[RESOLU] Problème carte grise.
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Miracle O miracle !
Les multiples prières sincères ,régulières , ferventes n'ont pas été vaines.nortonton a écrit:Enlèvement demain dimanche dimanche de Pâques.Francesco a écrit:nortonton a écrit:Je ne vais quand même pas laisser passer la moto de mon ultime rêve , à cause d'un problème administratif .
Alors ça y est ? la Malaguti est dans ton garage ?
Après celle-là , j 'arrête .
Parole de Padre .
Merci à ceux qui m'ont soutenu, avec spéciale dédicace au Padre et à Flattwin66 sans qui ma foi eût flanché.
Bref, j'ai reçu hier la carte grise de la Zundapp après plus de 3 mois d ' attente.
Même pas une erreur de date , de nom ni de numéro.
Re: [RESOLU] Problème carte grise.
____________________
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Mick13
Re: [RESOLU] Problème carte grise.
ours57 a écrit: pour avoir une immatriculation pour un Solex 3800 qui n a jamais été immatriculé
T'as réussi ?
Pour le mien, c'est passé nickel avec les papelards habituels plus 4 photos du monstre: face, profil droit, profil gauche et photo du numéro moteur.
J'ai même eu droit à "date de première immatriculation : 1968" alors que d'autres ont la vraie date de 1ère immat.
Je suis passé par un petit garage qui fait çà, ça m'a coûté 20 balles.
BernardP
Re: [RESOLU] Problème carte grise.
Bonjour à tous,
je déterre ce sujet car j'ai une question similaire. Le cas me semblait simple, et pourtant...
Mais je n'ai pas trouvé de post qui traite d'un sujet similaire.
L'histoire commence comme celle de Nortonton : j'ai acheté un flat de 1977 avec une CG de 2002, donc à l'ancien format FNI (et non le format actuel SIV). Le vendeur fait sa déclaration de cession sur l'ANTS et me transmet le code de cession. J'ouvre l'ANTS, je colle mes infos et mon code de cession.
Votre véhicule relève de l'ancien système FNI, cliquez pour passer à "Autre demande".
Sélectionnez une catégorie : la seule qui correspond est "Immatriculer pour la première fois un véhicule en France"
Sélectionnez une sous-catégorie : idem avec "Immatriculation d'un véhicule d'occasion français démuni d'une immatriculation au format SIV"
Arrivé là, je dois expliquer ma demande au service instructeur et transmettre une liste de documents (Cerfa 13479 demande d'immatriculation + justificatif d'identité + justificatif de domicile + justificatif de vente + certificat de conformité).
D'où ma question : l'un d'entre vous est-il déjà passé par là avec un vieux numéro d'immatriculation FNI ? Nortonton un souvenir de ta demande de 2019 peut-être?
Je voudrais être sûr que j'utilise le bon canal et que je ne m'empêtre pas dans un truc sans fin. Mais dans ce cas, je ne comprends pas bien l'utilité de la demande en ligne ANTS avec code de cession, si je dois tout de même tout reconfirmer via 36 justificatifs.
Merci d'avance...
(PS : pour ceux qui rencontreraient également ce cas, j'ai comme certains un message attention "VIN en doublon" mais j'ai lu depuis que cela pouvait être lié à la migration des données sur le SIV cause doublon avec un autre véhicule non BMW portant le même numéro VIN.)
je déterre ce sujet car j'ai une question similaire. Le cas me semblait simple, et pourtant...
Mais je n'ai pas trouvé de post qui traite d'un sujet similaire.
L'histoire commence comme celle de Nortonton : j'ai acheté un flat de 1977 avec une CG de 2002, donc à l'ancien format FNI (et non le format actuel SIV). Le vendeur fait sa déclaration de cession sur l'ANTS et me transmet le code de cession. J'ouvre l'ANTS, je colle mes infos et mon code de cession.
Votre véhicule relève de l'ancien système FNI, cliquez pour passer à "Autre demande".
Sélectionnez une catégorie : la seule qui correspond est "Immatriculer pour la première fois un véhicule en France"
Sélectionnez une sous-catégorie : idem avec "Immatriculation d'un véhicule d'occasion français démuni d'une immatriculation au format SIV"
Arrivé là, je dois expliquer ma demande au service instructeur et transmettre une liste de documents (Cerfa 13479 demande d'immatriculation + justificatif d'identité + justificatif de domicile + justificatif de vente + certificat de conformité).
D'où ma question : l'un d'entre vous est-il déjà passé par là avec un vieux numéro d'immatriculation FNI ? Nortonton un souvenir de ta demande de 2019 peut-être?
