J'aime la douane belge
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Skill
jbt
Sugus
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J'aime la douane belge
Pas de papiers pour mes deux Lambrettas lors de l'achat. Je ne sais pas trop à quoi m'attendre. Direction le bureau de douane pour essayer d'obtenir les précieux sésames...
- Bonjour Monsieur, j'ai deux scoots sans papiers. Vous pouvez faire quelque chose pour moi?
- Vous avez la facture d'achat et le numéro de châssis?
- Euh oui
- OK, alors ça vous fera 1€50 par carte.
- Au revoir Monsieur, et bonne journée
- Bonjour Monsieur, j'ai deux scoots sans papiers. Vous pouvez faire quelque chose pour moi?
- Vous avez la facture d'achat et le numéro de châssis?
- Euh oui
- OK, alors ça vous fera 1€50 par carte.
- Au revoir Monsieur, et bonne journée
Sugus
Re: J'aime la douane belge
Oui, mais il est à monter soi-même: un botte de fourrage, une mâchoire inférieur, une mâchoire supérieur,un estomac complet, 4 mamelles.
Non, sérieux, c'est intéressant comme expérience pour redonner des papiers aux motos qui les ont perdues sans avoir à passer par la CG collection. TU as eu une immatriculation en ancêtre?
Non, sérieux, c'est intéressant comme expérience pour redonner des papiers aux motos qui les ont perdues sans avoir à passer par la CG collection. TU as eu une immatriculation en ancêtre?
jbt
Re: J'aime la douane belge
Le principe est le suivant (pour les motos mais je suppose que pour les autos c'est kif):
1) Pas de certificat d'immatriculation: tu donnes ton numéro de châssis à la douane/police et sur base de ce numéro ils vérifient si la moto a déjà circulé en Belgique.
Si oui, alors tu dois aller faire une déclaration de perte à la police et ensuite demander un duplicata du certificat d'immatriculation (du coup du proprio précédent) ce qui te permet de faire la demande d'immatriculation
Si non, la douane te fait directement un papier qui te permet d'aller au service des immatriculations mais il faut une facture d'achat. Coût: 1€50 par moto.
Je crois comprendre que la facilité d'obtention des papiers dépend aussi de la bonne volonté du fonctionnaire des douanes. Dans mon cas, ils ont considéré mes scoots comme des véhicules belges n'ayant jamais été immatriculés (vu leur état je suis sceptique). Généralement pour une ancêtre ils sont bienveillants mais ce n'est pas toujours le cas apparemment. Ca peut être rendu beauuuucoup plus compliqué.
2) Le certificat de conformité n'est pas indispensable pour l'immatriculation. Pour une ancêtre à partir du moment où (c'est mon cas) la marque n'existait plus. Pour une BMW, il suffit de demander un duplicata sur base d'une déclaration de perte à la police. Ensuite ton concessionnaire BMW te le fait. Pour ma 100RS ça m'a coûté quand même 100€
3) Si tu as des papiers mais que la moto est d'origine étrangère (j'ai eu le cas aussi) il faut, pour par exemple un véhicule français
1) Etablir une déclaration de cession en France (voir lien ci-dessous)
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/R20300.xhtml
2) Aller ensuite à la douane belge avec cette déclaration, ta carte d'identité et les documents du véhicule (y compris le certificat d'immatriculation français).
1) Pas de certificat d'immatriculation: tu donnes ton numéro de châssis à la douane/police et sur base de ce numéro ils vérifient si la moto a déjà circulé en Belgique.
Si oui, alors tu dois aller faire une déclaration de perte à la police et ensuite demander un duplicata du certificat d'immatriculation (du coup du proprio précédent) ce qui te permet de faire la demande d'immatriculation
Si non, la douane te fait directement un papier qui te permet d'aller au service des immatriculations mais il faut une facture d'achat. Coût: 1€50 par moto.
Je crois comprendre que la facilité d'obtention des papiers dépend aussi de la bonne volonté du fonctionnaire des douanes. Dans mon cas, ils ont considéré mes scoots comme des véhicules belges n'ayant jamais été immatriculés (vu leur état je suis sceptique). Généralement pour une ancêtre ils sont bienveillants mais ce n'est pas toujours le cas apparemment. Ca peut être rendu beauuuucoup plus compliqué.
2) Le certificat de conformité n'est pas indispensable pour l'immatriculation. Pour une ancêtre à partir du moment où (c'est mon cas) la marque n'existait plus. Pour une BMW, il suffit de demander un duplicata sur base d'une déclaration de perte à la police. Ensuite ton concessionnaire BMW te le fait. Pour ma 100RS ça m'a coûté quand même 100€
3) Si tu as des papiers mais que la moto est d'origine étrangère (j'ai eu le cas aussi) il faut, pour par exemple un véhicule français
1) Etablir une déclaration de cession en France (voir lien ci-dessous)
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/R20300.xhtml
2) Aller ensuite à la douane belge avec cette déclaration, ta carte d'identité et les documents du véhicule (y compris le certificat d'immatriculation français).
Sugus
Re: J'aime la douane belge
...sont sympas nos p'tits douaniers
mais des fois ,c'qui peuvent être kons
..me suis fait arrêter sur un p'tite route des Ardennes par la douane volante
contrôle du carburant sur ma clio .
J'ouvre la trappe a essence et le bouchon ,le douanier avec son appareil en main me regarde et me dit
..mais c'est une essence ! je lui réponds oui.
Lui ,z'auriez pu le dire .
