Le circuit de BRESSE en danger,soutenons-le
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Le circuit de BRESSE en danger,soutenons-le
http://www.mesopinions.com/petition/sports/touche-circuit/26268
fanfan26
Re: Le circuit de BRESSE en danger,soutenons-le
Tu veux faire une pétition pour le soutien ?
Qu'est-il prévu ?
Qu'est-il prévu ?
Re: Le circuit de BRESSE en danger,soutenons-le
Les plaintes des riverains doivent être justifiées et vérifiées par des mesures sonores in situ en présence d'un huissier.
Si ce n'est pas le cas alors le jugement est entaché d'une erreur d'appréciation lié à un manque d'instruction.
Il est établi dans ces règles techniques les émergences sonores maximales que les circuits doivent respecter à savoir FFSA 100Db et FFM 102Db ainsi que le nombre de pratiquants simultanés sur la piste.
Les mesures sonores sont faites comment ? à un mètre derrière une machine à bloc ? en limite de la clôture du circuit ?
Tous les circuits doivent respecter la réglementation pas plus. Il faut peut être rencontrer d'autres exploitants de circuit avec du voisinage.
Bien souvent les circuits étaient au départ isolés dans la nature. Les permis de construire se sont libérés pour finir par rendre le circuit mitoyen . Dans ce cas les voisins ont bâti en toute connaissance de cause. Leur préjudice n'est pas recevable dans ce cas ! ...
Si ce n'est pas le cas alors le jugement est entaché d'une erreur d'appréciation lié à un manque d'instruction.
Il est établi dans ces règles techniques les émergences sonores maximales que les circuits doivent respecter à savoir FFSA 100Db et FFM 102Db ainsi que le nombre de pratiquants simultanés sur la piste.
Les mesures sonores sont faites comment ? à un mètre derrière une machine à bloc ? en limite de la clôture du circuit ?
Tous les circuits doivent respecter la réglementation pas plus. Il faut peut être rencontrer d'autres exploitants de circuit avec du voisinage.
Bien souvent les circuits étaient au départ isolés dans la nature. Les permis de construire se sont libérés pour finir par rendre le circuit mitoyen . Dans ce cas les voisins ont bâti en toute connaissance de cause. Leur préjudice n'est pas recevable dans ce cas ! ...
Motocine
Re: Le circuit de BRESSE en danger,soutenons-le
Fr@nck03 a écrit:Tu veux faire une pétition pour le soutien ?
Qu'est-il prévu ?
La pétition existe je ne fais que la diffuser pour soutenir le sport motocycliste dans un pays motophobe.
Je pense qu'en lisant le texte on comprends aisément son bien fondé non ?
fanfan26
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