Au secours, je crois que je suis en train de me faire niquer

Salut la meute,
je sais que je vais être hors sujet, mais j'ai super besoin de vous.

Je me suis permis d'acheter 420 m2 de terrain en Indre et Loire, avec 2 granges dessus.

Pour signer le compromis (je ne suis pas là) le notaire demande à ma mère : 


un document cerfa ( 4ex)

             Un plan de masse= construction en plan ( vue du dessus )

            Un plan de construction ( ouvertures façades etc)

            Une notice P4= présentation écrite du projet

           Une insertion: image 3d

            Photographies proche et lointain 

            Emplacements des branchements 

+ avis de la  commune pour le réseau d’eau



J'hallucine ma race, juste pour acheter un bout de terrain avec une vilaine grange dessus, c'est normal docteur ?

edit : et apparemment, il faut un architecte, même pour signer le compromis...

Edit 2 : je pense que quelqu'un n'a pas tout compris, enfin j'espère

Et puis quoi encore ?
En fait, je n'y comprends rien, si ce n'est qu'en France, on est les rois de la paperasse !

Je te donne mon avis qui vaut ce qu'il vaut.
En principe, c'est le vendeur qui fournit la description du bien existant. (surface du terrain, m2 habitable de la construction, normes électriques, norme d 'isolation, termites, taxe d'habitation, taxe foncière)
Cette description est aussi au cadastre de la mairie.

Par contre, si tu as un projet de construction, c'est à toi de déposer un permis de construire.

gabounette77 a écrit:

Par contre, si tu as un projet de construction, c'est à toi de déposer un permis de construire.

donc on est d'accord, que ça c'est après l'achat, non ?

si je veux juste planter des tomates ou garer la bibbike et la R18, je peux acheter ce que je veux, l'achat n'est pas conditionné à ce que je veux en faire ?

Pour 420 M2 en Indre et Loir, tu dois pouvoir acheter quelques etats africains, non? Me semble que ca serait moins complique, moins cher, moins complique, moins chiant, moins complique et un meilleur investissement. Sinon, viens ici: on a de la place pour les immigrants qui n'ont pas peur des moustiques 

Palica a écrit:Pour 420 M2 en Indre et Loir, tu dois pouvoir acheter quelques etats africains, non? Me semble que ca serait moins complique, moins cher, moins complique, moins chiant, moins complique et un meilleur investissement. Sinon, viens ici: on a de la place pour les immigrants qui n'ont pas peur des moustiques 

j'ai fait un p'tit trip chez toi, il y a un bout. j'ai loué une caisse pourrave et je me la suis faite à l'arrache avec une vilaine tente et mes petites économies d'étudiant des beaux arts, pendant 2 semaines de survie, on achetait des petits fagots de bois pour faire la bouffe.

 uuutain c'est vrai que tes moustiques envoient sérieusement. Même au travers du jean.

Par contre, l'avantage c'est qu'ils ne te filent pas le palu

Change de notaire, c'est un malade celui là! 

