Brexit et droits de douane

je restaure une japonaise de 74 et j'ai trouvé un certain nombre de pièces chez Yambits.com en UK, (Londres je crois)

toute commande de moins de 150€ ne présente aucun problème,
le montant payé correspond exactement à celui du bon de commande sur le site, frais de port compris... Pas de taxe, ni de frais divers et variés, j'en ai fait l'expérience encore la semaine dernière, colis livré par Royal post avion...)

mais là, ça se complique,
pour ma mob, je souhaite leur passer environ 500 balles HT de pièces,
(merci à ceux qui bien intentionnés me conseilleraient d'acheter ailleurs, YamFrance, ou en Hollande, je connais merci, c'est chez Yambits que je veux acheter.)

Donc, méfiant, j'ai un peu envie de me renseigner sur ce qui peut m'arriver comme taxes, frais et autres réjouissances.

dans mes recherches je tombe sur le site des douanes françaises, et je me risque une question par le formulaire adapté.

fichtre, dans les 24 heures, je reçois la réponse suivante que je ne résiste pas à partager...

d'abord ma question, puis la réponse.


"Vous avez reçu une question via le formulaire de contact du site Douane.gouv.fr.

je souhaite acheter environ 500 € de pièces de moto de collection uniquement trouvables en UK (site internet https://yambits.co.uk ) j'ai compris que je vais avoir à payer la TVA française, mais qu'en est il des droits de douane ? éventuellement quel % . Merci de votre réponse."



DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES
ET DROITS INDIRECTS
INFOS DOUANE SERVICE
Site Internet : www.douane.gouv.fr
Téléphone et numéro vert : 0800 94 40 40 
prix d'un appel local depuis un poste fixe
Hors métropole ou l'étranger : 33 1 xxxxxxxx
précédé du préfixe de sortie


Monsieur,

Suite à votre courriel, je vous informe que toutes les marchandises importées d'un pays n'appartenant pas à l'Union européenne sont soumises à des droits de douane et à la TVA.
cf la déclaration en douane sur notre site via  http://www.douane.gouv.fr/articles/a10847-a-l-import-ou-a-l-export-une-obligation-declarer-sa-marchandise 
Le taux du droit de douane varie en fonction de la désignation de la marchandise et de son origine.

Pour la désignation de la marchandise (codification tarifaire), je crois utile de préciser que les agents des douanes ne sont pas habilités à procéder eux-mêmes au classement tarifaire. Ils peuvent toutefois vous aider dans cette démarche.
je vous invite à demander le code douanier de la marchandise à votre vendeur ( sh code ou hs code )
 

 puis connectez vous au site internet de la douane à l'adresse : www.douane.gouv.fr via :

via ce lien

https://www.douane.gouv.fr/service-en-ligne/tarif-douanier-communautaire-et-national-rita

et accéder au télé service RITA ENCYCLOPEDIE  .



Dans la liste des services accessibles, toujours à gauche de
l'écran,cliquez sur RITA ENCYCLOPEDIE  puis sur Entrer.
   ouvrez la "pétale 2 " réglementation et remplissez le code douanier
fourni dans la rubrique nomenclature ( si problème utilisez la loupe pour
ouvrir le chapitre correspondant ).

A titre indicatif, les pièces de moto pourraient relever de la position 8714.
-Complétez par:
           - Le pays d'origine, en cliquant sur la loupe près de cette
rubrique
           - le choix d'affichage du résultat en sélectionnant: "Codes
seuls"
     puis cliquez dans " Rechercher"

       Dès lors, vous verrez apparaître le résultat de votre recherche
tant au niveau de la taxation qu' au niveau de la règlementation.

     - la colonne Taux et conditions de l'onglet " Droit de douane" sur
lequel vous cliquez, indique le taux des droits de douane.
     - la colonne Taux et conditions de l'onglet "Domaine des
fiscalités" sur lequel vous cliquez, vous renseigne notamment sur le
taux de TVA.

Seuls les onglets sur fond vert sont actifs.

  A titre d'information,

Le droit de douane se calcule sur la valeur de la marchandise à laquelle on ajoute les frais de port et d'assurance jusqu'à l'entrée dans l'Union
Européenne.

La TVA se calcule sur la valeur de la marchandise à laquelle on ajoute les frais de port et d'assurance jusqu'à destination ainsi que le
montant des droits de douane.