Je voudrais être sûr que j'utilise le bon canal et que je ne m'empêtre pas dans un truc sans fin. Mais dans ce cas, je ne comprends pas bien l'utilité de la demande en ligne ANTS avec code de cession, si je dois tout de même tout reconfirmer via 36 justificatifs.
Merci d'avance...
(PS : pour ceux qui rencontreraient également ce cas, j'ai comme certains un message attention "VIN en doublon" mais j'ai lu depuis que cela pouvait être lié à la migration des données sur le SIV cause doublon avec un autre véhicule non BMW portant le même numéro VIN.)
alsaflat
Re: [RESOLU] Problème carte grise.
Pour moi, il n'y a aucune raison de fournir un certificat de conformité.
J'ai déjà vendu une voiture avec l'ancienne immatriculation et il n'y avait pas de soucis, 2002 c'est pas vieux .
Surtout que tu as eu le code de cession .
PS:Il faut faire une reprise de l'état antérieur du véhicule:
Reprise état antérieur véhicule (REA) : comment faire une demande ? (ecartegrise.fr)
J'ai déjà vendu une voiture avec l'ancienne immatriculation et il n'y avait pas de soucis, 2002 c'est pas vieux .
Surtout que tu as eu le code de cession .
PS:Il faut faire une reprise de l'état antérieur du véhicule:
Reprise état antérieur véhicule (REA) : comment faire une demande ? (ecartegrise.fr)
Re: [RESOLU] Problème carte grise.
Merci pour le retour jpd.
J'ai grenouillé dans les explications diverses et variées (quel enfer), je vais tenter cette méthode avec les différentes pièces justificatives.
Quant au certificat de conformité, je pense que cette pièce est demandée pour les véhicules achetés à l'étranger, puisque je suis dans la rubrique "Immatriculer un véhicule pour la première fois en France" (logique...).
J'ai grenouillé dans les explications diverses et variées (quel enfer), je vais tenter cette méthode avec les différentes pièces justificatives.
Quant au certificat de conformité, je pense que cette pièce est demandée pour les véhicules achetés à l'étranger, puisque je suis dans la rubrique "Immatriculer un véhicule pour la première fois en France" (logique...).
alsaflat
Re: [RESOLU] Problème carte grise.
J'ai fait une demande de CG l'année dernière pour une moto sous l'ancien format. Certes ce n'est pas si simple que lorsque le numéro est déjà au SIV : il a fallut fournir plusieurs justificatifs (dont une attestation d'assurance !) mais à aucun moment on ne m'a demandé un certificat de conformité.
Re: [RESOLU] Problème carte grise.
C'est ce que je constate...Zündappmann a écrit:Certes ce n'est pas si simple que lorsque le numéro est déjà au SIV
Je pense effectivement qu'ils vont me laisser tranquille avec le certificat de conformité.
En revanche, je crains l'attestation d'assurance... la moto étant en pièces dans des cartons. Affaire à suivre.
alsaflat
Re: [RESOLU] Problème carte grise.
C'est ce que je trouve absurde et je me demande s'il n'y a pas un peu de zèle derrière ça car il n'y a pas lieu d'assurer un véhicule en pièces !alsaflat a écrit:En revanche, je crains l'attestation d'assurance... la moto étant en pièces dans des cartons. Affaire à suivre.
https://www.matmut.fr/assurance/auto/conseils/assurer-voiture-qui-ne-roule-pas#:~:text=En%20France%2C%20la%20loi%20est,concern%C3%A9e%20par%20cette%20obligation%20l%C3%A9gale.
D'ailleurs, dans le menu déroulant pour choisir la pièce justificative que l'on s'apprête à joindre, je n'ai pas trouvé "attestation d'assurance", et il y en a pourtant une palanquée... Bizarre non ?
Re: [RESOLU] Problème carte grise.
Tu l'assures collection avec les documents que tu as. Et tu auras l'attestation pour peu cher.alsaflat a écrit:C'est ce que je constate...Zündappmann a écrit:Certes ce n'est pas si simple que lorsque le numéro est déjà au SIV
Je pense effectivement qu'ils vont me laisser tranquille avec le certificat de conformité.
En revanche, je crains l'attestation d'assurance... la moto étant en pièces dans des cartons. Affaire à suivre.
Je suis chez Mascotte Assurances.
Re: [RESOLU] Problème carte grise.
Salut,
Moi, j'enverrai le dossier tel que avec les docs que tu as. Comme la machine a déjà une CG (et un précédent proprio) ça devrait passer.
Pour ma CG collection, l'attestation d'assurance était demandée, je ne l'ai pas fournie et on ne me l'a pas demandé...
Moi, j'enverrai le dossier tel que avec les docs que tu as. Comme la machine a déjà une CG (et un précédent proprio) ça devrait passer.
