quelqu’un de la maréchaussée pour aide ?

Bonjour à vous

voila j ai un soucis avec l une de mes motos achetée en 2012

J explique l année dernière ne sachant pas trop si je voulais la vendre , je vais sur gouv.fr pour obtenir un certificat de non gage et la me répond ne peut être délivré qu en préfecture... la flemme et le manque de temps j oublie pour la vendre

et cette année par curiosité je re tente et maintenant on a des non gage détaillé.... STUPEFACTION   ma moto est en immobilisation police judiciaire depuis 2014 ???

Je tiens a préciser que je n ai jamais rien reçut comme amende ou autre ....

pas envie d aller ds un commissariat de police pour me faire prendre ma carte grise le cas échéant

Est ce que quelqu un du forum policier ou ancien policier ayant des contact pourrait me dire ?

Merci a vous

Tout d'abord je suis pas policier...
M'enfin, tu commence par aller a la préfecture ou sous préfecture de ton bled et tu demande quel est l'organisme qui a mis un gage sur ton véhicule. Tu saura tout de suite si ton véhicule es gager parce que pv non bloqué, succession, vol, non paiement de pension alimentaire etc...
A partir de la tu contacte l'organisme qui a mis le gage et tu te débrouille pour le lever si tu veux que ton potentiel acheteur ne galère pas trop.

Heyrick a écrit:
Je tiens a préciser que je n ai jamais rien reçut comme amende ou autre ....

pas envie d aller ds un commissariat de police pour me faire prendre ma carte grise le cas échéant

pas flic non plus, mais moi j'irais au flics,
qu'est ce que tu risques,

dans le meilleur des cas tu prouves ta bonne foi, (erreur ou doublette au autre raison)
et dans le pire des cas tu t’expliques et si il y a une raison, tu la règles et tu remets les choses en ordre...
de toutes façons, ça ne va pas se régler par des incantations...

Si tu n'as rien à te reprocher, il n'y a pas de raison d' appréhender .
Tant que tu ne sauras pas, ça va te tourmenter .
Alors va voir les gendarmes , avec quelques affaires de rechange et des médicaments si tu suis un traitement au long cours.

Au Flatistan,
Y'a que des innocents.

Aux innocents les mains pleines...


Sinon prends aussi des oranges...  




Pour finir, suis les conseils au dessus et voit ce qui coince !


Cdt


ZR

Pareil... on ne va pas te foutre au gnouf comme ça. Quoiqu’on en dise, nous sommes en France ! 

Perso, je préférais aller voir la gendarmerie, la police ou la préfecture plutôt qu’attendre qu’ils viennent à moi.

Si le conseil se révèle mauvais, tu vas te retrouver au bagne de Cayenne... et dans quelques années, tu écriras un livre « Papillon II »

Heyrick a écrit:Bonjour à vous


pas envie d aller ds un commissariat de police pour me faire prendre ma carte grise le cas échéant

Pas la peur du gnouf. Et dans la même situation, je partagerais cette crainte...

Heyrick nous dit avoir acquis cette moto en 2012.
Normalement, à cette date, tout était OK sinon il n'aurait pas pu faire sa CG.

Ce qui signifie que:
-soit le problème a surgi après et il doit bien savoir pourquoi. Dans ce cas, il faut régulariser pour pouvoir vendre.
-soit il n'y est pour rien, il s'agit d'une erreur de saisie, d'un doublon, d'une fausse plaque (ça m'est arrivé) et il faut régulariser aussi !

Itou, ça sent l'erreur de saisie ton histoire, va voir les flics, à jeun hein ! Pas de "conflit" avec l'ancien proprio ?

Au pire,on t'enverra des colis en taule à tour de rôle!

Pour montrer ta volonté de coopérer tu y vas déjà menotté et en costume de bagnard.
Ca va bien se passer.

Merci a tous pour vos reponses

Déja je me doute bien que je ne vais pas finir derriere les barreaux 

la moto n'es pas gagé donc ce n'es pas par un organisme
la moto n es pas volée
opposition vehicule endommagé aucune
immatriculatin annulé non

juste ummobilisé par police judiciaire remise de titre non ... retrait du titre oui

vais pas aller me pointer au commissariat pour qu ils exigent que je leur donne la carte grise

Ben tu y vas sans...juste les infos en photocopie !

