[RESOLU] Problème carte grise.

Pour achat d'un vieux flat de 1955, avec une carte grise datant de 2005...
Certificat de non gage obtenu en ligne sans problème mais...

Au moment d'effectuer le changement de propriétaire...

Le dossier est bloqué  pour le motif que: le numero d'identification du véhicule existe déjà sur un autre dossier.

Pas forcément étonnant,  vu que ce numéro ne comporte que 6 chiffres.
Il peut y avoir plusieurs véhicules anciens très différents,  avec le même numéro à 6 chiffres. 

N'empêche que le changement de propriétaire est impossible par la voie informatique. 
Chez un professionnel habilité à le faire, l'opération est impossible également. 
Il me dit qu'il faut faire une " demande spéciale ".

Vous avez des informations sur ce genre de cas ?

Il existe une rubrique « je souhaite faire une autre demande » sur le site de l'ANTS :

https://immatriculation.ants.gouv.fr/Questions-frequentes/Demarche-Je-souhaite-faire-une-autre-demande

R27 a écrit:Il existe une rubrique « je souhaite faire une autre demande » sur le site de l'ANTS :

https://immatriculation.ants.gouv.fr/Questions-frequentes/Demarche-Je-souhaite-faire-une-autre-demande

J'y suis allé... Et après ?
Je ne vois rien qui corresponde à ce message automatiquement généré. C 'est du travail d 'informaticien débutant.
Incroyable qu'il n'y ait pas automatiquement la procédure à  suivre pour un message automatiquement généré par eux .
La solution existe sûrement, bien sûr, mais pourquoi n'est-elle pas directement, et précisément indiquée ?

La technologie évolue, mais les fonctionnaires restent.

Pour l 'instant, la vente n 'est pas finalisée . Je ne peux pas pour le moment déclencher d' action sur le site de l ' ANTS.
C 'est un aimable professionnel qui m' a déjà fait une CG qui a bien voulu simuler le changement de propriétaire, sans le finaliser.

Je vais acquérir cette moto car je la veux vraiment.
Mais je sais que j 'aurai des soucis pour effectuer la démarche de changement de carte grise.
La carte grise et la moto sont OK . Le vendeur est de bonne foi et moi aussi , alors on va y arriver.

nortonton a écrit:Le dossier est bloqué  pour le motif que: le numero d'identification du véhicule existe déjà sur un autre dossier.

Il faut peut-être chercher par là : quel est cet autre dossier ?

L'ancien propriétaire avait-il entamé un dossier qui serait resté en plan ?

A-t-il déjà tenté de vendre le véhicule antérieurement, à un acquéreur qui a commencé un dossier puis l'a abandonné ?

L'ancien propriétaire me semble un bon point d'entrée pour identifier cet « autre dossier », puis le clore ou l'annuler.

Rapproche toi de la préfecture, il doit bien y' avoir encore un agent qui traite ce genre de soucis.

nortonton a écrit:Le vendeur est de bonne foi et moi aussi , alors on va y arriver.

Puisque le vendeur est de bonne foi, parle-lui de cet « autre dossier ».

flattwin66 a écrit:Rapproche toi de la préfecture, il doit bien y' avoir encore un agent qui traite ce genre de soucis.

Je ne pense pas.

Je pense être dans ce cas: 
http://500-xt-le-gros-mono.1fr1.net/t24284-probleme-carte-grise

 Re: Probleme carte grise

  loucaska le Mar 18 Déc 2018, 16:16

Carte de grise en poche depuis environ 8 mois, 
désolé de pas avoir posté de nouvelles plutôt.
Si ca peu servir j'ai "juste" eu besoin d'envoyé une "demande spécial" en joignant tout les documents nécessaire à la demande d'une nouvelle cg et trois mois après j'avais enfin le carton ... 

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je détère le sujet car je voudrais apporter des précisions qui peuvent être utiles 
j'ai eu aussi ce soucis avec une moto de 1971 , le problème pour les "vieilles " c'est que les couillons qui ont pondu le programme informatique que l'ANTS utilise ont fait du n° dans la série du type l'identification du véhicule... hors contrairement aux motos ou autos récentes ce numéro était souvent très court et il existe des doublons qui empêchent de faire le dossier sans une intervention de l'ANTS!!!
Ces doublons sont courant pour les véhicules anciens qui ne sont pas forcement de la même catégorie ou de la même marque mais qui ont le même n° dans la serie du type qui est devenu maintenant le N° identification.... (et qui est depuis qq années avec chiffres et lettres et long comme un bras...pour éviter les doublons) 
pour moi c'était peut être une Citroën ou autre moto mais avec seulement 6 chiffres il y avait un véhicule avec une CG informatisée qui avait ce même N°... 

j'espère avoir été clair

Je ne vais quand même pas laisser passer la moto de mon ultime rêve , à cause d'un problème administratif . 

nortonton a écrit:Je pense être dans ce cas: 
http://500-xt-le-gros-mono.1fr1.net/t24284-probleme-carte-grise

 Re: Probleme carte grise

  loucaska le Mar 18 Déc 2018, 16:16

Carte de grise en poche depuis environ 8 mois, 
désolé de pas avoir posté de nouvelles plutôt.
Si ca peu servir j'ai "juste" eu besoin d'envoyé une "demande spécial" en joignant tout les documents nécessaire à la demande d'une nouvelle cg et trois mois après j'avais enfin le carton ... 

