Vous ronflez fort ?

ouf ,j'ai eu peur un instant

Moi aussi, heureusement, nous sommes sauvés, Jbt sera là pour expliquer ça aux flics .
Car  c'est bien connu , ils connaissent tous les règlements par coeur et ne cherchent jamais à te verbaliser, même indûment.

Plus sérieusement, le loi permet déjà depuis longtemps de verbaliser pour bruit excessif en dehors de la présence de tout sonomètre.

Donc, de ce côté rien de neuf coté arbitraire.

La seule chose qui va changer, c'est le montant de l'amende et la confiscation du véhicule.
ce n'est probablement pas pour demain, mais les mesures qui rapportent de l'argent ont un parcours législatif souvent plus rapide que celles qui en coûtent.

Je ne partage pas l' optimisme de certains . Je regardais la feuille des mines (1969) d'une Guzzi et y figurent le disposif agréé par l'Utac / référence du silencieux. Sur la CG, bruit : 0...
A l'heure du tout connecté et de la banalisation du sonomètre , rien de plus simple que de contrôler si le niveau de bruit du véhicule contrôlé est conforme à l'homologation de l'époque.
Et c'est une des étapes du futur contrôle technique moto. Pour rappel , tous les PV de tous les contrôles techniques de tous les véhicules y étant soumis sont centralisés à l'Utac. Des croisements de fichiers à venir quand nous serons tous passés à la moulinette du futur CT.
Les motos anciennes n'ont pas bénéficié d'indulgence de rétroactivité pour la pollution et il en sera de méme pour le bruit.
Demain tous en scooters électriques ou en Zoé 

t'inquiete pas les feuilles des mines sont detruites au bout d'une dizaine d'annee (avant l'informatisation)

tetarabra a écrit:
Les motos anciennes n'ont pas bénéficié d'indulgence de rétroactivité pour la pollution et il en sera de méme pour le bruit.

Oui pour la circulation, mais si on regarde le CT des autos, celles d'avant 1972 ont le droit de polluer tant qu'elles veulent.

Et une vieille voiture qui n'etait pas equipee de ceintures de securite ne doit pas en faire poser, de meme que les voitures equipees d'un retro uniquement a gauche, celles dont les feux arrieres sont riquiquis etc... Donc pas d'effet retro-actif.

le probleme n'est pas temps sur le bruit
les pots bruyant etant deja sanctionné auparavant (135€)

il s'agit de pot non homologué...... (l'ancienne amende etait de 11€)

Palica a écrit:Et une vieille voiture qui n'etait pas equipee de ceintures de securite ne doit pas en faire poser, de meme que les voitures equipees d'un retro uniquement a gauche, celles dont les feux arrieres sont riquiquis etc... Donc pas d'effet retro-actif.

Constitutionnellement une loi ne peut pas être rétroactive.... et pourtant, ta vieille voiture sans ceintures qui avait le droit de rouler partout n'aura bientôt plus le droit d'entrer dans Paris. Je suis donc très méfiant

Le bruit est un réel problème, mais le soigner par des amendes a 1500€ me semble plus une pompe a fric

Et je ne parle même pas des homologations bidon ...
Ma G/S a une ligne Zach homologuée TUV ... le silencieux est un absorption, c'est pas trop bruyant, mais je ne pense pas que ce soit aux normes.

Il suffit de deux ou trois excités qui roulent en motos de cross complètement interdites sur route sans assurance et sans carte grise (que l'on positionne dans les quartiers , vous vous souvenez du procès des policiers vidéo à l'appui après le décès de son conducteur après une chasse poursuite) pour que le législateur légifère ! ...

Mais vous voyez l'agent avec son chéquier au milieu d'une bande de HELLS ANGELS 

Motocine a écrit:
Mais vous voyez l'agent avec son chéquier au milieu d'une bande de HELLS ANGELS 

Pas fous les mecs, iront pas.

Dom

Doume3851 a écrit:Pas fous les mecs, iront pas.

Déjà qu'ils s'enfuient la queue entre les jambes quand des gamins de 12 ans leur jettent des pierres dans les "quartiers"...

Bon, Skill, là, on dérape un peu du post initial.

