « certificat d’immatriculation collection » (nom officiel de la CGC) et « carte d’identité FIVA ».
Bref ! Ceci mériterait un sujet à part.
En l’occurrence, et je le répète, l’opérateur qui traitera le dossier de B. Saillard ne fera pas appel à un sachant et validera sans problème le dossier pour l’obtention d’une CGC.
Si plus tard, il veut une carte FIVA, sa pétrolette ne passera pas dans l’état où elle se trouve et le commissaire technique n’aura même pas besoin de se déplacer.
aucune confusion !
PYS76
Re: BMW R100RS modifiée et obtemption de l'attestation FFVE
arrêter de raconter n'importe quoiMonsieur a écrit:Il faudrait une longue discussion, Phil, et par messages interposés, on risque de saoûler le lecteur.
Tout à fait d’accord avec toi que la FFVE n’est pas là pour accepter n’importe quoi.
La mise en place des ZFE n’arrange rien, c’est plus que certain. Mais qui nous amène au ridicule ?
Contrairement à ce qui est annoncé, on ne peut pas rouler « comme ça sans rien dire » en ZFE avec une CG collection.
A Toulouse, par exemple, il faut se signaler (date, n° du véhicule). Qui a compris que c’est ce qu’il faut faire ?
Que la bouse passe le CT n’a en revanche rien d’assuré : il se peut qu’il y ait des contrôleurs plus affûtés que d’autres.
Sur ma réflexion : il existe de fausses Bugatti, fausses AC cobra, fausses Lotus Seven, fausses Mustang, qui toutes ont des valeurs de vente qui affichent au moins un zéro de plus que les rats qui sont candidats à la CG collection.
La demande de CGC explosant littéralement (ZFE, CT sévère y compris et surtout pour les 4 roues, pétoche générale, …), la FFVE a embauché de nouveaux opérateurs et agrée un plus grand nombre de sachants. Mais les trous dans la raquette restent exploités.
Et ce pour quoi la FFVE a été créée est d’une certaine façon mis à mal.
les véhicules de collection peuvent circuler librement pour 3 ans à compter de la date d’entrée en vigueur des restrictions les concernant. La mention « Véhicule de collection » doit apparaître sur la carte grise du véhicule.
à Toulouse sur les FAQ
https://metropole.toulouse.fr/faq-qualite-de-lair-et-zfe#la-zfe
PYS76
Re: BMW R100RS modifiée et obtemption de l'attestation FFVE
Ok ! J’arrête.PYS76 a écrit:arrêter de raconter n'importe quoiMonsieur a écrit:Il faudrait une longue discussion, Phil, et par messages interposés, on risque de saoûler le
les véhicules de collection peuvent circuler librement pour 3 ans à compter de la date d’entrée en vigueur des restrictions les concernant. La mention « Véhicule de collection » doit apparaître sur la carte grise du véhicule.
à Toulouse sur les FAQ
https://metropole.toulouse.fr/faq-qualite-de-lair-et-zfe#la-zfe
Monsieur
Re: BMW R100RS modifiée et obtemption de l'attestation FFVE
La FFVE n'est pas pointilleuse, il ne faut pas que la moto subisse une transformation notoire du cadre et du moteur, mon 90/6 est passé sans la couleur d'origine et sans liserés, guidon et rétro non d'origine, tirette de starter absente contre 2 individuelles et absence du frein de direction.
Darkflat
Re: BMW R100RS modifiée et obtemption de l'attestation FFVE
THIERRY67 a écrit:Au risque de vous choquer , je trouve que la FFVE est une association de Fonctionnaires , qui gère un taf inutile.
.
C'est quoi le rapport entre la FFVE et les fonctionnaires? Rien à voir avec la fonction publique...
La FFVE est une association loi 1901, à but non lucratif. Pas une administration, ni une entreprise privée, ni une secte de profiteurs.
Au contraire, elle a permis, face à l'administration, de remettre en circulation nombre de véhicules qui ne rentraient pas dans les clous.
Moyennant quoi, c'est devenu un interlocuteur reconnu des pouvoirs publics en ce qui concerne les véhicules anciens, au point d'être reconnu d'intérêt public.
