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retour d'expérience Importation R27 Allemande et immatriculation en France
on the road again Lun 13 Jan 2020 - 22:29
Bonjour à tous
Voici un post de la synthèse des démarches effectuées pour importer une R27 d'Allemagne et l'immatriculer en France en souhaitant que cela puisse aider les candidats à l'achat de véhicule en provenance d'un pays membre de l'UE
Phase 1 l'achat en Allemagne et le rapatriement en France
Véhicule trouvé sur le site d'annonces Allemand mobile.de , j'ai eu la chance qu'un Flatistanais habitant près du vendeur vers Mayence me fasse bénéficier de son expertise et aille voir le véhicule ce qui m'a évité un premier déplacement.
Le premier contact étant concluant , RV a été pris 2 semaines plus tard pour conclure la vente , ce fût l'occasion de faire un tour au Veterama à Manheim en bonne compagnie et avec une remorque.
La tradition Outre Rhin veut que les achats d'occasion entre particuliers se traitent en espèces , il a donc fallu trimbaler des euros , cela permet également de ne pas perdre de temps à attendre un virement bancaire sur place .
Notas: Si on ne souhaite pas repartir par la route , il est inutile de solliciter une immatriculation provisoire Allemande ( plaques rouges) et une assurance temporaire , on embarque le véhicule sans plaques et sur remorque puis retour au bercail.
Le vendeur doit fournir , les 2 volets du certificat d'immatriculation , le contrôle technique(TÜV) , la plaque Allemande à laquelle les pastilles fiscales auront été retirées lors de la dé-immatriculation faite par le vendeur et les 2 parties doivent signer un contrat de vente ( formulaire normalisé ADAC , un peu comme les CERFA Français)
Phase 2 L’immatriculation en France via le site de l'ANTS
Tout d'abord trouver une assurance qui accepte d'assurer le véhicule sous immatriculation Allemande ( pas si évident , dans mon cas c'est la Mutuelle des Motards qui a accepté pour une durée d'un mois)
Puis demander un quitus fiscal aux impôts ( gratuit sur RV , fait en 10 minutes et avec le sourire dans mon cas)
Ensuite demander une attestation d'identification à BMW Motorrad France contre un chèque de 170 euros et 2 semaines de délai
Puis faire les démarches sur le site de l'ANTS en joignant les pièces listées après les avoir scannées
Surveiller l'avancement du dossier en se connectant régulièrement car l'ANTS ne prévient pas s'il faut fournir une pièce supplémentaire ni quand il faut payer pour finaliser
Dans mon cas , j'ai du compléter avec quelques pièces supplémentaires après 2 semaines d'instruction puis encore 2 semaines plus tard j'ai vu que le dossier était traité , j'ai payé par CB et ai téléchargé immédiatement le certificat d'immatriculation provisoire valable 1 mois en attendant la CG par la Poste
Finalement , un délai global d'immatriculation d'environ 6 semaines ,rien de compliqué si ce n'est que le site de l'ANTS est assez abscons et que l'attestation BMW à 170 balles qui reprend les mentions de la CG Allemande est un peu lourde à digérer.
Bref si comme moi vous ne trouvez pas la brêle de vos rêves en France , l'importation d'un pays membre de l'UE reste une possibilité
Voici un post de la synthèse des démarches effectuées pour importer une R27 d'Allemagne et l'immatriculer en France en souhaitant que cela puisse aider les candidats à l'achat de véhicule en provenance d'un pays membre de l'UE
Phase 1 l'achat en Allemagne et le rapatriement en France
Véhicule trouvé sur le site d'annonces Allemand mobile.de , j'ai eu la chance qu'un Flatistanais habitant près du vendeur vers Mayence me fasse bénéficier de son expertise et aille voir le véhicule ce qui m'a évité un premier déplacement.
Le premier contact étant concluant , RV a été pris 2 semaines plus tard pour conclure la vente , ce fût l'occasion de faire un tour au Veterama à Manheim en bonne compagnie et avec une remorque.
La tradition Outre Rhin veut que les achats d'occasion entre particuliers se traitent en espèces , il a donc fallu trimbaler des euros , cela permet également de ne pas perdre de temps à attendre un virement bancaire sur place .
Notas: Si on ne souhaite pas repartir par la route , il est inutile de solliciter une immatriculation provisoire Allemande ( plaques rouges) et une assurance temporaire , on embarque le véhicule sans plaques et sur remorque puis retour au bercail.