Pour comprendre le mécanisme de taxation :

Supposons que :

Le taux du droit de douane soit de 3,2 % et celui de la TVA soit de 20 %

Valeur déclarée de la marchandise (par le vendeur ) : 300 euros.

Frais de livraison jusqu'à l'entrée dans l'Union européenne ( port ou
aéroport d'arrivée) : 40 euros

Frais de livraison depuis le point d'entrée dans l'UE et jusqu'à votre domicile : 37 euros.

Frais de dossier, de livraison, d'assurance... : 56 euros.

Il est précisé que ces frais de dossier etc. sont facturés et perçus par le transporteur, mais ils sont totalement indépendants de la fiscalité.
Ils entrent cependant dans le calcul de la TVA.

Méthode de calcul des droits de douane et de la TVA :

Droit de douane :

Base de calcul (ou « assiette ») : 300 + 40 = 340 euros

Montant du droit de douane : 340 x 3,2 % = 10,90 euros. Selon les règles applicables en matière de comptabilité publique, cette somme est
arrondie à l'euro le plus proche, soit 11 euros.

TVA :

Base de calcul (ou « assiette ») : 300 + 40 + 37 + 56 + 11 = 444 euros

Montant de la TVA : 444 x20 % = 88.8 euros. Selon le principe déjà cité,
cette somme est arrondie à 89 euros.

Total des droits et taxes à payer : 11 + 89 = 100 euros


Dans la très grande majorité des cas, l'entreprise de transport ou transport express se charge de toutes les formalités de dédouanement.
Elle facture ensuite au destinataire des honoraires pour ses différentes prestations de service. Ces honoraires sont parfois dénommés « frais de douane », mais ils n'ont pas de lien avec la fiscalité perçue pour le compte du Trésor Public.

Le cas échéant, vous pouvez  prendre l'attache d'un Représentant en Douane Enregistré (RDE) appelé également commissionnaire en
douane qui se chargera des formalités douanières d'importation (Pages jaunes Rubrique : Transitaire ou Commissionnaire en douane).

Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.

 
================


ça calme non ?

Je remercie infiniment cette personne dont je tairai le nom et qui a bien voulu donner beaucoup de son temps à expliquer sa tragédie, mais je crois que le commerce UK va en prendre un sacré coup!

et moi je vais me mettre au tricot.

Bonsoir,
Ce que ne dit pas le douanier, c'est que les pièces ne proviennent pas forcément de UK. (dans le cas de pièces Yam, il y a des chances qu'elles viennent du Japon donc même cas que UK ) mais si elles proviennent d'Allemagne, la situation change. Et les frais ne sont plus les mêmes ...
Bref, dans mon ancien métier, des quidams calculaient les coûts d'importation et d'exportation de matériel sur les projets que l'on vendait. C'est un gros boulot et pas simple du tout.
A la louche tu peux compter 30% d plus au prix demandé. Des fois tu feras moins, des fois plus. Tu peux aussi acheter en franchise si ce sont des petites pièces (je crois que le montant c'est un poil moins de 150 €) mais tu vas payer plein de frais de port... Fô choisir son poison.
Pour des pièces Yam, je regarderai au Japon la situation douanière est la même mais les vendeurs Japonais sont réputés pour leur rigueur et sérieux... (j'ai testé en matos photo, impressionnant.)

Sur les pièces auto en provenance des USA (que la fabrication soit américaine, chinoise ou mexicaine), 20% de TVA et 10% de droits de douane. Il faut ajouter les éventuels frais de la société de transport pour le passage en douane : souvent un forfait de 10 à 20€ (qui pique très fort sur les petites commandes, à peu près indolore sur les grosses), qui dépend du transporteur.

A moins que le vendeur ait un accord avec l'administration fiscale et puisse proposer un tarif "tout compris" au départ, on ne peut pas savoir à l'avance le coût total exact.

oui, pour les commandes de moins de 150e, j'en parle au début,
mais effectivement, c'est encore plus compliqué que ça car la plus part des pièces qui m’intéressent chez Yambits sont des repros, fabriqués en UK, (des pièces banales comme des kit de restauration, des joints, des durites de frein ou des "rubber"),donc normalement non soumis au taxes douanières d'après l'accord !
comment savoir dans une commande de 500 balles ce qui est soumis, ce qui ne l'est pas...?
il faut demander un devis, il n'y a même pas d'adresse mail chez ces c... de perfides.

je vais acheter le strict minimum à coup de commande de moins de 150€...

mais c'est pour dire la prise de tête incroyable !
et ces c... qui ont voulu quitter l'Europe.
faut vraiment ne pas pouvoir faire autrement.

pour le japon les frais de port m'effrayent.