Pour revenir au sujet, je ne partage pas l'optimisme de JBT et je pense que les contraintes liées à la circulation dans les grandes villes me donnent raison.

Que la lutte contre le bruit à un endroit donné devienne  une priorité et tout le monde passera à la casserole sans discernement.

Il y a deux ans, à Millau, suite à de nombreuses plaintes justifiées de riverains qui ne supportaient plus les 50cc en pot de détente, la Police Municipale s'est équipée d'un sonomètre et croyez-moi, ils l'ont rentabilisé, ça a pruné à tout va et quasiment 24h/24 sans te demander les db inscrits sur la CG ...
Le Maire a pu prouver sa réactivité face à ses administrés.

Que change ce projet de loi par rapport à la réglementation actuelle? Rien sinon le montant des sanctions.
Qu'ont changé les précédents réglements? Rien non plus, parce que quand tu prends ton échappement pour un substitut phallique, tu vas pas lire le code de la route avant de commander un Akra ou de sortir le burin. Même le constat qu'un échappement libre n'apporte rien en performance et est inutilisable sur route comme sur piste n'en décourage pas les adeptes: "ah oui mais le bruit est plus sympa, le moteur plus rond, la réponse plus franche..."
A 15 ans, je conçois qu'on aie envie de hurler son existence à la face du monde, à 40, ça relève de l'égotisme total.
Et pourtant, on en a vu défiler, des lois, réglements, décrets, avec des sanctions redoutables: mieux vaut détenir un kilo d'héro que vendre un échappement ou un kit moteur non homologué.

Le seul point qui me dérange , c'est le droit de "sévir" sur simple suspicion du
représentant de l'ordre alors que rien ne vient étayer son a priori.
Sinon pour le reste, j'aime pas le bruit....

Motocine a écrit:

Mais vous voyez l'agent avec son chéquier au milieu d'une bande de HELLS ANGELS 

Par chez moi, les hells, ce sont plutôt des cadres sup qui ne se rasent pas le vendredi matin pour avoir un petit air voyou à la sortie du dimanche ...
Ou des retraités bedonnants et tatoués (ben, ouais, y a plus le DRH pour te l'interdire ...)

cascaboulon a écrit:Le seul point qui me dérange , c'est le droit de "sévir" sur simple suspicion du
représentant de l'ordre alors que rien ne vient étayer son a priori.

C'est parfaitement foireux et contestable avec 100% de réussite si la CG ne mentionne aucune norme de bruit à faire respecter.
Idem concernant les trios de PV qui sanctionnent la même infraction, c'est également contestable au motif du "non bis in idem" (pas deux sanctions pour la même infraction)

Oui avec des tatouages MALABAR 

Mais les CAD SUP ont en général des HD stricte FACTORY , vont pas se faire chier avec la mécanique 

Les cadres sup ont des HD oui, mais avec un stage1, parce qu'une HD stock, ça fait pas assez bad boy.

jbt a écrit:
C'est parfaitement foireux et contestable avec 100% de réussite si la CG ne mentionne aucune norme de bruit à faire respecter.

Tu as surement raison mais tu ne prends pas en compte l'énergie, le temps et le fric nécessaire pour avoir gain de cause.

Un exemple ?
Je crois que je vous en ai déjà causé.

J'ai reçu un PV (amende + points en moins) pour non port de la ceinture de sécurité dans un véhicule ayant l'immat de ............................ mon 100GS.
Ben, ouais, j'ai eu gain de cause mais ça ne s'est pas fait comme cela !
Donc  je rejoins complètement Casca et la notion de suce-pission!

BernardP a écrit:

jbt a écrit:
C'est parfaitement foireux et contestable avec 100% de réussite si la CG ne mentionne aucune norme de bruit à faire respecter.

Tu as surement raison mais tu ne prends pas en compte l'énergie, le temps et le fric nécessaire pour avoir gain de cause.

Un exemple ?
Je crois que je vous en ai déjà causé.

J'ai reçu un PV (amende + points en moins) pour non port de la ceinture de sécurité dans un véhicule ayant l'immat de ............................ mon 100GS.
Ben, ouais, j'ai eu gain de cause mais ça ne s'est pas fait comme cela !
Donc  je rejoins complètement Casca et la notion de suce-pission!

tu as dû certifier sur l'honneur porter des bretelles ce jour là ??

popov1100 a écrit:
tu as dû certifier sur l'honneur porter des bretelles ce jour là ??