Le vendeur doit fournir , les 2 volets du certificat d'immatriculation , le contrôle technique(TÜV) , la plaque Allemande à laquelle les pastilles fiscales auront été retirées lors de la dé-immatriculation faite par le vendeur et les 2 parties doivent signer un contrat de vente ( formulaire normalisé ADAC , un peu comme les CERFA Français)
Phase 2 L’immatriculation en France via le site de l'ANTS
Tout d'abord trouver une assurance qui accepte d'assurer le véhicule sous immatriculation Allemande ( pas si évident , dans mon cas c'est la Mutuelle des Motards qui a accepté pour une durée d'un mois)
Puis demander un quitus fiscal aux impôts ( gratuit sur RV , fait en 10 minutes et avec le sourire dans mon cas)
Ensuite demander une attestation d'identification à BMW Motorrad France contre un chèque de 170 euros et 2 semaines de délai
Puis faire les démarches sur le site de l'ANTS en joignant les pièces listées après les avoir scannées
Surveiller l'avancement du dossier en se connectant régulièrement car l'ANTS ne prévient pas s'il faut fournir une pièce supplémentaire ni quand il faut payer pour finaliser
Dans mon cas , j'ai du compléter avec quelques pièces supplémentaires après 2 semaines d'instruction puis encore 2 semaines plus tard j'ai vu que le dossier était traité , j'ai payé par CB et ai téléchargé immédiatement le certificat d'immatriculation provisoire valable 1 mois en attendant la CG par la Poste
Finalement , un délai global d'immatriculation d'environ 6 semaines ,rien de compliqué si ce n'est que le site de l'ANTS est assez abscons et que l'attestation BMW à 170 balles qui reprend les mentions de la CG Allemande est un peu lourde à digérer.
Bref si comme moi vous ne trouvez pas la brêle de vos rêves en France , l'importation d'un pays membre de l'UE reste une possibilité
on the road again
Re: retour d'expérience Importation R27 Allemande et immatriculation en France
R27 Mar 14 Jan 2020 - 2:39
Merci beaucoup pour ce retour précis et complet, ça pourra en aider certains.
Si ça peut servir, j'ai suivi quasiment la même démarche, avec quelques différences minimes :
Achat sur le même site d'annonces ;
Mon vendeur pensait aussi être payé en espèces, mais je n'y étais pas favorable : d'abord je voulais une trace du paiement, donc virement. Et accessoirement ma banque ne délivre que 3 000 € d'espèces par semaine.
Donc virement, inconvénient : j'ai du attendre plusieurs jours sur place que le virement se fasse : un week-end + le 1er mai ont rallongé le délai. Depuis, il existe le virement SEPA instantané, qui pourrait améliorer les choses (en France, il prend 2 à 3 minutes max, au lieu de 48h pour le virement standard).
Pour ma part, j'ai pris le risque d'attendre l'immatriculation avant d'assurer la moto. C'est vrai que tout véhicule doit être assuré, même immobile dans un garage. J'avoue que l'assurer dès son arrivée ne m'a pas effleuré l'esprit. Le vendeur ne m'a pas fourni de plaque, le support était vide. la moto était bien désimmatriculée.
On ne devrait plus avoir besoin de certificat de BMW, car les rubriques des certificats d'immatriculation sont désormais identiques dans l'UE (vrai pour une moto immatriculée dans l'UE, postérieurement à cette normalisation).
Merci encore pour ce retour.
Si ça peut servir, j'ai suivi quasiment la même démarche, avec quelques différences minimes :
Achat sur le même site d'annonces ;
Mon vendeur pensait aussi être payé en espèces, mais je n'y étais pas favorable : d'abord je voulais une trace du paiement, donc virement. Et accessoirement ma banque ne délivre que 3 000 € d'espèces par semaine.
Donc virement, inconvénient : j'ai du attendre plusieurs jours sur place que le virement se fasse : un week-end + le 1er mai ont rallongé le délai. Depuis, il existe le virement SEPA instantané, qui pourrait améliorer les choses (en France, il prend 2 à 3 minutes max, au lieu de 48h pour le virement standard).
Pour ma part, j'ai pris le risque d'attendre l'immatriculation avant d'assurer la moto. C'est vrai que tout véhicule doit être assuré, même immobile dans un garage. J'avoue que l'assurer dès son arrivée ne m'a pas effleuré l'esprit. Le vendeur ne m'a pas fourni de plaque, le support était vide. la moto était bien désimmatriculée.
On ne devrait plus avoir besoin de certificat de BMW, car les rubriques des certificats d'immatriculation sont désormais identiques dans l'UE (vrai pour une moto immatriculée dans l'UE, postérieurement à cette normalisation).