Pour ma CG collection, l'attestation d'assurance était demandée, je ne l'ai pas fournie et on ne me l'a pas demandé...
georgesgiralt
Re: [RESOLU] Problème carte grise.
alsaflat a écrit:C'est ce que je constate...Zündappmann a écrit:Certes ce n'est pas si simple que lorsque le numéro est déjà au SIV
Je pense effectivement qu'ils vont me laisser tranquille avec le certificat de conformité.
En revanche, je crains l'attestation d'assurance... la moto étant en pièces dans des cartons. Affaire à suivre.
Pas besoin de certificat de conformité:
Re: [RESOLU] Problème carte grise.
Effectivement je trouve cette procédure un peu absure. Et la logique du site ANTS assez mauvaise (alors que c'est tellement simple pour un changement d'immatriculation normal).
Je vais effectivement envoyer le dossier avec les pièces dont je dispose. Dans le pire des cas, je l'assurerai comme le suggère Nortonton, mais je pouvais m'éviter ce tracas administratif pour une moto qui ne va pas revoir la route tout de suite...
Je ferai un retour détaillé quand j'aurai le fin mot de l'histoire.
En attendant merci pour votre aide!
Je vais effectivement envoyer le dossier avec les pièces dont je dispose. Dans le pire des cas, je l'assurerai comme le suggère Nortonton, mais je pouvais m'éviter ce tracas administratif pour une moto qui ne va pas revoir la route tout de suite...
Je ferai un retour détaillé quand j'aurai le fin mot de l'histoire.
En attendant merci pour votre aide!
alsaflat
Re: [RESOLU] Problème carte grise.
Un petit retour puisque ma demande vient d'être validée par l'ANTS, j'ai eu la joie de me faire racketter payer les frais d'immatriculation (230€ contre 101€ en 2019 et 92€ en 2017 pour un 1000cc / 70ch).
En résumé pour ceux qui rencontreront ce cas de figure, je confirme ce que j'avais noté dans mon premier message, ça a fonctionné :
- j'ai démarré avec le code de cession classique transmis par le précédent propriétaire. Visiblement ça ne sert à rien puisque j'avais une ancienne immatriculation FNI.
- il faut ensuite sélectionner les catégories suivantes
- on fournit ensuite les pièces demandées : je n'ai pas eu besoin de fournir de certificat de conformité, ni de certificat d'assurance (j'ai juste dû certifier sur l'honneur qu'elle était assurée)
Au bout de 3 semaines, on m'a demandé de fournir la CG barrée avec la mention vendue (j'avais transmis la CG vierge, elle n'était pas barrée).
1 mois plus tard, aucun retour de l'ANTS, je me suis connecté et ai remarqué que le dossier était validé et en attente de paiement...
Dernière remarque au sujet du "VIN en doublon" abordé précédemment, rien à signaler, ça n'a rien bloqué, je dois partager mon VIN avec un tracteur ou une moto-neige.
Voilà voilà, bonne chance pour les suivants
En résumé pour ceux qui rencontreront ce cas de figure, je confirme ce que j'avais noté dans mon premier message, ça a fonctionné :
- j'ai démarré avec le code de cession classique transmis par le précédent propriétaire. Visiblement ça ne sert à rien puisque j'avais une ancienne immatriculation FNI.
- il faut ensuite sélectionner les catégories suivantes
- on fournit ensuite les pièces demandées : je n'ai pas eu besoin de fournir de certificat de conformité, ni de certificat d'assurance (j'ai juste dû certifier sur l'honneur qu'elle était assurée)
Au bout de 3 semaines, on m'a demandé de fournir la CG barrée avec la mention vendue (j'avais transmis la CG vierge, elle n'était pas barrée).
1 mois plus tard, aucun retour de l'ANTS, je me suis connecté et ai remarqué que le dossier était validé et en attente de paiement...
Dernière remarque au sujet du "VIN en doublon" abordé précédemment, rien à signaler, ça n'a rien bloqué, je dois partager mon VIN avec un tracteur ou une moto-neige.
Voilà voilà, bonne chance pour les suivants
alsaflat
Re: [RESOLU] Problème carte grise.
J'ai eu le même parcours avec la Lotus, elle était sous le précédent système, c'est plus long, car tu passes en "parallèle" du SIV, certainement un traitement manuel du dossier, mais ça passe bien
De mémoire, j'avais le code de cession, je n'ai donc rien envoyé en plus ... mais ça remonte à plus de 18 mois
De mémoire, j'avais le code de cession, je n'ai donc rien envoyé en plus ... mais ça remonte à plus de 18 mois
Seven
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