Je n'en porte jamais mais je n'ai pas hésité une seconde à faire une fausse déclaration !

BernardP a écrit:

jbt a écrit:
C'est parfaitement foireux et contestable avec 100% de réussite si la CG ne mentionne aucune norme de bruit à faire respecter.

Tu as surement raison mais tu ne prends pas en compte l'énergie, le temps et le fric nécessaire pour avoir gain de cause.

Un exemple ?
Je crois que je vous en ai déjà causé.

J'ai reçu un PV (amende + points en moins) pour non port de la ceinture de sécurité dans un véhicule ayant l'immat de ............................ mon 100GS.
Ben, ouais, j'ai eu gain de cause mais ça ne s'est pas fait comme cela !
Donc  je rejoins complètement Casca et la notion de suce-pission!

+ 12
C'est ce que j'écris depuis le début.
Le flic a tort, toi tu as raison.
En attendant ta moto est en fourrière
Sur le trajet elle est bêtement tombée du camion.
Tu t'es un peu énervé entre temps: avantage, tu n'as pas eu besoin de rentrer à pieds, la bleusaille t'a gentiment ramené au poste. Inconvénient tu as une procédure pour outrage rébellion et voies de fait sur le dos.....
Oui mais merde,  t'avais raison  !

beaujolais racer a écrit:

Le flic a tort, toi tu as raison.
En attendant ta moto est en fourrière
Sur le trajet elle est bêtement tombée du camion.
Tu t'es un peu énervé entre temps: avantage, tu n'as pas eu besoin de rentrer à pieds, la bleusaille t'a gentiment ramené au poste. Inconvénient tu as une procédure pour outrage rébellion et voies de fait sur le dos.....

Je rigole tout seul en m'imaginant la scène ...

Nous avons des législateurs très prolifiques. Du coup ni les forces de l'ordre ni nous les administrés connaissons le code de la route par cœur donc il y a des déviances des deux côtés. Le problème c'est la parole d'un agent assermenté pèse plus lourd que celle d'un administré.

Donc règle numéro 1 l'agent a toujours raison   donc oui monsieur l'agent. Ensuite vient la contestation et là il faut potasser le dit code avec ou sans avocat. Il y a du délai et des frais   

Il n'y a pas que les échappements dans le collimateur. La Police pourra verbaliser a posteriori en ayant accès aux données numériques embarquées sur le véhicule. En clair vous dépassez le 130 km/h le jour J et à l'heure H, bin votre compte est bon mon gaillard.

C'est beau le progrès qui ne vaut que s'il est partagé 

Même pas.
Plus il y a de lois, plus il y a de moyens de contrôle, plus il y a de possibilités de contestation, c'est mathématique.
L'ODB indique que je roulais à 180km/h le jeudi 4 novembre à 20h?
- Ah, oui, effectivement, je rentrais de Stuttgart, j'aime bien rouler sur les autoroutes allemandes.
- Je me souviens, j'étais allé faire un tour sur circuit.
- Pas du tout, j'étais stationné dans la boue et mes roues ont beaucoup patiné pour que je sorte de l'ornière.
- Rha cette neige, c'est terrible, j'ai essayé de grimper sur le couple en 5, mon compteur indiquait 180 kmh mais la voiture n'avançait pas.
- Je procédais à une mesure sur banc de puissance.
- Non monsieur, ma R60/2 n'a pas de prise diag, vous ne pouvez pas télécharger les données.
- L'article 384 quinquies du Code de la Route précise que le moyen de contrôle de la vitesse doit être homologué par la DREAL et contrôlé tous les 3 ans, ce qui n'est pas le cas de mon ODB qui ne peut donc servir de moyen de preuve.
Preuve dont la charge reste à l'accusation (sauf dans le droit douanier).

Je te rassure, la parole d'un agent assermenté vaut bien plus que celle d'un simple quidam, mais celle de son chef vaut encore plus. Et l'usage du parapluie est encore plus important que celui du carnet à souches, donc quels que soient les moyens à disposition, la pratique consiste à éviter le plus possible les emmerdes, et les contestations sont des emmerdes.