ZR *

Heyrick a écrit:Merci a tous pour vos reponses

Déja je me doute bien que je ne vais pas finir derriere les barreaux 

la moto n'es pas gagé donc ce n'es pas par un organisme
la moto n es pas volée
opposition vehicule endommagé aucune
immatriculatin annulé non

juste ummobilisé par police judiciaire remise de titre non ... retrait du titre oui

vais pas aller me pointer au commissariat pour qu ils exigent que je leur donne la carte grise

Si toi tu es sûr de n'avoir rien à te reprocher (même pas un petit PV non payé ?), il ne peut s'agir que d'une erreur de saisie donc tu n'as pas à te faire de souci.

Tu as d'autres véhicules ? Tu as essayé de faire des certifs de non-gage pour eux aussi ?

Pas de soucis avec une erreur ? je ne suis pas de votre avis. Une fois la machine administrative infernale en marche, ça peut être très très compliqué... même en ayant rien à se reprocher.

Moi j’irais la conscience tranquille, mais très inquiet pour la suite.

tout a fait d accord avec toi Gastair

Non je suis bien sur et certain de n avoir jamais eut de pv ni de relance rien de quoi que ce soit de cet ordre la 

le seul truc a laquelle je pense c peut etre dut suite a des manifs que je faisait a l epoque mais n ai jamais été contoler ou approcher par la police ou les gendarmes 

bon si personne de la police ici por me renseigner bah par depit j irais ds un commissariat de police elucider cette histoire

j ai trouver un super site pour savoir le nombre de propriétaire avant vous sur votre vehicule 

https://histovec.interieur.gouv.fr/histovec/home

Heyrick a écrit:

le seul truc a laquelle je pense c peut etre dut suite a des manifs que je faisait a l epoque mais n ai jamais été contoler ou approcher par la police ou les gendarmes 

Dans ce cadre, tu n'aurais pas fait une entrave à la circulation ? c'est un motif d'immobilisation d'un véhicule.
Mais normalement ça se fait sur place...

je sais pas Gastair si des entraves ai dut en faire plusieurs   mais jamais été sanctionné

Heyrick a écrit:  mais jamais été sanctionné

Ben voila c'est fait

nortonton a écrit:Alors va voir les gendarmes , avec quelques affaires de rechange et des médicaments si tu suis un traitement au long cours.

Avant de te rendre au commissariat, pense à lire ces quelques conseils au prélavable:

https://www.e-sante.fr/preservatif-comment-bien-choisir/actualite/1291

Proteus a écrit:

nortonton a écrit:Alors va voir les gendarmes , avec quelques affaires de rechange et des médicaments si tu suis un traitement au long cours.

Avant de te rendre au commissariat, pense à lire ces quelques conseils au prélavable:

https://www.e-sante.fr/preservatif-comment-bien-choisir/actualite/1291

Prends -en de toutes les tailles.
On ne peut pas toujours faire le garçon .

De toute façon, maintenant, ton carton vaut nib. Alors perdu pour perdu, va consulter au commissariat afin qu'ils te renseignent sur la nature et la cause de l'immobilisation

c reconfortant 

Une immobilisation judiciaire n'a rien a voir avec le certificat de non gage qui n'a pour but que d'indiquer qu'aucun débiteur n'a une créance sur le véhicule. ça peut être un organisme privé (société de leasing ...) ou l’État (amendes non payées).
Dans ce cas, tu peux circuler mais pas vendre.
L'immobilisation judiciaire est réalisée soit vis à vis du conducteur qui a fait une infraction susceptible d'amener à la saisie du véhicule, soit par rapport au véhicule qui est considéré comme impropre à circuler (pot ou plaque non conforme, contrôle technique  etc...) ou dangereux (accidenté avec parties saillantes etc...).
Là tu es censé ne pas circuler tant que la cause d'immobilisation n'est pas levée.
Ta seule issue est de savoir pourquoi ta moto a fait l'objet d'une immobilisation judiciaire. Elle n'est pas définitive mais pour être levée, il faut savoir pourquoi elle a eu lieu.
Tu risques moins à aller te renseigner dans un service de police ou de gendarmerie alors que continuer à rouler avec un véhicule immobilisé ... là effectivement en cas de contrôle ça peut faire mal.

ok merci sky.fred c ce que l on m a dit aussi aujourd hui... ce que je trouve bizarre c que j e n ai jamais été controler avec cette moto ? et que j apprends cela en voulant un certificat de non gage sinon je ne l aurait jamais su