Philoo, dans ce que tu cites, tout vient du "dehors de l'UE". Mais si tu achètes une pièce BMW faite en Europe vendue par Motobins le calcul sera différent. Mais c'est coton à expliquer pour un particulier. Et obtenir le "juste prix"... Normalement le fabricant doit préciser sur l’emballage de la pièce d'où provient sa marchandise. (et on est très très surpris des fois quand on voit la provenance d'un ordinateur complet ou d'un véhicule... Il faut la moité de la planète pour faire le produit fini ! Et si tu dois l'exporter dans un pays qui a des embargos US dessus, fô tout éplucher pour qu'il n'y ai pas une vis ou un fusible qui tombe sur l'embargo ! )

Phil, C'est pas sur que tu évites les frais même avec de petites commandes. Le transporteur vend sa prestation à perte pour gagner des clients mais se rattrape en facturant (il a le droit) la prestation de dédouanement. Donc tu risque de payer les frais de dossier et p'tet aussi des taxes appliquées à la louche car il va en toucher une partie (le % du collecteur des droits, c'est légal et prévu. on lui rémunère le taf qu'il a dépensé pour rentrer le thune). Donc  demande par qui ils vont expédier et renseigne toi sur les pratiques du margoulin transporteur avant... Souvent les services postaux sont correct et appliquent les textes mais c'est pas toujours vrai.

Moralité : Regarde ce que tu trouves dans l'UE et n'achètes hors de l'UE que ce que tu ne peux éviter... (et des fois tu vas acheter en UE des produits faits en UK ou loin très loin mais moins cher que si c'est toi qui les importes... Va comprendre, Charles)

encore d'accord, mais j'ai reçu un colis sans frais  il y a 3 ou 4 jours,
le transporteur pour ces "petits" colis c'est la Royal Mail par avion...

méfie toi de ce que tu dis sur le margoulin de transporteur...
tu vas te mettre mal avec la Reine !!

georgesgiralt a écrit:Philoo, dans ce que tu cites, tout vient du "dehors de l'UE". Mais si tu achètes une pièce BMW faite en Europe vendue par Motobins le calcul sera différent. Mais c'est coton à expliquer pour un particulier. Et obtenir le "juste prix"... Normalement le fabricant doit préciser sur l’emballage de la pièce d'où provient sa marchandise. (et on est très très surpris des fois quand on voit la provenance d'un ordinateur complet ou d'un véhicule... Il faut la moité de la planète pour faire le produit fini !

ça c'est la théorie, qu'on met évidemment en œuvre dans les moindres détails quand ça concerne des valeurs importantes (un cargo rempli de voitures par exemple).

Dans le cas présent, où la taxe de 10% ne porte au plus que sur quelques billets de 100, mieux vaut lâcher les quelques billets de 10 auxquels on aurait droit d'échapper que se lancer dans des procédures... parfois en attendant la livraison.
Sachant que c'est en principe au transporteur de régler le problème, puisqu'il a pris son "forfait passage en douanes", autant dire qu'il va tout faire pour tout mettre sous le tapis. J'ai déjà eu le cas, un nuancier de couleurs "paint chips" passé par erreur au tarif douanier colossal de la peinture en pots "paint", le transporteur (GLS) m'a clairement dit que soit je payais la somme extravagante qu'il me demandait, soit le colis repartait à l'expéditeur. Ba j'ai payé... 

Phil... a écrit:encore d'accord, mais j'ai reçu un colis sans frais  il y a 3 ou 4 jours,
le transporteur pour ces "petits" colis c'est la Royal Mail par avion...

Royal Mail c'est la Poste publique, qui a des "arrangements historiques" avec l'administration douanière.
Fais-toi expédier un stylo Bic par UPS ou FedEx, tu paieras le moindre centime de taxes, plus leur commission.