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je détère le sujet car je voudrais apporter des précisions qui peuvent être utiles 
j'ai eu aussi ce soucis avec une moto de 1971 , le problème pour les "vieilles " c'est que les couillons qui ont pondu le programme informatique que l'ANTS utilise ont fait du n° dans la série du type l'identification du véhicule... hors contrairement aux motos ou autos récentes ce numéro était souvent très court et il existe des doublons qui empêchent de faire le dossier sans une intervention de l'ANTS!!!
Ces doublons sont courant pour les véhicules anciens qui ne sont pas forcement de la même catégorie ou de la même marque mais qui ont le même n° dans la serie du type qui est devenu maintenant le N° identification.... (et qui est depuis qq années avec chiffres et lettres et long comme un bras...pour éviter les doublons) 
pour moi c'était peut être une Citroën ou autre moto mais avec seulement 6 chiffres il y avait un véhicule avec une CG informatisée qui avait ce même N°... 

j'espère avoir été clair

Je dois faire la CG de ma 90 S, mais je dois joindre une lettre de    pour supprimer une erreur dans le type, je vais voir sur le site si tout les paramètres sont accessibles    car j'ai pas envie de filer 30 € à un pro 

R27 a écrit:

flattwin66 a écrit:Rapproche toi de la préfecture, il doit bien y' avoir encore un agent qui traite ce genre de soucis.

Je ne pense pas.

J'en suis sur...

Les préfectures n'assurent plus aucun service pour les immatriculations, à part mettre à disposition des bornes informatiques. Une personne est bien présente, mais semble-t-il uniquement pour expliquer leur fonctionnement.

Il y a un service d'aide à l'ANTS, mais difficile d'en trouver l'accès. Peut être une fois qu'on a commencé à remplir un dossier.

bonjour tu peux les joindre par tel. c est long couteux peut-etre,mais j ai reussi a avoir le permis de conduire moto de ma fille apres 10 mois et 3 dossier déposé.

Tu passes par "autre demande" et tu échanges par voie de courriel sur le site de l'ANTS et surtout, tu t'armes de patience, tu communiques un max de pièces telles que PC le tien et le sien, la CG, ton justificatif de domicile, le sien,  un mandat cerfa_13757-03, cerfa_13750-05, CNI du mandant et d'un justificatif assurance enfin tout ce qui leur permettra de vérifier la véracité de tes dires...

Courage

nortonton a écrit:Je ne vais quand même pas laisser passer la moto de mon ultime rêve , à cause d'un problème administratif . 

Alors ça y est ? la Malaguti est dans ton garage ? 

Francesco a écrit:

nortonton a écrit:Je ne vais quand même pas laisser passer la moto de mon ultime rêve , à cause d'un problème administratif . 

Alors ça y est ? la Malaguti est dans ton garage ? 

Enlèvement demain dimanche dimanche de Pâques.
Après celle-là , j 'arrête . 
Parole de Padre . 

Christophe Jean-Michel a écrit:Tu passes par "autre demande" et tu échanges par voie de courriel sur le site de l'ANTS et surtout, tu t'armes de patience, tu communiques un max de pièces telles que PC le tien et le sien, la CG, ton justificatif de domicile, le sien,  un mandat cerfa_13757-03, cerfa_13750-05, CNI du mandant et d'un justificatif assurance enfin tout ce qui leur permettra de vérifier la véracité de tes dires...

Courage

  Comment avoir une assurance pour un véhicule pas encore à ton nom ... 

Seven a écrit:

Christophe Jean-Michel a écrit:Tu passes par "autre demande" et tu échanges par voie de courriel sur le site de l'ANTS et surtout, tu t'armes de patience, tu communiques un max de pièces telles que PC le tien et le sien, la CG, ton justificatif de domicile, le sien,  un mandat cerfa_13757-03, cerfa_13750-05, CNI du mandant et d'un justificatif assurance enfin tout ce qui leur permettra de vérifier la véracité de tes dires...

Courage

  Comment avoir une assurance pour un véhicule pas encore à ton nom ... 

Ce n'est pas vraiment un problème et la Mutuelle des Motards le fait sans aucune difficulté dès lors où tu présentes une CG, en outre que la machine soit dans un carton en pièces détachées ou autre, l'assurance s'en moque bien.

nortonton a écrit:

Francesco a écrit:

nortonton a écrit:Je ne vais quand même pas laisser passer la moto de mon ultime rêve , à cause d'un problème administratif . 

Alors ça y est ? la Malaguti est dans ton garage ? 

Enlèvement demain dimanche dimanche de Pâques.
Après celle-là , j 'arrête . 
Parole de Padre . 

Suis-je bête.....ce n'est pas une Malaguti !
Ton nouvel avatar ne laisse pas place au doute : une Cagiva Elefant !!!   (900 ou 750 ? )

De la patience il en faut 
Je me bat depuis au moins six mois pour avoir une immatriculation pour un Solex 3800 qui n a jamais été immatriculé 

Tè va falloir que je m'y mette aussi quand j'aurais le temps (et que je serai présent) pour mon Italjet 350T

Gastair a écrit:Tè va falloir que je m'y mette aussi quand j'aurais le temps (et que je serai présent) pour mon Italjet 350T

C'est ça ? :

Exactement

nortonton a écrit:

Francesco a écrit:

nortonton a écrit:Je ne vais quand même pas laisser passer la moto de mon ultime rêve , à cause d'un problème administratif . 

Alors ça y est ? la Malaguti est dans ton garage ? 

Enlèvement demain dimanche dimanche de Pâques.
Après celle-là , j 'arrête . 
Parole de Padre . 

Les multiples prières sincères ,régulières , ferventes n'ont pas été vaines.
Merci à ceux qui m'ont soutenu, avec spéciale dédicace au Padre et à Flattwin66  sans qui ma foi eût flanché.

Bref, j'ai reçu hier la carte grise de la Zundapp après plus de 3 mois d ' attente.

Même pas une erreur de date , de nom ni de numéro.