Merci encore pour ce retour.
R27
Re: retour d'expérience Importation R27 Allemande et immatriculation en France
jpd Mar 14 Jan 2020 - 7:21
Pour rouler en attendant l'immatriculation définitive on peut toujours demander un ww valable 4 mois.
jpd-
Re: retour d'expérience Importation R27 Allemande et immatriculation en France
Le Gros Zimm Mar 14 Jan 2020 - 8:09
Aujourd'hui, assurer un véhicule est un préalable à une immatriculation.R27 a écrit:
Pour ma part, j'ai pris le risque d'attendre l'immatriculation avant d'assurer la moto. C'est vrai que tout véhicule doit être assuré, même immobile dans un garage. J'avoue que l'assurer dès son arrivée ne m'a pas effleuré l'esprit. Le vendeur ne m'a pas fourni de plaque, le support était vide. la moto était bien désimmatriculée.
Tu ne peux plus faire une demande d'immatriculation sans prouver que le véhicule est déjà bien assuré.
Cette nouvelle législation s'est inspirée de la législation...allemande!
Hoppla, a gruass t'hayma
Le Gros Zimm
Re: retour d'expérience Importation R27 Allemande et immatriculation en France
georgesgiralt Mar 14 Jan 2020 - 8:58
Bonjour,
Je pense que l'obligation d'assurer un véhicule automobile avant l'immatriculation est une "bonne chose"
Il y a quelque temps, nous sommes allés nous promener avec des amis en moto... A la montagne.
Il y avait un contrôle routier assuré par la Gendarmerie Nationale et nous avons été arrêtés plus pour discuter qu'autre chose (nous étions tous en règle sur des machines "stock").
Le gradé en charge signalait d’arrêter tous les véhicules "chers" et flambant neufs. Je lui ai demandé pourquoi. La réponse fût claire "7 sur 10 ne sont pas assurés et plus de 5 sur 10 n'ont pas la vignette. Ils ont les sous pour le véhicule, pas pour l'assurance ni la vignette".
Je pense que l'obligation d'assurer un véhicule automobile avant l'immatriculation est une "bonne chose"
Il y a quelque temps, nous sommes allés nous promener avec des amis en moto... A la montagne.
Il y avait un contrôle routier assuré par la Gendarmerie Nationale et nous avons été arrêtés plus pour discuter qu'autre chose (nous étions tous en règle sur des machines "stock").
Le gradé en charge signalait d’arrêter tous les véhicules "chers" et flambant neufs. Je lui ai demandé pourquoi. La réponse fût claire "7 sur 10 ne sont pas assurés et plus de 5 sur 10 n'ont pas la vignette. Ils ont les sous pour le véhicule, pas pour l'assurance ni la vignette".
georgesgiralt
Re: retour d'expérience Importation R27 Allemande et immatriculation en France
R27 Mar 14 Jan 2020 - 10:12
Effectivement, dans mon cas particulier, la moto ne roulait pas avant l'immatriculation.
Pour mémoire, arrivée en France, elle a refusé de démarrer, et j'ai mené en parrallèle sa restauration et son immatriculation.
Entre l'achat et l'immatriculation, la moto est passée du camion au garage, elle n'a pas roulé (même pas démarré).
Pour ma part, je n'aurais jamais roulé sans assurance.
La moto est désormais assurée, depuis qu'elle est immatriculée, bien qu'elle ne roule toujours pas.
Pour mémoire, arrivée en France, elle a refusé de démarrer, et j'ai mené en parrallèle sa restauration et son immatriculation.
Entre l'achat et l'immatriculation, la moto est passée du camion au garage, elle n'a pas roulé (même pas démarré).
Pour ma part, je n'aurais jamais roulé sans assurance.
La moto est désormais assurée, depuis qu'elle est immatriculée, bien qu'elle ne roule toujours pas.
R27
Re: retour d'expérience Importation R27 Allemande et immatriculation en France
on the road again Mar 14 Jan 2020 - 10:32
Si le certificat d'immatriculation étranger comporte la mention du numéro de réception dans la rubrique K , l'ANTS ne doit pas exiger d'attestation d'origine , mais en pratique l'ANTS réclame toujours ce document car cette mention est quasi toujours absente pour des véhicules anciens, cette classification ayant débuté dans les années 90. Cela permet de garantir que toutes les rubriques de la future CG seront correctes.R27 a écrit:
On ne devrait plus avoir besoin de certificat de BMW, car les rubriques des certificats d'immatriculation sont désormais identiques dans l'UE (vrai pour une moto immatriculée dans l'UE, postérieurement à cette normalisation).
on the road again
Re: retour d'expérience Importation R27 Allemande et immatriculation en France
pierre.dupond Mar 14 Jan 2020 - 10:47
Je comprends mieux maintenant pourquoi en passant devant la cité de la Grande Borne je vois parfois circuler des motos tout-terrain et des scooters sans immatriculation. C'est que les gars n'ont pas dû pouvoir les assurer.Le Gros Zimm a écrit:Aujourd'hui, assurer un véhicule est un préalable à une immatriculation.