Pour essayer de préciser:
il faut distinguer deux statuts des biens que tu achètes hors France: l'origine et la provenance.
L'origine, c'est l'endroit où a été fabriqué le bien.
La provenance, c'est l'endroit où tu l'achètes.
Quand un produit est d'origine communautaire (= de l'Union Européenne), il n'y a pas de droits de douane applicables.
Quand il est d'origine extra communautaire, il peut y avoir des droits de douane applicable: ça n'est pas le cas du Royaume Uni, l'accord post-Brexit excluant les droits de douane pour les échanges avec l'UE.

En ce qui concerne la provenance, si tu achètes un produit en UE, la TVA est réputée avoir été acquitée dans le pays de provenance lors de l'achat, au taux applicable dans le pays d'achat.  Tu n'as pas à la re-payer.

Donc pour acheter un produit en GB, dans tous les cas, tu l'achètes HT et tu payes la TVA dessus lorsque tu le reçois en France.
Mais selon l'origine du produit:
- si c'est une pièce d'origine BMW made in Germany que tu achètes chez Hitchcock, il n'y a pas de droits pour les importations du Royaume Uni donc on s'en fout de l'origine communautaire. Tu payes à la réception 20% de TVA calculée sur le total du (prix HT en euros + les frais de transport) + les frais de perception et reversement de la TVA du transporteur, qui eux sont soumis à une TVA plus faible (4.5% je crois). Simple, non?
- si c'est une pièce d'origine BMW achetée, par exemple, chez Mark Hugget en Suisse: des droits de douane s'appliquent normalement, mais comme c'est un bien d'origine communautaire achetée dans un pays tiers, alors tu peux être dispensé des droits de douane en produisant un document appelé EUR1 qui atteste que ce bien est d'origine communautaire. Dans ce cas, le surplus à payer obéit aux mêmes règles de calcul que précédemment, mais tu y rajoutes les frais à régler à un transitaire qui va remplir le document EUR1, sauf si tu souhaites t'y coller toi-même (bon courage!)
-si c'est une pièce Yamaha made in Japan que tu achètes dans l'Union Européenne: ni droits de douane (déjà payé lorsque la pièce a été importée dans l'UE) ni TVA: tu ne payes que le port.
- si c'est une pièce Yamaha made in Japan que tu achètes au Royaume Uni: alors des droits de douane s'appliquent puisque la pièce est d'origine d'un pays extra communautaire soumis à des droits de douane à l'importation, mais en provenance d'un pays extra communautaire non soumis à des droits de douane, avec, bien entendu la TVA en plus.
- si tu achètes une pièce Triumph made in England au Royaume Uni: toujours pas de droits de Douane grâce aux accords post-brexit, juste la TVA.
- si tu achètes une pièce Triumph made in England en Suisse: tu payes des droits de Douane puisque la provenance est d'un pays extra-communautaire, même si l'origine est d'un pays non soumis à des droits de douane.
Mais il est possible que l'accord prévoie que les pièces qui avaient été importées de pays tiers dans le Royaume Uni avant le Brexit aient acquis un statut intra communautaire et ne soit plus soumis à droits de douane en cas d'importation vers l'UE après le Brexit. Ca devient technique.
Je te passe les franchises possibles si tu importes toi-même en passant physiquement la frontière, c'est assez compliqué comme ça. On va se limiter aux cas d'expédition.

Bref, c'est un métier tout ça. 
Au final, le coût pour le consommateur qui avait l'habitude d'acheter des pièces en Angleterre a simplement explosé, essentiellement du fait des frais de "dédouanement" que font supporter les transporteurs au destinataire final.
J'ai commandé récemment un axe de piston et deux circlips chez Omega Piston en Angleterre: pour 27£ et 11£ de port, soit 38£ = 44,15€ à ma  banque.
A la livraison, j'ai dû m'acquitter de 13€ supplémentaires à Chronopost pour la TVA (8,83€) et les frais de perception de cette dernière (4,17)€

Bilan, pour un prix affiché sur le site d'Omega de 27£, j'ai déboursé tout compris 57,15€.
Donc pour avoir une idée du coup final, doubler le prix affiché donne une bonne approximation!