Comme le dit gabounette77, le vendeur d'un immeuble (appartement, maison, terrain) a l'obligation d'informer son acheteur.
D'une façon générale, il doit transmettre à l'acheteur tous les renseignements qu'il détient sur l'immeuble, la maison ou terrain. 
Certaines de ces informations sont d'ailleurs prévues par la loi. Les tribunaux sanctionnent sévèrement tout manquement du vendeur à cette obligation générale.
Si celui-ci cache une information importante, l'acheteur peut obtenir une réduction du prix ou l'annulation de la vente dans les cas les plus graves. 
Le vendeur est alors condamné au remboursement du prix et parfois au versement d'indemnités à l'acheteur qui a subi un préjudice (frais de déménagement, de recherches d'un autre logement, etc...). Il est donc très important de respecter ces contraintes. Or, la liste des renseignements que le vendeur doit fournir à l'acheteur s'allonge avec le temps.
Sur le plan juridique : le vendeur doit, par exemple, informer l'acheteur de l'existence de servitudes (de passage, de vue, d'écoulement des eaux), d'hypothèques ou de privilèges (pris au profit d'une banque pour garantir un crédit) ou d'autres charges (pacte de préférence ou contrat d'affichage publicitaire).
Au plan technique : le vendeur d'appartement en copropriété a par exemple l'obligation de fournir la superficie exacte du logement (loi Carrez). Le carnet d'entretien, obligatoire pour les immeubles en copropriété, doit être communiqué au futur acquéreur. Le vendeur doit aussi, dans certains cas, informer sur la présence éventuelle de termites, de plomb ou encore d'amiante. Le vendeur de terrain à bâtir, sur lequel l'acquéreur a indiqué son intention de construire un immeuble à usage d'habitation ou à un usage mixte d'habitation et professionnel, doit préciser si un bornage a été effectué et informer sur les règles d'urbanisme applicables au terrain et les possibilités de construction.
De plus, lorsque le terrain à bâtir est un lot de lotissement, est issu d'une division effectuée à l'intérieur d'une zone d'aménagement concerté par la personne publique ou privée chargée de l'aménagement ou est issu d'un remembrement réalisé par une association foncière urbaine, la mention du descriptif du terrain résultant du bornage est inscrite dans la promesse ou le contrat. Le bornage évoqué ci-dessus ne constitue pas véritablement un bornage au sens de l'article 646 du code civil ; en effet, il ne peut s'agir d'un bornage contradictoire, hormis en ce qui concerne la limite du périmètre extérieur des lots.
Il faut également tenir compte de l'environnement de l'immeuble ou terrain : existence éventuelle de risques naturels prévisibles dans la région (inondation, mouvements de terrain), de servitude d'urbanisme, conformité de l'installation d'assainissement individuel de la maison, exploitation d'une activité polluante à proximité.
Enfin, les ventes de terrains devenus constructibles réalisés par les particuliers (personnes physiques ou sociétés relevant du régime d'imposition des plus-values des particuliers) dans le cadre de leur patrimoine privé peuvent être soumises à une taxe forfaitaire si le conseil municipal (ou l'organe délibérant compétent) de la commune de situation du terrain a pris une délibération en ce sens. Dans ce cas, le redevable de la taxe sera le vendeur.
La taxe sera égale à 10% des 2/3 du prix de vente du terrain et sera versée par le notaire pour le compte du vendeur lors de la publicité foncière de l'acte de vente.
Toi, en temps qu'acheteur tu dois fournir des infos sur toi: ton adresse, ton état civile, projet sur le terrain, c'est tout (ah si, quel 2 roues tu as, est ce une daube ou pas... pour savoir si t'es fiable ou si t'es un glandounet  )

Ouaip
Tu te fais bien n***** là.

J'imagine que si ton notaire vendait des oeufs, il demanderait à ses clients comment il vont les faire cuire, la qualité de la poêle, l'assaisonnement, le type de plaque de cuisson, combien de personnes à table, repas à quelle heure etc.....  
Trop couillon ce pingouin. C'est pas un moyen d'empocher un max de blé d'honoraire des fois ? Quelle bande de salopards...

Ce que te demande le notaire, c'est carrément le futur projet.

Par contre, renseigne quand même dans quelle zone est classé ce terrain par rapport au PLU (Plan Local d'Urbanisme) à la mairie concernée.
Il se peut aussi, dans le cas d'un classement en lotissement, que la vente du terrain soit assujettie à une construction, et donc, le notaire impose d'avoir un dossier complet.
Mais ce ne sont que des suppositions, comme celle d'un notaire honnête ....

Sinon avec ça çà passe :

Lolo49 a écrit:Ce que te demande le notaire, c'est carrément le futur projet.
Par contre, renseigne quand même dans quelle zone est classé ce terrain par rapport au PLU (Plan Local d'Urbanisme) à la mairie concernée.
Il se peut aussi, dans le cas d'un classement en lotissement, que la vente du terrain soit assujettie à une construction, et donc, le notaire impose d'avoir un dossier complet.

Voilà !
Sinon il ne peut s'agir que d'un tragique malentendu notarial...

  (Faut savoir que dans les gros cabinets t'as rarement affaire au "Notaire" ou associé ,souvent rentrant de vacances, mais à un clerc ou jeune saute-ruisseau pas au fait des détails ,ce qui t'oblige à des relances et à des vérifs minutieuses niveau impots et autres avant d'être emmerdé...)

Mais bib, soyons sérieux, tu lui as dit que tu construisais un zoo?

Ou bien le mec a un client avec nom identique au tiens?

Je n'ai surement aucune connaissance dans ce domaine et encore moins en France je crois que je lui aurais dit gentiment d'aller se faire cuire un oeuf..

Gastair a écrit:

Sinon avec ça çà passe :

+5 ... mais là, il semblerait qu'il n'y en ait pas assez dans le tube !!!!!


Sinon quand vous achetez un terrain, veillez à ce qu'il n' y ait pas de marnières sous le terrain. Ma sœur a faillit se faire niquer comme cela et juste au moment de la signature, il y a un des vendeurs qui a lâché le morceau sans faire exprêt car nous on avait vraiment zapper ce genre de chose. Conclusion, pas de signature le jour J, re-rendez-vous avec baisse de prix conséquente .... et hop in the pocket   !

C'est quoi une marnière?

srv a écrit:C'est quoi une marnière?

ici : marnière

Résultat quand le sous-sol s'affaisse : ( le résultat sur une maison est   )

 merci