Tu ne peux plus faire une demande d'immatriculation sans prouver que le véhicule est déjà bien assuré.
pierre.dupond
Re: retour d'expérience Importation R27 Allemande et immatriculation en France
R27 Mar 14 Jan 2020 - 11:08
Bien vu : sur mon Zulassungsbescheinigung Teil I de 2017, la rubrique K n'est pas renseignée.
R27
Re: retour d'expérience Importation R27 Allemande et immatriculation en France
Daniel68 Mar 14 Jan 2020 - 17:04
Devoir assurer une moto pour l'immatriculer à son nom est pénible lorsqu'on a un vieux véhicule qu'on pourrait assurer en flotte ou peu cher chez les assureurs de collection.
Or ceux-ci exigent une CG au nom du demandeur...
Alors, il faut d'abord l'assurer au prix fort (tout est relatif) chez un assureur classique pour, ensuite l'assurer en collection. Quel détour!
Or ceux-ci exigent une CG au nom du demandeur...
Alors, il faut d'abord l'assurer au prix fort (tout est relatif) chez un assureur classique pour, ensuite l'assurer en collection. Quel détour!
Daniel68
Re: retour d'expérience Importation R27 Allemande et immatriculation en France
jpd Mar 14 Jan 2020 - 21:02
Il suffit de faire un ww valable 4 mois ... 
jpd-
Re: retour d'expérience Importation R27 Allemande et immatriculation en France
ours57 Jeu 16 Jan 2020 - 9:14
En reponse a Daniel68
Pour un de mes vehicule j ai fait la demande d assurance collection tout en n ayant pas l immatriculation et ça a marché .
Je leur ai précisé que je ne pouvais pas avoir d immatriculation si pas assuré et que s ils ne voulaient pas j irai voir ailleurs .
Pour un de mes vehicule j ai fait la demande d assurance collection tout en n ayant pas l immatriculation et ça a marché .
Je leur ai précisé que je ne pouvais pas avoir d immatriculation si pas assuré et que s ils ne voulaient pas j irai voir ailleurs .
ours57
Re: retour d'expérience Importation R27 Allemande et immatriculation en France
katoche Jeu 16 Jan 2020 - 10:49
R27 a écrit:Merci beaucoup pour ce retour précis et complet, ça pourra en aider certains.
Si ça peut servir, j'ai suivi quasiment la même démarche, avec quelques différences minimes :
Achat sur le même site d'annonces ;
Mon vendeur pensait aussi être payé en espèces, mais je n'y étais pas favorable : d'abord je voulais une trace du paiement, donc virement. Et accessoirement ma banque ne délivre que 3 000 € d'espèces par semaine.
Donc virement, inconvénient : j'ai du attendre plusieurs jours sur place que le virement se fasse : un week-end + le 1er mai ont rallongé le délai. Depuis, il existe le virement SEPA instantané, qui pourrait améliorer les choses (en France, il prend 2 à 3 minutes max, au lieu de 48h pour le virement standard).
Pour ma part, j'ai pris le risque d'attendre l'immatriculation avant d'assurer la moto. C'est vrai que tout véhicule doit être assuré, même immobile dans un garage. J'avoue que l'assurer dès son arrivée ne m'a pas effleuré l'esprit. Le vendeur ne m'a pas fourni de plaque, le support était vide. la moto était bien désimmatriculée.
On ne devrait plus avoir besoin de certificat de BMW, car les rubriques des certificats d'immatriculation sont désormais identiques dans l'UE (vrai pour une moto immatriculée dans l'UE, postérieurement à cette normalisation).
Merci encore pour ce retour.
assurer le véhicule avant d'avoir les papiers n'est pas un choix .
aujourd'hui pour faire une demande d'immatriculation on te demande une attestation d'assurance de même que ton permis pour voir si tu as le permis de conduire adéquat
katoche
Re: retour d'expérience Importation R27 Allemande et immatriculation en France
R27 Jeu 16 Jan 2020 - 11:03
L'assurance n'était pas encore obligatoire en mai 2018, lorsque j'ai immatriculé ma moto.