C'est entre autres celle qui te permet de pouvoir encore rouler avec tes vieux véhicules, sinon ça fait longtemps que les pouvoirs publics en auraient proscrit l'usage.
Perso, pour obtenir un certificat d'immatriculation, je préfère filer 80€ à une asso à but non lucratif d'intérêt public que 250€ aux actionnaires d'un constructeur qui n'a aucun intérêt à maintenir en circulation de vieux modèles.
Encore une fois rien n'empêche ceux qui critiquent la FFVE d'y adhérer pour en changer le fonctionnement s'ils ne leur plait pas.
Ou de créer leur propre association pour faire mieux. C'est gratuit et ouvert à tout le monde.
jbt
Re: BMW R100RS modifiée et obtemption de l'attestation FFVE
La carte grise collection est devenu tellement rentable qu’ils font de la publicité dans toutes les revues de motos...
Mais bon...
On va pas polémiquer.
Mais bon...
On va pas polémiquer.
Re: BMW R100RS modifiée et obtemption de l'attestation FFVE
jbt a écrit:THIERRY67 a écrit:Au risque de vous choquer , je trouve que la FFVE est une association de Fonctionnaires , qui gère un taf inutile.
C'est quoi le rapport entre la FFVE et les fonctionnaires? Rien à voir avec la fonction publique...
Ce n'est pas à prendre au pied de la lettre, d'après moi. Bien sûr que la FFVE n'est pas un organisme public. Tout le monde le sait très bien.
En clair THIERRY67 pense que la FFVE ne sert à rien du tout. D'où la comparaison avec les fonctionnaires. Second degré JB.
Dom
Re: BMW R100RS modifiée et obtemption de l'attestation FFVE
https://www.youtube.com/watch?v=5lG5FjIYbiM
Dans certains pays européens les taxes sur les "vieux" vehicules sont tellement élevées que leur propriétaires tentent de les revendre à l'étranger, ceux ci ayant vu leur valeur chuter drastiquement sur leur marché suite à ces nouvelles taxes et/ou interdiction de circluer en agglomération.
En France on a la chance d'avoir cette association qui s'est battue pour démontrer à nos chers dirigeants que le marché des vh anciens non seulement représentait un monde économique à lui seul qui pesait...(voir le chiffre dans la video) mais que de plus, le peu de km parcourus par vh de collection multiplié par leur nombre était insignifiant au niveau de la pollution générée. Et c'est grâce à eux qu'on peut continuer à utiliser nos anciennes si facilement.
Je ne vois pas ce que le fait que des gens roulent sans CG ou /et sans assurance vient faire là dedans, en quoi ça concerne la FFVE qui est just mandatée pour gérer les vh de collection?? Qu'il y ait des abus, des fraudeurs, n'a rien à voir la dedans.
Quant au système décadent, nul etc etc... au Québec pour faire une "CG" il faut prendre rdv des semaines à l'avance, se déplacer, parfois attendre du matin au soir puis revenir faire la queue le lendemain pour faire une transaction quelconque, de plus on paie la CG tous les ans et l'équivalent de la TVA à chaque changement de proprio d'un vh d'occasion, donc finalement l'ANTS moi je trouve que c'est pas si mal (quand ça marche)
Dire que la FFVE est inutile...
Dans certains pays européens les taxes sur les "vieux" vehicules sont tellement élevées que leur propriétaires tentent de les revendre à l'étranger, ceux ci ayant vu leur valeur chuter drastiquement sur leur marché suite à ces nouvelles taxes et/ou interdiction de circluer en agglomération.
En France on a la chance d'avoir cette association qui s'est battue pour démontrer à nos chers dirigeants que le marché des vh anciens non seulement représentait un monde économique à lui seul qui pesait...(voir le chiffre dans la video) mais que de plus, le peu de km parcourus par vh de collection multiplié par leur nombre était insignifiant au niveau de la pollution générée. Et c'est grâce à eux qu'on peut continuer à utiliser nos anciennes si facilement.
