Organisation d'une concentration - assurance responsabilité civile

Bonjour à toutes et tous

J’ai déposé sur ce forum un sujet concernant l’organisation d’une rétrospective de la descente de l’ancienne N20 , le 1er janvier version Paris Dakar des années 80.

http://www.flat-twin-bmw.com/t25924-retrospective-descente-n20-paris-dakar-1er-janvier-2015

Au départ j’imaginais une organisation très simplifiée, genre ballade entre amis mais ça c’était avant… car au niveau législation on rigole pas ! la loi du 16 mai 2006 veille !   

Cette loi concerne l’accès et l'utilisation de la voie publique pour une réunion de véhicules à moteur.
Elle indique clairement que mon projet est une « concentration » et non une manifestation sportive car il y aura moins de 200 véhicules, aucun caractère sportif ( pas d’épreuve chronométrée) et un trajet avec des points de passages bien défini.

Cette concentration n’impose qu’une simple déclaration (et non une demande d’autorisation) auprès des préfectures des départements traversés. Jusque là tout va bien … facile. Document cerfa N° 13390*03  et hop !

Sauf que l’organisateur (moi) doit fournir copie du document justifiant d’une assurance en responsabilité civile concernant cette concentration et grand Hic mon assurance ne la délivre pas à un particulier.

Mes questions sont donc les suivantes :
1 - Avez vous déjà eu l’expérience d’une organisation faite dans les règles de l'art et de la loi, dont l’organisateur n’était ni un club ni une association ?
2 - Si je suis dans l’obligation de créer une association pour cette concentration du 1er janvier 2015, connaissez-vous des assurances agrées qui prennent en charge la responsabilité civile de l’organisateur ? la MAAF niet   

Merci pour votre aide.  

Patrick

Ps : pour info , il y a de grands flous dans cette loi du 16 mai 2006, elle indique seulement que le terme de "concentration" s’applique aux réunions de – de 200 véhicules, pas d'indication de nombre minimum donc théoriquement à partir de 2, c’est une concentration !
Youpi les convois de mariage  non déclarés, amende = 1500 euros à l'organisateur et 500 euros à toutes les voitures suivantes !

J ai déjà eu à faire ce genre de choses.
Déjà tu prend le terme de balade touristique, ce qui exclue tout risque de compétition et donc de déclaration à la con. Ensuite tu peut te rapprocher d une assos qui pourrait t épauler pour le côté administratif, pour l assurance, la smacl assure toutes les antennes de ffmc nationale, pose leurs la question.
Côté préf, dans le cadre d une balade touristique je pense que t es tranquille, si non, il faut déclarer ton parcours...

Chez nous ,le meilleur moyen  d'éviter d'essuyer un refus ,c'est de même pas demander l'autorisation .


Je sais ,ça répond pas a ta question mais ça fonctionne ainsi au Belgistan

et c’est pas plus mal . 

Sur le forum d'en face un rassemblement est organisé chaque année. Plus de 50 motos a chaque fois. Pas de déclaration mais une organisation qui définit des groupes de roulage de moins de 10 motos.
Dans ce cas c'est une promenade entre amis... Mais si tu fais de la pub dans la presse etc pour ameuter des inscriptions et attirer des spectateurs, tu mets le doigt dans un truc compliqué.
C'est vrai que ton initiative est intéressante et rencontrerait sûrement le succès.