R27
Re: retour d'expérience Importation R27 Allemande et immatriculation en France
Guitou84 Ven 16 Oct 2020 - 21:11
Retour d'expérience pour une immatriculation d'une R100RS avec carte grise allemande:
- Moto acheté mi-juin.
- Carte grise validé le 1 Octobre et reçu le 5 Octobre.
Un peu + de 2 mois pour obtenir l'immatriculation et la carte grise pour ma part.
- Moto acheté mi-juin.
- Envoi de tous les papiers demandés le 24 Juillet :
- Teil 1 et 2
- Contrôle technique
- Certificat de conformité BMW
- Permis
- Justificatif de domicile
- Contrat de vente
- Contrat d'assurance
- Carte d'identité recto/verso
- Cerfa 15291*01
- Carte grise validé le 1 Octobre et reçu le 5 Octobre.
Un peu + de 2 mois pour obtenir l'immatriculation et la carte grise pour ma part.
Guitou84
Re: retour d'expérience Importation R27 Allemande et immatriculation en France
on the road again Ven 16 Oct 2020 - 23:16
bien joué Guitou 84 , en suivant la procédure et en fournissant toutes les pièces demandées , c'est finalement assez simple.
je te souhaite de bien profiter de ta nouvelle moto ex-Christian, les 2 sont des valeurs sûres
je te souhaite de bien profiter de ta nouvelle moto ex-Christian, les 2 sont des valeurs sûres
on the road again
Re: retour d'expérience Importation R27 Allemande et immatriculation en France
R27 Sam 17 Oct 2020 - 0:43
Pas de document pour l'exonération de TVA, dont j'ai oublié le nom ?
R27
Re: retour d'expérience Importation R27 Allemande et immatriculation en France
whitecap Sam 17 Oct 2020 - 9:18
Bravo Guillaume, Rheingold est naturalisée françaiseGuitou84 a écrit:Retour d'expérience pour une immatriculation d'une R100RS avec carte grise allemande:
- Moto acheté mi-juin.- Envoi de tous les papiers demandés le 24 Juillet :
- Teil 1 et 2
- Contrôle technique
- Certificat de conformité BMW
- Permis
- Justificatif de domicile
- Contrat de vente
- Contrat d'assurance
- Carte d'identité recto/verso
- Cerfa 15291*01
- Carte grise validé le 1 Octobre et reçu le 5 Octobre.
Un peu + de 2 mois pour obtenir l'immatriculation et la carte grise pour ma part.
whitecap
Re: retour d'expérience Importation R27 Allemande et immatriculation en France
westy64 Sam 17 Oct 2020 - 9:22
Le quitus fiscal, sans doute ?R27 a écrit:Pas de document pour l'exonération de TVA, dont j'ai oublié le nom ?
westy64
Re: retour d'expérience Importation R27 Allemande et immatriculation en France
R27 Sam 17 Oct 2020 - 9:39
Exact, merci.
Pas de quitus fiscal ?
Pas de quitus fiscal ?
R27
Re: retour d'expérience Importation R27 Allemande et immatriculation en France
Guitou84 Sam 17 Oct 2020 - 14:56
J'ai enfin pu la tester! C'est un régal!whitecap a écrit:Bravo Guillaume, Rheingold est naturalisée françaiseGuitou84 a écrit:Retour d'expérience pour une immatriculation d'une R100RS avec carte grise allemande:
- Moto acheté mi-juin.- Envoi de tous les papiers demandés le 24 Juillet :
- Teil 1 et 2
- Contrôle technique
- Certificat de conformité BMW
- Permis
- Justificatif de domicile
- Contrat de vente
- Contrat d'assurance
- Carte d'identité recto/verso
- Cerfa 15291*01
- Carte grise validé le 1 Octobre et reçu le 5 Octobre.
Un peu + de 2 mois pour obtenir l'immatriculation et la carte grise pour ma part.
Si bien entendu il faut un Quitus Fiscal, j'ai oublié de le mentionnerR27 a écrit:Exact, merci.
Pas de quitus fiscal ?
Guitou84
Re: retour d'expérience Importation R27 Allemande et immatriculation en France
whitecap Sam 17 Oct 2020 - 17:38
Guitou84 a écrit:J'ai enfin pu la tester! C'est un régal!
Ca me fait plaisir, et à elle aussi ! Bonnes balades dans les Alpilles et plus loin encore
whitecap
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