..Moi ,c'est la première x que je me fais arrêter pour ce genre de chose ,j'ignore comment ça se passe
ce qui était faux bien entendu
j'étais tordu de rire en repartant
sinon bin ouais ,s'embarrassent pas trop avec la paperasse .
mais des fois ,c'qui peuvent être kons
..me suis fait arrêter sur un p'tite route des Ardennes par la douane volante
contrôle du carburant sur ma clio .
J'ouvre la trappe a essence et le bouchon ,le douanier avec son appareil en main me regarde et me dit
..mais c'est une essence ! je lui réponds oui.
Lui ,z'auriez pu le dire .
..Moi ,c'est la première x que je me fais arrêter pour ce genre de chose ,j'ignore comment ça se passe
ce qui était faux bien entendu
j'étais tordu de rire en repartant
sinon bin ouais ,s'embarrassent pas trop avec la paperasse .
Invité- Invité
Re: J'aime la douane belge
Boxy a écrit:Lui ,z'auriez pu le dire .
Tu a eu raison de ne rien dire.
"Tu l'as pas entendu au bruit du moteur, pauv' débile ?" t'aurait probablement valu quelques ennuis
Dernière édition par Skill le Ven 19 Déc 2014 - 14:13, édité 2 fois
Skill
Re: J'aime la douane belge
je reconnais qu'a chaque fois que les bleus m' attrapent
ils en ont pour leur déplacement !
me rappelle du dernier contrôle
après épluchage général des fafiots
et multiples vannes de ma part
à propos de leurs yams
celui du radar est arrivé car fin de service
les autres de lui dire
" bun t'as loupé un grand moment !"
ils n'ont pu me pruner !
ils en ont pour leur déplacement !
me rappelle du dernier contrôle
après épluchage général des fafiots
et multiples vannes de ma part
à propos de leurs yams
celui du radar est arrivé car fin de service
les autres de lui dire
" bun t'as loupé un grand moment !"
ils n'ont pu me pruner !
Looping
Re: J'aime la douane belge
Il y a quelques années j'ai été arrêté au volant d'une voiture immatriculée dans un autre département.
Contrôle des papiers.
"depuis combien de temps habitez-vous en Moselle ?"
"ça fait + de 10 ans" ; j'ai jugé que ce n'était pas le moment opportun pour lui apprendre qu'on dit "j'habite la Moselle", pas "en" Moselle (cf. Audiard : "je ne discute pas avec les cons, ça les instruit")
Il commence à remplir une contravention quand je lui ai fait remarquer que le propriétaire de la voiture habite bien un autre département, le prénom n'est pas le même sur le permis et la CG.
Il m'a laissé repartir sans rien dire, mais il n'avait pas l'air content...
Contrôle des papiers.
"depuis combien de temps habitez-vous en Moselle ?"
"ça fait + de 10 ans" ; j'ai jugé que ce n'était pas le moment opportun pour lui apprendre qu'on dit "j'habite la Moselle", pas "en" Moselle (cf. Audiard : "je ne discute pas avec les cons, ça les instruit")
Il commence à remplir une contravention quand je lui ai fait remarquer que le propriétaire de la voiture habite bien un autre département, le prénom n'est pas le même sur le permis et la CG.
Il m'a laissé repartir sans rien dire, mais il n'avait pas l'air content...
Skill
Re: J'aime la douane belge
je le pense très souvent !Skill a écrit:Il y a quelques années j'ai été arrêté au volant d'une voiture immatriculée dans un autre département.
Contrôle des papiers.
"depuis combien de temps habitez-vous en Moselle ?"
"ça fait + de 10 ans" ; j'ai jugé que ce n'était pas le moment opportun pour lui apprendre qu'on dit "j'habite la Moselle", pas "en" Moselle (cf. Audiard : "je ne discute pas avec les cons, ça les instruit")
Il commence à remplir une contravention quand je lui ai fait remarquer que le propriétaire de la voiture habite bien un autre département, le prénom n'est pas le même sur le permis et la CG.
Il m'a laissé repartir sans rien dire, mais il n'avait pas l'air content...
car c'est l'espèce la plus nombreuse sur notre planète !
Looping
Re: J'aime la douane belge
Et tu t'es fait des papiers d'importation tout seul comme un grand?
Richard
Re: J'aime la douane belge
il suffit d'aller à l’hôtel des impôts pour faire un quitus avec les papiers belges . Vu la date 1980 de première mise en circulation , c'est 0€ de taxe. Allez ensuite à la préfecture avec le certificat de vente, la conformité BMW (si c'est une BM lettre à 170€ tout de même) et c'est tout bon.
Sans papier, il faut envoyer les photos à la FFVE pour obtenir le sésame, la lettre qui accompagne le certificat de vente.
Sans papier, il faut envoyer les photos à la FFVE pour obtenir le sésame, la lettre qui accompagne le certificat de vente.
Motocine
Re: J'aime la douane belge
Sugus a écrit:Pas de papiers pour mes deux Lambrettas lors de l'achat. Je ne sais pas trop à quoi m'attendre. Direction le bureau de douane pour essayer d'obtenir les précieux sésames...
- Bonjour Monsieur, j'ai deux scoots sans papiers. Vous pouvez faire quelque chose pour moi?
- Vous avez la facture d'achat et le numéro de châssis?
- Euh oui
- OK, alors ça vous fera 1€50 par carte.
- Au revoir Monsieur, et bonne journée
J'avais bien entendu dire qu'il y en avait un dans la bande qui avait un cerveau complet, tu as eu de la chance de tomber dessus ...
tcherpeti
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