Je ne vois pas ce que le fait que des gens roulent sans CG ou /et sans assurance vient faire là dedans, en quoi ça concerne la FFVE qui est just mandatée pour gérer les vh de collection?? Qu'il y ait des abus, des fraudeurs, n'a rien à voir la dedans.
Quant au système décadent, nul etc etc... au Québec pour faire une "CG" il faut prendre rdv des semaines à l'avance, se déplacer, parfois attendre du matin au soir puis revenir faire la queue le lendemain pour faire une transaction quelconque, de plus on paie la CG tous les ans et l'équivalent de la TVA à chaque changement de proprio d'un vh d'occasion, donc finalement l'ANTS moi je trouve que c'est pas si mal (quand ça marche)
Dire que la FFVE est inutile...
golgoth
Re: BMW R100RS modifiée et obtemption de l'attestation FFVE
golgoth a écrit:https://www.youtube.com/watch?v=5lG5FjIYbiM
Dire que la FFVE est inutile...
Je pense qu'ici personne n'a dit et ne pense que la FFVE est inutile...
Cependant, leur prise de décision et l’ambiguïté d'avoir choisi de ne défendre que les véhicules en CGC,
fait qu'ils sont fortement critiqué par les possesseurs de véhicules de plus de 30 ans en CG normale, largement majoritaire.
D'ailleurs dans la vidéo le président a beaucoup d’embarras a expliquer ce fait...
Il n'ont pensé qu'au financement de la fédération et c'est bien dommage...
Surtout qu'il risque d’être dépassé par les événements dans les mois qui viennent.
Re: BMW R100RS modifiée et obtemption de l'attestation FFVE
Ils ont modernisé, informatisé la procédure pour éviter les courriers papier.
Les documents/preuves demandés sont devenus plus nombreux et précis qu'avant.
Les couples moto-documents douteux ne seront plus qualifiés, ni même soumis par les " candidats".
On se rapproche du traitement "à l'anglaise " des vrais véhicules de collection dits "historical".
Les documents/preuves demandés sont devenus plus nombreux et précis qu'avant.
Les couples moto-documents douteux ne seront plus qualifiés, ni même soumis par les " candidats".
On se rapproche du traitement "à l'anglaise " des vrais véhicules de collection dits "historical".
Re: BMW R100RS modifiée et obtemption de l'attestation FFVE
Il faudrait que je fasse un test : demander une CGC pour ma 100/5..
beaujolais racer
Re: BMW R100RS modifiée et obtemption de l'attestation FFVE
Je ne fais que donner mon avis …jpd a écrit:La carte grise collection est devenu tellement rentable qu’ils font de la publicité dans toutes les revues de motos...
Mais bon...
On va pas polémiquer.
Mais oui ce système de CG collection a quelque chose de débile en lui , si tu as un véhicule de plus de 30 ans qui est en bon état de fonctionnement on peu dire que c’est un véhicule de collection avec ou sans le papier de qui que ce soit ..
En Allemagne , ils ont le TUV on peut critiquer mais si les montages parfois débiles mais bien réalisés et que les normes de sécurité sont respectées voir dépassées tu obtient le droit de rouler avec …
Si je mets comme je l’ai toujours fais , des étriers de freins 4 pistons à la place de simple piston , ou un Me cylindre radial , je n’obtiendrais pas le sésame pour la CG collection pourtant mes véhicules , je les considère comme collection .
La FFVE se comporte comme les ayatollahs de la conformité collection et c’est cela que je trouve critiquable ..
D’où mon propos , ils ne servent à rien . Et oui ils ont du pognon .. pourquoi ??? Et non ce n’est pas une administration d’état mais oui ils disposent d’un pouvoir qui devrait normalement être dévolu à la puissance publique ..
THIERRY67
Re: BMW R100RS modifiée et obtemption de l'attestation FFVE
Si ça te défrise que la FFVE existe, ne te gêne surtout pas : fais mieux.
Elle n'a aucun pouvoir mais elle est reconnue d'utilité publique, et comme un interlocuteur de l'administration. C'est quand même le comble de lui reprocher de réussir à faire ce pour quoi elle a été créée.
