formalités administratives
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formalités administratives
savez vous quelles sont les demarches a faire pour ramener une moto d'occassion d'allemagne,vers la france
Invité- Invité
Re: formalités administratives
boxer man a écrit:savez vous quelles sont les demarches a faire pour ramener une moto d'occassion d'allemagne,vers la france
Tu quitte le Belgistan ?
Monac ?
Lichte ?
Jerse ?
Gerne ?
Tu a demandé la main de Justine cracra ?
formalités administratives
tu trouveras une mine de renseignements sur le site de l'Amicale française Ural Dniepr
Daniel68
Re: formalités administratives
pour toute voiture ou moto achetée et vendue en europe, les formalités sont simples:
- acte de cession classique
- quitus fiscal du centre des impots (si l'engin est vieux, tu ne paie rien)
- attestation de conformité du constructeur (ou feuille d'homologation, je ne me rappelle plus le nom)
- controle technique pour une voiture
Avec tout ca, tu vas faire ta cg à la pref' sans soucis, je l'ai fait souvent.
- acte de cession classique
- quitus fiscal du centre des impots (si l'engin est vieux, tu ne paie rien)
- attestation de conformité du constructeur (ou feuille d'homologation, je ne me rappelle plus le nom)
- controle technique pour une voiture
Avec tout ca, tu vas faire ta cg à la pref' sans soucis, je l'ai fait souvent.
NONO84
Re: formalités administratives
BlackFish a écrit:boxer man a écrit:savez vous quelles sont les demarches a faire pour ramener une moto d'occassion d'allemagne,vers la france
Tu quitte le Belgistan ?
Monac ?
Lichte ?
Jerse ?
Tu a demandé la main de Justine cracra ?
je pense a monaco au palais avec stéphanie
Invité- Invité
Re: formalités administratives
Pour le certificat de conformité du véhicule, si tu as un concessionnaire sympa près de chez toi, il peut te le faire après un "contrôle technique" mais il faut se renseigner avant d'acheter parce qu'il y a certains modèles avec lesquels il y a souvent des problèmes et d'autres où il n'y a pas de soucis.
Sergio
Re: formalités administratives
je re précise : si le véhicule est importé dans le pays, il n'y a aucun souci, quelque soit le modèle. les difficultés arrivent quand le modèle n'est pas importé...
NONO84
Re: formalités administratives
et pas seulement !
tente de savoir si le moteur n'a pas ete change par exemple !!!! Car si les numeros ne correspondent pas : veto de BMW France (des "enculés"!)ca m'est arrive ....Cadre ou no moteur ne correspondant pas = drire .....et beaucoup de temps d'attente ....
Et puis comme dit precedemment, si la moto n'a jamais ete importee en France, bonjour la galère ....
tente de savoir si le moteur n'a pas ete change par exemple !!!! Car si les numeros ne correspondent pas : veto de BMW France (des "enculés"!)ca m'est arrive ....Cadre ou no moteur ne correspondant pas = drire .....et beaucoup de temps d'attente ....
Et puis comme dit precedemment, si la moto n'a jamais ete importee en France, bonjour la galère ....
STEW
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