importation d'une BM de Suisse

Bonjour tout le monde.

Je risque d'acquérir une BM collection en Suisse, et je galère pour trouver les renseignements exacts (les procédures, le taux de TVA à acquitter pour le dédouanement, .....)
Est-ce que quelqu'un l'a fait récemment et peut me tuyauter ?
La BM rentrera sur remorque .

En vous remerciant.

Bon WE !

Voilà un peu de lecture sur le sujet: Importation en France d'une moto d'occasion Suisse.

Dom a écrit:Voilà un peu de lecture sur le sujet: Importation en France d'une moto d'occasion Suisse.

Merci Dom, j'avais lu ce post, mais c'est vraiment le côté pratico pratique que je cherche.
En gros un tuto pour benêt moyen (moi).

En gros, je voudrais savoir si c'est comme ça que ça doit se passer :

1 . Quand je passe en Suisse, je m'arrête au poste de douane Suisse et demande un document EUR1
2 . Je fais remplir à l'ancien proprio le document EUR1
3 . Je fais remplir à l'ancien proprio un certificat de vente
4 . Quand je ressors de Suisse, je m'arrête au poste de douane Suisse pour leur faire tamponner le document EUR1 rempli.
5 . Quand je rentre en France, je m'arrête au poste de douane français , je vais au dédouanement , je fournis le document EUR1, le certificat de vente. Je paye la TVA. A combien est le taux ? j'ai lu 5,5 % pour les véhicules de plus de 30 ans  ????????
6 . La douane me fournit un certificat modèle 846 A qui me permettra de faire ma CG collection à la FFVE
7 . J'arrive à Marseille heureux.....   enfin j'espère !!!!!

gombertois a écrit:

Dom a écrit:Voilà un peu de lecture sur le sujet: Importation en France d'une moto d'occasion Suisse.

7 . J'arrive à Marseille heureux.....   enfin j'espère !!!!!

7 . je suis en garde à vue dans une cellule putride à Genève, ça c'est mal passé avec la douane suisse 

Juste pour exhiber mon nouvel avatar

L'est passé où Momo ?

BernardP a écrit:L'est passé où Momo ?

A mes pieds.
Regarde bien

C'est vrai, j'ai retrouvé Momo mais toi, je ne te voyais pas comme çà ...
Comme quoi, les idées préconçues ...

Et à côté du chien, c’est tes sœurs ? Si oui, je passerai te voir à l’occasion !

ZR

En théorie c'est ça.
En pratique, la sortie de Suisse est devenue impossible sans recourir à un transitaire. La procédure de déclaration d'exportation se fait exclusivement par internet sur le site de la douane suisse, mais tu as un poste dispo au bureau de douane. Le hic étant que tu n'auras pas les codes pour la position tarifaire, ni le lexique nécessaire pour comprendre ce qu'on te demande. Même moi qui a bossé une dizaine d'années dans la douane je n'y comprends rien, et aucune aide à attendre des gabelous helvètes. Donc tu choisis un transitaire à l'aller, tu vas chercher ta moto avec ton EUR1, il s'occupe pour une cinquantaine d'euros de la procédure de dédouanement et tu gardes ton calme. 
Autre solution: tu exportes ta moto sans rien demander à personne et tu dédouanes ça tranquillement au CRD de Marseille. C'est de la contrebande, mais la bouteille de pastis est un moyen de transaction répandu.
La TVA est à 19.6%.
Le taux réduit est possible, mais soumis à de fortes contraintes: moto strictement d'origine, pas d'usage courant, et imposition de la plus value à la revente à 35.5%. Le meilleur moyen d'attirer l'attention sur soi pour un petit contrôle fiscal.

Merci jbt.
J'ai appelé un bureau de douane à la frontière, ils ne m'ont pas rassuré pour les clauses à respecter pour être en véhicule de collection (avoir un certificat d'expert qui dirait que la moto est strictement d'origine serait un gros plus......).
Si en plus l'EUR1 est une galère.......
Bref, je laisse tomber mon projet d'achat.
Dommage, une R75 avec remorque avec un dossier complet de restauration à 26 200 € ça valait le coup d'aller la voir et malgré la somme rondelette de la belle, ça aurait comblé un rêve lointain......
Bonne journée à tout le monde !!!!!

Tu plaisantes ? un R75 à 26200 € ?  

BernardP a écrit:C'est vrai, j'ai retrouvé Momo mais toi, je ne te voyais pas comme çà ...
Comme quoi, les idées préconçues ...

C'est sans doute parce-qu'en fait, je suis vraiment comme tu me voyais

zouaverifle a écrit:Et à côté du chien, c’est tes sœurs ? Si oui, je passerai te voir à l’occasion !

ZR

Oui, passes avec un chameau et je te donnerai une de mes sœurs.
T'as une remorque ?... oui le physique de mes sœur a été légèrement Photoshopé. Mais ce qui est dit est dit, depuis le temps qu'elles cherchent un mari. Je prépare les papiers avant que tu ne change d'avis

Gastair a écrit:

BernardP a écrit:C'est vrai, j'ai retrouvé Momo mais toi, je ne te voyais pas comme çà ...
Comme quoi, les idées préconçues ...

C'est sans doute parce-qu'en fait, je suis vraiment comme tu me voyais

zouaverifle a écrit:Et à côté du chien, c’est tes sœurs ? Si oui, je passerai te voir à l’occasion !

ZR

Oui, passes avec un chameau et je te donnerai une de mes sœurs.
T'as une remorque ?... oui le physique de mes sœur a été légèrement Photoshopé. Mais ce qui est dit est dit, depuis le temps qu'elles cherchent un mari. Je prépare les papiers avant que tu ne change d'avis

Ah...bon je vais réfléchir à à question je ne voudrai point te séparer de ta famille chérie...
ZR

Gastair a écrit:Tu plaisantes ? un R75 à 26200 € ?  

non, si notre parle d'un R75 c'est plus que correct comme prix
on parle pas d'un /5 ou /6 mais d'un R75 type 275

Ok, là je comprends mieux. Merci pour la précision.

En même temps, si sur le forum les gars prenaient l'habitude de mettre plus de photos, ça serait plus clair, plus intéressant et plus compréhensible.

Pour ceux qui veulent voir la moto en question :

https://www.anibis.ch/fr/moto--x/x--26284452.aspx

bonne soirée !

Merci... C'est bien les photos. Et là on comprends en plus que la remorque dont tu parlais, ce n'est pas pour transporter la moto.