Et tu comprends pourquoi le Royaume Uni a vu ses exportations s'effondrer de 60% après le Brexit...les perfides n'ont pas fini de s'en mordre les bijoux de la couronne.

experience recente :
commande de 312,10£ (dont 42£ de frais de port, aie aie)  en Angleterre (c'est du HT, 0 VAT sur la facture) 
cela correspond à 373€ après conversion par paypal
à cela, le transporteur Denis Herbert Landru (oui c'est de la famille ...) me demande 82,50€ pour me donner mon colis
(tu payes avant chacal, vu que Gastair nous a bien niké, on se méfie avec les gens du flatistan)

les 82,50 representent 17,50€ de frais de dossier, pour Denis Herbert Landru
et 65€ de tva

popov1100 a écrit:experience recente :
commande de 312,10£ (dont 42£ de frais de port, aie aie)  en Angleterre (c'est du HT, 0 VAT sur la facture) 
cela correspond à 373€ après conversion par paypal
à cela, le transporteur Denis Herbert Landru (oui c'est de la famille ...) me demande 82,50€ pour me donner mon colis
(tu payes avant chacal, vu que Gastair nous a bien niké, on se méfie avec les gens du flatistan)

les 82,50 representent 17,50€ de frais de dossier, pour Denis Herbert Landru
et 65€ de tva

Donc ça te coute 17,50 Osus de plus qu’avant le Brexit. Sauf qu’avant, les taxes étaient incluses dans le prix que tu voyais, et la, elles sont ajoutées après.

Ici, normalement et légalement, tu peux demander les papiers au transporteur, aller au bureau des douanes, payer les taxes et revenir chercher ton colis chez le transporteur avec la preuve du paiement des taxes. En general, les bureaux de douane et ceux des transporteurs sont dans le même batiment ou l’un à coté de l’autre. Reste à savoir si tu veux te casser le pompon pour 17,50 Osus.

D’après moi, les vendeurs anglais vont perdre des clients pour des questions de perception (l’impression de devoir payer 2 fois + les frais de dédouanement) et proposeront bientot des couts de transport tout inclus: le prix affiché sera le prix total à payer.

jbt a écrit:
Bref, c'est un métier tout ça.

Certes.
à la lecture de la prose de mon vénérable correspondant, je ne peux que te comprendre.
Maintenant, il doit falloir une prédisposition génétique,

mon correspondant s'appelle Monsieur... Brouillard.

Ma parole.

Autre solution, tu attends que mon bateau soit à l'eau, je t'amène à Douvres et te prête mon vélo pliant pour aller chercher les pièces..  en fait cela vaut peut etre le coup de se faire une belle virée..

Bac a Moule a écrit:Autre solution, tu attends que mon bateau soit à l'eau, je t'amène à Douvres et te prête mon vélo pliant pour aller chercher les pièces..  en fait cela vaut peut etre le coup de se faire une belle virée..

Non, c'est bon merci...
la dernière fois que j'ai franchi la Manche, c'était pour un périple moto de 8 jours jusqu'au Pays de Galles,
8 jours et 8 nuits de pluie.

Ah oui, quand même... je suis souvent allé chercher du matos il y a 10 ans, pour le bateau, y compris un moteur neuf, c'était très rentable à l'époque, 35% de moins... une caisse de 150 kg dans le coffre.

Palica a écrit:

popov1100 a écrit:experience recente :
commande de 312,10£ (dont 42£ de frais de port, aie aie)  en Angleterre (c'est du HT, 0 VAT sur la facture) 
cela correspond à 373€ après conversion par paypal
à cela, le transporteur Denis Herbert Landru (oui c'est de la famille ...) me demande 82,50€ pour me donner mon colis
(tu payes avant chacal, vu que Gastair nous a bien niké, on se méfie avec les gens du flatistan)

les 82,50 representent 17,50€ de frais de dossier, pour Denis Herbert Landru
et 65€ de tva

Donc ça te coute 17,50 Osus de plus qu’avant le Brexit. Sauf qu’avant, les taxes étaient incluses dans le prix que tu voyais, et la, elles sont ajoutées après.

Ici, normalement et légalement, tu peux demander les papiers au transporteur, aller au bureau des douanes, payer les taxes et revenir chercher ton colis chez le transporteur avec la preuve du paiement des taxes. En general, les bureaux de douane et ceux des transporteurs sont dans le même batiment ou l’un à coté de l’autre. Reste à savoir si tu veux te casser le pompon pour 17,50 Osus.