C'est très français de jalouser et dezinguer les réussites d'autrui,même quand on en tire des avantages...
Elle n'a aucun pouvoir mais elle est reconnue d'utilité publique, et comme un interlocuteur de l'administration. C'est quand même le comble de lui reprocher de réussir à faire ce pour quoi elle a été créée.
C'est très français de jalouser et dezinguer les réussites d'autrui,même quand on en tire des avantages...
jbt
Re: BMW R100RS modifiée et obtemption de l'attestation FFVE
Je ne veux pas t’agresser , mais je pense qu’elle est inutile ,
Qu’elle soit reconnue d’utilité publique ou pas n’y change rien , en Alsace toutes les associations sont d’utilités publiques ..
Si tu penses qu’elle est utile et bienveillante pour la communauté des motards c’est ton avis et je ne le partage pas .
C’est tout . ( je ne considère pas cela comme une réussite et je n’en tire aucun avantage , aucun de mes dossiers adressé à la FFVE n’a abouti d’ailleurs d’où mon point de vue )
Qu’elle soit reconnue d’utilité publique ou pas n’y change rien , en Alsace toutes les associations sont d’utilités publiques ..
Si tu penses qu’elle est utile et bienveillante pour la communauté des motards c’est ton avis et je ne le partage pas .
C’est tout . ( je ne considère pas cela comme une réussite et je n’en tire aucun avantage , aucun de mes dossiers adressé à la FFVE n’a abouti d’ailleurs d’où mon point de vue )
THIERRY67
Re: BMW R100RS modifiée et obtemption de l'attestation FFVE
cette vidéo est intéressante
La FFVE, peut avoir une très grande utilité, un exemple concret, j'ai immatriculé un pick-up US de 1978. La CG collection c'est faite facilement.
Avant, il fallait un Parebrise aux normes européennes, des phares idem, des clignotants oranges et non rouges etc etc
Bref plein de pièces a trouver dont parfois des pièces qui n'existent même pas ! Maintenant tout ça a disparu (ouf), et c'est assez logique, ces véhicules ne roulent pas souvent ni longtemps.
Q'une asso ait du personnel capable de vérifier plus ou moins la conformité est un plus : Les constructeurs ne s'y intéressent pas, et ne s'y intéresseront sans doute pas plus. Faire un énième service publique ?, sera-t-il plus performant sur ce domaine ? J'en doute.
Bref, je vois une utilité a la FFVE
La FFVE, peut avoir une très grande utilité, un exemple concret, j'ai immatriculé un pick-up US de 1978. La CG collection c'est faite facilement.
Avant, il fallait un Parebrise aux normes européennes, des phares idem, des clignotants oranges et non rouges etc etc
Bref plein de pièces a trouver dont parfois des pièces qui n'existent même pas ! Maintenant tout ça a disparu (ouf), et c'est assez logique, ces véhicules ne roulent pas souvent ni longtemps.
Q'une asso ait du personnel capable de vérifier plus ou moins la conformité est un plus : Les constructeurs ne s'y intéressent pas, et ne s'y intéresseront sans doute pas plus. Faire un énième service publique ?, sera-t-il plus performant sur ce domaine ? J'en doute.
Bref, je vois une utilité a la FFVE
____________________
“Due to budget constraints, the light at the end of the tunnel has been temporarily shut off. Please find your way in the dark.”
Mick13
Re: BMW R100RS modifiée et obtemption de l'attestation FFVE
L’État dispose déjà d'un service qui homologue les véhicules, ça s'appelle la DREAL (ex-DRIRE, ex-Service des Mines). Et qui ne donne son accord qu'au compte-gouttes avec des critères draconiens en matière de sécurité : en gros, on n'homologue que ce qui est aux normes actuelles, donc exit les vieilleries.THIERRY67 a écrit: non ce n’est pas une administration d’état mais oui ils disposent d’un pouvoir qui devrait normalement être dévolu à la puissance publique ..