D’après moi, les vendeurs anglais vont perdre des clients pour des questions de perception (l’impression de devoir payer 2 fois + les frais de dédouanement) et proposeront bientot des couts de transport tout inclus: le prix affiché sera le prix total à payer.

oui tout à fait le surcout est faible (17,50€ sur près de 450€ port et tva compris)
cependant ton histoire de bureau du transporteur, c'est un peu réservé à ceux qui habitent à coté du dit bureau (parce que payer 50 boules de frais de port pour devoir se deplacer, c'est un peu con ?)
de plus DHL dans mon cas, ne donne aucune adresse autre qu'un formulaire de paiement en ligne (dont tu recois le lien par SMS)

Bac a Moule a écrit:Autre solution, tu attends que mon bateau soit à l'eau, je t'amène à Douvres et te prête mon vélo pliant pour aller chercher les pièces..  en fait cela vaut peut etre le coup de se faire une belle virée..

et puis y'a moyen de se faire un peu de sous, en embarquant des passagers d'origine africaine......

ok je sors.....

popov1100 a écrit:

Palica a écrit:

popov1100 a écrit:experience recente :
commande de 312,10£ (dont 42£ de frais de port, aie aie)  en Angleterre (c'est du HT, 0 VAT sur la facture) 
cela correspond à 373€ après conversion par paypal
à cela, le transporteur Denis Herbert Landru (oui c'est de la famille ...) me demande 82,50€ pour me donner mon colis
(tu payes avant chacal, vu que Gastair nous a bien niké, on se méfie avec les gens du flatistan)

les 82,50 representent 17,50€ de frais de dossier, pour Denis Herbert Landru
et 65€ de tva

Donc ça te coute 17,50 Osus de plus qu’avant le Brexit. Sauf qu’avant, les taxes étaient incluses dans le prix que tu voyais, et la, elles sont ajoutées après.

Ici, normalement et légalement, tu peux demander les papiers au transporteur, aller au bureau des douanes, payer les taxes et revenir chercher ton colis chez le transporteur avec la preuve du paiement des taxes. En general, les bureaux de douane et ceux des transporteurs sont dans le même batiment ou l’un à coté de l’autre. Reste à savoir si tu veux te casser le pompon pour 17,50 Osus.

D’après moi, les vendeurs anglais vont perdre des clients pour des questions de perception (l’impression de devoir payer 2 fois + les frais de dédouanement) et proposeront bientot des couts de transport tout inclus: le prix affiché sera le prix total à payer.

oui tout à fait le surcout est faible (17,50€ sur près de 450€ port et tva compris)
cependant ton histoire de bureau du transporteur, c'est un peu réservé à ceux qui habitent à coté du dit bureau (parce que payer 50 boules de frais de port pour devoir se deplacer, c'est un peu con ?)
de plus DHL dans mon cas, ne donne aucune adresse autre qu'un formulaire de paiement en ligne (dont tu recois le lien par SMS)

Exact, je ne l’ai fait que 2 ou 3 fois quand certains transporteurs demandaient des frais déraisonnables (80 $ de frais de dédouanement par Fedex, pour une selle payée 75 $). Et j’habite en ville 

Je viens de recevoir ma bobine Enduralast double sortie achetée 55GBP port compris chez Moto-Bins. TVA ni à l'achat, ni à l'importation: 21% économisés.

La déclaration en douane collée sur l'enveloppe a été correctement remplie et mentionne Motorcycle parts pour la valeur ci-dessus. Coup de chance ou tolérance pour des envois d'une valeur inférieure à un certain montant?

Précision: envoi par Royal Mail international priority, sans suivi.

Coup de bol, il n'y a jamais de franchise pour la TVA.

jbt a écrit:Coup de bol,  il n'y a jamais de franchise pour la TVA.

Avec l’énorme volume de colis depuis le début de la pandémie, les services de douanes (en tout cas ici) sélectionnent les colis par montant. Comme ça prend le même temps pour réclamer 20 ou 200 Osus, et qu’ils ne peuvent pas traiter 100% du volume, les petits montants passent sous le radar.
Par contre, je me trompe peut-être mais il me semble que légalement (et je sais que personne ne le fait), on est tenu d’aller payer sa TVA de façon volontaire si on reçoit un colis qui est passé au travers du système.