Créer un autre service aurait peut-être été une bonne idée en théorie. En pratique, il aurait rendu des avis en contradiction avec le précédent, ce qui n'aurait pas manqué d'être critiqué et raillé bien davantage que ne peut l'être la FFVE. Et il aurait sans doute été bien plus sévère sur les entorses à l'origine (pas de marquage CE sur l'échappement, les rétroviseurs et les cabochons de clignos ? des pneus une taille trop large ? une fuite de courant au voyant de charge ? out).
Et oui, la FFVE ne défend nommément que ceux qui passent par elle, de même que toutes les associations / groupements /syndicats, et même les États qui défendent en priorité leurs ressortissants.
Philooo
Re: BMW R100RS modifiée et obtemption de l'attestation FFVE
Philooo a écrit:… une fuite de courant au voyant de charge ?
Bof, il suffit de mettre une éponge sous le voyant et l’essorer de temps en temps.
____________________
Toutélectrix À l'âge de bière, l'homme habitait dans des tavernes ...
Doctorat Flatistanais honorifique en branchement de témoin de charge.
Pour ne pas trop me répéter : un voyant de charge (12 V, 3 W) se branche entre le fil bleu et le fil vert
Re: BMW R100RS modifiée et obtemption de l'attestation FFVE
PizzaRoller a écrit:Philooo a écrit:… une fuite de courant au voyant de charge ?
Bof, il suffit de mettre une éponge sous le voyant et l’essorer de temps en temps.
J'aime bien, c'est poétique
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“Due to budget constraints, the light at the end of the tunnel has been temporarily shut off. Please find your way in the dark.”
Mick13
Re: BMW R100RS modifiée et obtemption de l'attestation FFVE
THIERRY67 a écrit:……en Alsace toutes les associations sont d’utilités publiques ..
Monsieur
Re: BMW R100RS modifiée et obtemption de l'attestation FFVE
J'ai jadis fait passer aux mines 2 Triumph de moins de 25 ans. (Dans les années 90).
Galère !
Il a même fallu les faire peser et ça a pris bien du temps et de l'argent.
Ça a fini par passer.
Pour les autres motos, j'ai préféré attendre qu'elles aient l'âge de passer par la FFVE.
Et ce fut facile.
Merci la FFVE.
J'ai 2 dossiers en cours pour passer 2 vieilles bécanes en CGC.
Comme elles sont clean avec des CG déjà à mon nom, je ne suis pas inquiet.
Galère !
Il a même fallu les faire peser et ça a pris bien du temps et de l'argent.
Ça a fini par passer.
Pour les autres motos, j'ai préféré attendre qu'elles aient l'âge de passer par la FFVE.
Et ce fut facile.
Merci la FFVE.
J'ai 2 dossiers en cours pour passer 2 vieilles bécanes en CGC.
Comme elles sont clean avec des CG déjà à mon nom, je ne suis pas inquiet.
Re: BMW R100RS modifiée et obtemption de l'attestation FFVE
Oui c’est très drôleMonsieur a écrit:THIERRY67 a écrit:……en Alsace toutes les associations sont d’utilités publiques ..
[size=33]Les associations inscrites de droit local en Alsace-Moselle [/size]
Mis à jour le 28/10/2022
Il existe une particularité pour les associations d’Alsace-Moselle :
Les associations ayant leur siège dans les départements du Haut-Rhin, Bas-Rhin ou Moselle sont régies exclusivement par les articles 21 à 79 du code civil local , maintenu en vigueur par la loi d'introduction de la législation civile française du 1er juin 1924.
La loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association n’est pas applicable à ces associations.
..
La procédure de reconnaissance de la mission d'utilité publique des associations inscrites :
La procédure de reconnaissance d’utilité publique, prévue par la loi du 1er juillet 1901 pour les associations « déclarées » n’a pas été introduite en Alsace Moselle.
THIERRY67
Re: BMW R100RS modifiée et obtemption de l'attestation FFVE
Tant que la FFVE ne fera pas d'excavation dans ton jardin pour trouver les corps des proprios.nortonton a écrit:
J'ai 2 dossiers en cours pour passer 2 vieilles bécanes en CGC.
Comme elles sont clean avec des CG déjà à mon nom, je ne suis pas inquiet.
Francesco
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